Accord-cadre alloti portant sur des prestations archéologiques dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’Al-'Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’UMR 8167 CNRS Orient et Méditerranée

CNRS Délégation Paris-Centre

Dans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Al-'Ula (Afalula), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la fouille du site de Dadan, dans l’oasis d’Al-'Ula (projet Dadan).
4 campagnes de fouille sont prévues, de 2020 à 2023, suivies d’une campagne d’étude en 2024. Afin de mener à bien ce programme, l’UMR 8167 souhaite confier à un ou plusieurs organisme(s) de prestation archéologique la gestion de certaines tâches de fouille.
L’objet de l’accord-cadre alloti porte sur des prestations archéologiques relatives à des opérations de fouille, de prospection, d’étude et de formation dans le cadre de la fouille du site de Dadan (8 lots).
La première campagne est prévue entre le 15 février et le 28.3.2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-18 Avis de marché
2019-12-17 Informations complémentaires
2020-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Paris-Centre
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle achats
Téléphone: +33 142349400 📞
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Fax: +33 143268723 📠
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500346&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500346&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre alloti portant sur des prestations archéologiques dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’Al-'Ula, Arabie saoudite) pour le...”    Afficher plus
Produits/services: Services archéologiques 📦
Brève description:
“Dans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Al-'Ula (Afalula), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 811 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: prestations d’archéologues responsables de secteur (6 semaines de terrain, 2 semaines de post-fouille par an)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont réalisées sur le site de Dadan/Khuraybah, dans la région d’Al-'Ula en Arabie saoudite, et dans les locaux du titulaire.”
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, les archéologues Responsables de secteur (RS) auront la responsabilité d’un secteur de fouille, sous la supervision d’un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour la même durée par tacite reconduction.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’archéo-anthropologue responsable de secteur (6 semaines de terrain, 3 semaines de post-fouille par an)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, l’archéo-anthropologue aura la responsabilité d’un secteur funéraire et devra encadrer une équipe de 3 à 6 ouvriers, en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’archéologue topographe (6 semaines de terrain par an, 1 semaine de post-fouille)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Levés topographiques de sites archéologiques 📦
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, l’archéologue-topographe réalisera le relevé topographique des différents secteurs à l’aide d’un GPS différentiel (qui sera...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de responsable d’opérations adjoint arabophone, spécialiste de la période islamique (6 semaines de terrain, 4 semaines de post-fouille par an)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, le responsable de secteur aura la responsabilité de la fouille du secteur islamique du site de Dadan (forteresse et village...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’archéologues responsables de secteur arabophones (6 semaines de terrain, 2 semaines de post-fouille par an)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, les archéologues responsables de secteur auront la responsabilité d’un secteur de fouille, sous la supervision d’un...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de céramologue spécialiste de l’âge du fer et du bronze au Proche-Orient (6 semaines de terrain, 6 semaines de post-fouille)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, le céramologue assurera l’enregistrement et l’étude du matériel céramique issu des secteurs préislamiques du site. Il mettra...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de céramologue spécialiste de la période islamique ancienne au Proche-Orient (5 semaines de terrain, 4 semaines de post-fouille)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, le céramologue assurera l’enregistrement et l’étude du matériel céramique issu du secteur islamique du site. Il mettra au...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’archéologues prospecteurs (5 semaines de terrain et 2 semaines de post-fouille par an)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Description du marché:
“Pendant la campagne de terrain, les archéologues prospecteurs réaliseront une prospection intensive et systématique de 2 zones: — l’arrière-pays montagneux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est un accord-cadre alloti. Il est conclu, par lot, un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera par l’émission de bons de commande...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-18 12:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 225-552011 (2019-11-18)
Informations complémentaires (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre alloti portant sur des prestations archéologiques dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’Al-Ula, Arabie saoudite) pour le...”    Afficher plus
Brève description:
“Dans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Al-'Ula (Afalula), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 225-552011

