Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre pour des opérations de voirie et de réseaux

Communauté communes Pays de l'Arbresle

Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre pour des opérations de voirie et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) + assistance technique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-04 Avis de marché
2020-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: MOVOIRIE19
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre pour des opérations de voirie et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) + assistance technique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pays de l'Arbresle
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Code postal: 69210
Commune postale: L'Arbresle
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelarbresle.fr 🌏
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Téléphone: +33 474016890 📞
URL des documents: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417914
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Opérations de voirie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de voirie de la Communauté de communes.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être renouvelé 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Intitulé du lot: Réseaux eaux usées et eaux pluviales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mission d'ingénierie dans le cadre de travaux de réseaux pour les eaux usées et les eaux pluviales.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire à marché subséquents.
Intitulé du lot: Travaux de voirie + réseaux divers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des opérations regroupant des travaux de voirie et de réseaux.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Accord-cadre renouvelable 3 fois 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du Pays de l'Arbresle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Jean Zannettacci
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://marches-ccpa.omnikles.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 171-417914 (2019-09-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de voirie et de réseaux.
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de l'Arbresle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-083399
Se réfère à l'avis: 2019/S 171-417914
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre voirie et VRD.
Maîtrise d'œuvre réseaux eaux usées et eaux pluviales.
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de VRD.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: BC Ingénierie
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Réalité Environnement
Commune postale: Trévoux
Nom: SAS 3D
Commune postale: Saint-Chamond
Nom: Sinbio Cop
Commune postale: Muttersholtz
Nom: Safège
Commune postale: Lyon
Nom: Telyp
Commune postale: Saint-Étienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
14
Source: OJS 2020/S 035-083399 (2020-02-18)