Accord-cadre à commandes — travaux de curage des ouvrages de l'Eygoutier et curages —annexes sur le bassin versant

Ville de La Garde

Le Syndicat prend en charge les travaux de curage des ouvrages situés sur le cours d'eau de l'Eygoutier ou ses affluents. L'objectif de ses interventions est le bon fonctionnement des ouvrages en évitant une accumulation et une végétalisation des sédiments, qui à terme pourrait réduire leur capacité. Ces travaux comprennent:
— une phase de préparation pour retirer les végétaux et les déchets,
— les travaux de curage,
— le transport vers un centre de traitement des produits,
— la prise en charge des produits par un centre de traitement,
— le nettoyage de surfaces souillées par les crues.
Lieux d'exécution:
— canal de La Rode à Toulon,
— bassin de décantation de Melpomène à Toulon, et
— ouvrage de régulation du groupement de bassins de Verlaque à Toulon, et
— des opérations complémentaires pourront être demandées sur l'ensemble du bassin versant de l'Eygoutier.
Les montants pour l'ensemble de l'accord cadre sont fixés par période à:
— montant mini: 40 000 EUR HT,
— montant maxi: 150 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-16 Avis de marché
2020-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des boues
Numéro de référence: Ac-Curage
Brève description:
Le Syndicat prend en charge les travaux de curage des ouvrages situés sur le cours d'eau de l'Eygoutier ou ses affluents. L'objectif de ses interventions est le bon fonctionnement des ouvrages en évitant une accumulation et une végétalisation des sédiments, qui à terme pourrait réduire leur capacité. Ces travaux comprennent: — une phase de préparation pour retirer les végétaux et les déchets, — les travaux de curage, — le transport vers un centre de traitement des produits, — la prise en charge des produits par un centre de traitement, — le nettoyage de surfaces souillées par les crues. Lieux d'exécution: — canal de La Rode à Toulon, — bassin de décantation de Melpomène à Toulon, et — ouvrage de régulation du groupement de bassins de Verlaque à Toulon, et — des opérations complémentaires pourront être demandées sur l'ensemble du bassin versant de l'Eygoutier. Les montants pour l'ensemble de l'accord cadre sont fixés par période à: — montant mini: 40 000 EUR HT, — montant maxi: 150 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Garde
Adresse postale: Siège social: Hôtel de Ville
Code postal: 83957
Commune postale: La Garde
Contact
Adresse Internet: http://Www.Marches-Public.Info 🌏
Courrier électronique: apasqual@ville-lagarde.fr 📧
Téléphone: +33 494089846 📞
Fax: +33 494089887 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-494416
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. (cf. article 11.2 du règlement de consultation). Une visite sur site est imposée (cf. article 2.8 du règlement de consultation). Contact impératif: M. Bertrand Ehly au +33 785236389 3 dates ont été définies: — le mardi 29.10.2019 à 9:00, — le jeudi 7.11.2019 à 9:00, et — le mercredi 13.11.2019 à 9:00. Adresse du lieu de RDV: Devant la Maison des services publics — Sainte-Musse 1620 vieux Chemin de Sainte-Musse, 83100 Toulon. Le contenu que doit revêtir l'offre est précisée à l'article 10.3 du règlement de la consultation. La méthode de notation est indiquée à l'article 14.3 du règlement de la consultation. En application des dispositions de l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Syndicat prend en charge les travaux de curage des ouvrages situés sur le cours d'eau de l'Eygoutier ou ses affluents. L'objectif de ses interventions est le bon fonctionnement des ouvrages en évitant une accumulation et une végétalisation des sédiments, qui à terme pourrait réduire leur capacité. Ces travaux comprennent:
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— une phase de préparation pour retirer les végétaux et les déchets,
— les travaux de curage,
— le transport vers un centre de traitement des produits,
— la prise en charge des produits par un centre de traitement,
— le nettoyage de surfaces souillées par les crues.
Lieux d'exécution:
— canal de La Rode à Toulon,
— bassin de décantation de Melpomène à Toulon, et
— ouvrage de régulation du groupement de bassins de Verlaque à Toulon, et
— des opérations complémentaires pourront être demandées sur l'ensemble du bassin versant de l'Eygoutier.
