19serv28 — accord-cadre à bons de commande prestations de diagnostics visuels sanitaires des arbres et des palmiers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée relance suite à déclaration sans suite

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne les prestations de diagnostic sanitaire des arbres pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestation de diagnostics visuels sanitaire des arbres et palmiers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot nº 1 secteur est: Hyères les Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La Valette,
— lot nº 2 secteur centre: Toulon et Le Revest,
— lot nº 3 secteur ouest: Ollioules, Six-Fours-les-Plages, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agence MTDA
• ONF — direction territoriale Midi-Méditerranée
• Studio Associato Planta

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-18	Avis de marché
2020-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 19serv28/Jo
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de diagnostic sanitaire des arbres pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestation de diagnostics visuels sanitaire des arbres et palmiers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les prestations sont réparties en 3 lots: — lot nº 1 secteur est: Hyères les Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La Valette, — lot nº 2 secteur centre: Toulon et Le Revest, — lot nº 3 secteur ouest: Ollioules, Six-Fours-les-Plages, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606306
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1 secteur est: Hyères les Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La Valette,

— lot nº 2 secteur centre: Toulon et Le Revest,

— lot nº 3 secteur ouest: Ollioules, Six-Fours-les-Plages, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier.

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur totale estimée: 62 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur est
Numéro du lot: 1
Brève description:

Antennes métropolitaines d'Hyères-les-Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La Valette.

Valeur estimée hors TVA: 21 385 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Description des options:

Article 17 du CCAP: des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur centre
Numéro du lot: 2
Brève description: Antenne métropolitaine de Toulon et Le Revest.
Valeur estimée hors TVA: 25 035 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur ouest
Numéro du lot: 3
Brève description:

Antennes métropolitaines d'Ollioules, Six-Fours-les-Plages, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre, CS 30536
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande:

— lot 1 — secteur est seuil minimal annuel 4 000 EUR HT/seuil maximal annuel: 40 000 EUR HT,

— lot 2 — secteur centre seuil minimal annuel 3 000 EUR HT/seuil maximal annuel: 30 000 EUR HT,

— lot 3 — secteur ouest seuil minimal annuel 2 000 EUR HT/seuil maximal annuel: 20 000 EUR HT.

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les sous critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation. La méthode de notation est indiquée au RC (article 7.2). Une procédure d'appel d'offre ouvert a été initiée le 5.8.2019 avec remise des offres le 16.9.2019. Or, conformément aux dispositions de l'article R. 2185-2 du code de la commande publique, la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Une nouvelle procédure est donc relancée sous forme d'appel d'offre ouvert. Référence précédent avis déclaré sans suite: références BOAMP: Avis nº 19-121790 référence de JOUE: 2019/S 152-374949 — le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://marches-publics.info — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Le montant estimé des commandes, pour l'ensemble des lots, est de 62 420 EUR HT par an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Soit un montant estimé des commandes, pour l'ensemble des lots, de 249 680 EUR HT toutes périodes confondues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 246-606306 (2019-12-18)

Avis d'attribution de marché (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de diagnostic sanitaire des arbres pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestation de diagnostics visuels sanitaire des arbres et palmiers de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les prestations sont réparties en 3 lots: — lot nº 1 secteur Est: Hyères les Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La Valette; — lot nº 2 secteur Centre: Toulon et Le Revest; — lot nº 3 secteur Ouest: Ollioules, Six-Fours-les-Plages, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 48324.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182506
Se réfère à l'avis: 2019/S 246-606306
Numéro JO-S: 77

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1 secteur Est: Hyères les Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La Valette;

— lot nº 2 secteur Centre: Toulon et Le Revest;

— lot nº 3 secteur Ouest: Ollioules, Six-Fours-les-Plages, La Seyne-sur-Mer et Saint-Mandrier.

Intitulé du lot: Secteur Est
Brève description:

Antennes métropolitaines d'Hyères les Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La Valette.

Intitulé du lot: Secteur Centre
Secteur Ouest

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom: Studio Associato Planta
Adresse postale: via Chiesa 19
Commune postale: Rosta
Code postal: 10090
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 15 658 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-08 📅
Nom: Agence Mtda
Adresse postale: 47 avenue des Ribas
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8454.50 EUR 💰
Nom: ONF — direction territoriale Midi-Méditerranée
Adresse postale: 505 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34090
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 24 212 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des contrats: 1.4.2020, le montant estimatif indiqué dans «Valeur totale section II.1.7)» correspond aux montants estimatifs annuel de l'ensemble des lots. Les montants estimatifs indiqués dans la «Section V.2.4) valeur totale du marché/du lot», correspondent aux montants estimatifs annuels. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois soit 48 mois maximum. Les accords-cadre sont conclus pour un montant de:

— pour le lot 1: minimum de 4 000,00 EUR HT — maximum 40 000,00 EUR HT annuel;

— pour le lot 2: minimum de 3 000,00 EUR HT — maximum 30 000,00 EUR HT annuel;

— pour le lot 3: minimum de 2 000,00 EUR HT — maximum 20 000,00 EUR HT annuel.

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Source: OJS 2020/S 077-182506 (2020-04-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)

Services d'analyses (>20)

Services d'analyse technique ou services de conseil (12)