Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commandes pour la réalisation d'études locales de mobilité sur le territoire de la Métropole européenne de Lille

Métropole Européenne de Lille

Réalisation des études locales de mobilité sur le territoire de la Métropole européenne de Lille.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-20 Avis de marché
2020-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Adresse postale: Direction de la commande publique, CSP technique services urbains
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Emilie Rodriguez, conseillère commande publique
Téléphone: +33 320212757 📞
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11597&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11597&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commandes pour la réalisation d'études locales de mobilité sur le territoire de la Métropole européenne de...”    Afficher plus
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Brève description:
“Réalisation des études locales de mobilité sur le territoire de la Métropole européenne de Lille.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commandes relatifs aux études locales de mobilité sur le territoire de la Métropole...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement pour 3 périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“La consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat, — déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires sur les 3 dernières années: niveau minimum d'exigence fixé à 30 000 EUR annuel sur la base du chiffre d'affaires global de la société sur...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout élément permettant d'agréer la candidature sur la base des exigences de l'article 4.1 du règlement de la consultation qui limite l'accès à cette...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“L'Accord-Cadre s'exécutera par l'émission de bons de commandes et la passation de marchés subséquents dans les conditions reprises dans le cahier des...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-21 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 247-609913 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 000 💰

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 247-609913

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-MOB003
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lot unique
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Transitec Ingénieurs Conseils (mandataire)
Adresse postale: 75 rue de la Villette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Tandem + (cotraitant)
Adresse postale: 2 rue de la Collégiale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord 🏙️
Nom: Espaces Mobilités
Adresse postale: Rue d'Arlon 22
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1050
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre à marchés subséquents et émission de bons de commande est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 057-136627 (2020-03-18)