Les montants pour l'ensemble de l'accord cadre sont fixés par période à:
— montant mini: 40 000 EUR HT,
— montant maxi: 150 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à commande est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions expresses chacune d'une durée de 12 mois, sans que sa durée n'excède 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— l'attestation d'assurance civile professionnelle,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En cas de groupement d'entreprises, les capacités professionnelles et techniques des membres, entre autres les effectifs, les moyens et l'importance des prestations de même nature visées dans les références, sont appréciées globalement.
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Les sociétés de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières et professionnelles, depuis leur création.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les personnes publiques sont soumises à l'application du décret nº 2013-269 en date du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le délai global de paiement est de 30 jours pour les collectivités territoriales et les établissements publics locaux.
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, après «service fait».
Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif. Le marché ne fait pas l'objet de retenue de garantie et n'est pas ouvert au versement d'une avance.
Les prix sont révisables.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004973200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat de gestion de l'Eygoutier: Audrey Pasqual
Adresse postale: Hôtel de Ville rue Jean-Baptiste Lavène
Code postal: 83130
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
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Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. (cf. article 11.2 du règlement de consultation).
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Une visite sur site est imposée (cf. article 2.8 du règlement de consultation).
Contact impératif: M. Bertrand Ehly au +33 785236389
3 dates ont été définies:
— le mardi 29.10.2019 à 9:00,
— le jeudi 7.11.2019 à 9:00, et
— le mercredi 13.11.2019 à 9:00.
Adresse du lieu de RDV:
Devant la Maison des services publics — Sainte-Musse
1620 vieux Chemin de Sainte-Musse, 83100 Toulon.
Le contenu que doit revêtir l'offre est précisée à l'article 10.3 du règlement de la consultation.
La méthode de notation est indiquée à l'article 14.3 du règlement de la consultation.
En application des dispositions de l'article R. 2322-12 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible sur le site internet www.telerecours.fr
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Vous pouvez contester la présente en saisissant le tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de sa réception, par courrier ou en utilisant l'application «Télérecours Citoyens» accessible sur le site internet - www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 203-494416 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le syndicat prend en charge les travaux de curage des ouvrages situés sur le cours d'eau de l'Eygoutier ou ses affluents. L'objectif de ses interventions est le bon fonctionnement des ouvrages en évitant une accumulation et une végétalisation des sédiments, qui à terme pourrait réduire leur capacité. Ces travaux comprennent: — une phase de préparation pour retirer les végétaux et les déchets, — les travaux de curage, — le transport vers un Centre de traitement des produits, — la prise en charge des produits par un Centre de traitement, — le nettoyage de surfaces souillées par les crues. Lieux d'exécution: canal de La Rode à Toulon, Bassin de décantation de Melpomène à Toulon et ouvrage de régulation du groupement de bassins de Verlaque à Toulon, et des opérations complémentaires pourront être demandées sur l'ensemble du bassin versant de l'Eygoutier. Les mon
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège social: Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-042742
Se réfère à l'avis: 2019/S 203-494416
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Marché conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification, reconductible expressément 3 fois. Montants par période: — montant minimal: 40 000 EUR HT, — montant maximal: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le syndicat prend en charge les travaux de curage des ouvrages situés sur le cours d'eau de l'Eygoutier ou ses affluents. L'objectif de ses interventions est le bon fonctionnement des ouvrages en évitant une accumulation et une végétalisation des sédiments, qui à terme pourrait réduire leur capacité. Ces travaux comprennent:
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— le transport vers un Centre de traitement des produits,
— la prise en charge des produits par un Centre de traitement,
Lieux d'exécution: canal de La Rode à Toulon, Bassin de décantation de Melpomène à Toulon et ouvrage de régulation du groupement de bassins de Verlaque à Toulon, et des opérations complémentaires pourront être demandées sur l'ensemble du bassin versant de l'Eygoutier. Les mon
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Tcp
Adresse postale: 33 chemin de Frejau
Commune postale: Carqueiranne
Code postal: 83320
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Marché conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification, reconductible expressément 3 fois. Montants par période:
— montant minimal: 40 000 EUR HT,
— montant maximal: 150 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.telerecours.fr — vous pouvez contester la présente en saisissant le tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de sa réception, par courrier ou en utilisant l'application «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet — www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 019-042742 (2020-01-23)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de traitement et... Services d'évacuation des boues