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Dans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Al-'Ula (Afalula), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Dans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Al-'Ula (Afalula), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-12-18 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-03 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2019/S 246-607154 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre alloti portant sur des prestations archéologiques dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’Al-Ula, Arabie Saoudite) pour le...”    Afficher plus
Brève description:
“Dans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Alula (Afalula), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 573 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont réalisées sur le site de Dadan/Khuraybah, dans la région d’Al-Ula en Arabie Saoudite, et dans les locaux du titulaire.”
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, les archéologues Responsables de secteur (RS) auront la responsabilité d’un secteur de fouille, sous la supervision d’un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.)”
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom):
“Garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont réalisées sur le site de Dadan/Khuraybah, dans la région d’al-Ula en Arabie saoudite, et dans les locaux du titulaire.”
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, l’archéo-anthropologue aura la responsabilité d’un secteur funéraire et devra encadrer une équipe de 3 à 6 ouvriers, en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.)”
Critère de qualité (nom):
“garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, l’archéologue-topographe réalisera le relevé topographique des différents secteurs à l’aide d’un GPS différentiel (qui sera...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): : Coût des prestations
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, le responsable de secteur aura la responsabilité de la fouille du secteur islamique du site de Dadan (forteresse et village...”    Afficher plus
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, les archéologues responsables de secteur auront la responsabilité d’un secteur de fouille, sous la supervision d’un...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de céramologue spécialiste de l’âge du Fer et du Bronze au Proche-Orient (6 semaines de terrain, 6 semaines de post-fouille)”
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, le céramologue assurera l’enregistrement et l’étude du matériel céramique issu des secteurs préislamiques du site. Il mettra...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“: garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.)”
Description
Description du marché:
“Pendant la saison de fouille, le céramologue assurera l’enregistrement et l’étude du matériel céramique issu du secteur islamique du site. Il mettra au...”    Afficher plus
Description du marché:
“Pendant la campagne de terrain, les archéologues prospecteurs réaliseront une prospection intensive et systématique de deux zones: • L’arrière-pays...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 225-552011

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022754
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1: prestations d’archéologues responsables de secteur (6 semaines de terrain, 2 semaines de post-fouille par an)”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eveha International
Numéro d'enregistrement national: 52917971500022
Adresse postale: 31 rue Soyouz
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 980083245 📞
Courrier électronique: marches@eveha.fr 📧
Fax: +33 519879905 📠
Région: France 🏙️
URL: http://www.eveha.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 760 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d’archéo-anthropologue responsable de secteur (6 semaines de terrain, 3 semaines de post-fouille par an)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Eveha international
Adresse postale: 31, rue Soyouz
Commune postale: Limoges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 77 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 880 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022756
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations d’archéologue topographe (6 semaines de terrain par an, 1 semaine de post-fouille)”
Nom et adresse du contractant
Code postal: 87280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 77 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 775 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations de responsable d’opérations adjoint arabophone, spécialiste de la période islamique (6 semaines de terrain, 4 semaines de post-fouille par an)”
Nom et adresse du contractant
Nom: Archaios
Numéro d'enregistrement national: 83043875000010
Adresse postale: 6, rue Lacépède
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Téléphone: +33 786550627 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 97 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 200 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations d’archéologues responsables de secteur arabophones (6 semaines de terrain, 2 semaines de post-fouille par an)”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

6️⃣
Numéro de contrat: 2022759
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestations de céramologue spécialiste de l’âge du Fer et du Bronze au Proche-Orient (6 semaines de terrain, 6 semaines de post-fouille)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 98 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 300 💰

7️⃣
Numéro de contrat: Accord cadre lot 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestations de céramologue spécialiste de la période islamique ancienne au Proche-Orient (5 semaines de terrain, 4 semaines de post-fouille)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

8️⃣
Numéro de contrat: 2022761
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestations d’archéologues prospecteurs (5 semaines de terrain et 2 semaines de post-fouille par an)”
Nom et adresse du contractant
Téléphone: +33 786550607 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 84 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 900 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Un accord-cadre a été conclu par lot sans minimum sans maximum ainsi le montant de chaque accord-cadre (lot 1, 2, 3, 4, 6 et 8) renseigné dans le présent...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 033-078138 (2020-02-13)