192032 — curage, essais et contrôles des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales — AC à BDC
Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de prestations de curage, de contrôles et d'essais des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur l'ensemble des 54 communes du territoire de la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • Services des eaux usées › Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées
- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-22 | Avis de marché |
| 2019-08-28 | Informations complémentaires |
| 2020-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des eaux usées
Numéro de référence: 192032
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans sud Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-349641
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Prestations nécessaires aux Opérations préalables à la réception (OPR)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Prestations de diagnostic
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de gestion patrimoniale
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 142-349641 (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des eaux usées
Numéro de référence: 192032
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de prestations de curage, de contrôles et d'essais des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur l'ensemble des 54 communes du territoire de la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans sud Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-349641
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Date prévisionnelle de notification: octobre 2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Prestations nécessaires aux Opérations préalables à la réception (OPR)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montants annuels HT:
— mini: 15 000 EUR HT,
— maxi: 100 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Prestations de diagnostic
Numéro du lot: 2
Brève description:
— mini: 30 000 EUR HT,
— maxi: 300 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de gestion patrimoniale
Numéro du lot: 3
Brève description:
— 1
—— mini: 10 000 EUR HT,
—— maxi: 60 000 EUR HT,
— années suivantes:
—— mini: 15 000 EUR HT,
—— maxi: 150 000 EUR HT.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Date prévisionnelle de notification: octobre 2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 142-349641 (2019-07-22)
Informations complémentaires (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411663
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-349641
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2019/S 168-411663 (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de missions de prestations de curage, de contrôles et d'essais des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur l'ensemble des 54 communes du territoire de la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo.
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411663
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-349641
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2019/S 168-411663 (2019-08-28)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059589
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom: Technivision
Adresse postale: impasse du 19 Mars 1962
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Code postal: 26300
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: 18 rue Lucien Langenieux
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: SARP Centre Est
Adresse postale: 105 av. du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 026-059589 (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059589
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Durée: 1 an + 3 × 1 an soit 4 ans.
— DQE valant BPU lot 1: 24 722,15 EUR HT — montant annuel minimum: 15 000 EUR HT, maximum 100 000 EUR HT,
— DQE valant BPU lot 2: 22 427 EUR HT — montant annuel minimum 30 000 EUR HT, maximum 300 000 EUR HT,
— DQE valant BPU lot 3: 21 140 EUR HT — montant annuel minimum 10 000 EUR HT, maximum 60 000 EUR HT, la 1
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montants annuels HT — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT.
Montants annuels HT — mini: 30 000 EUR HT — maxi: 300 000 EUR HT.
— années suivantes — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 150 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom: Technivision
Adresse postale: impasse du 19 Mars 1962
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Code postal: 26300
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: 18 rue Lucien Langenieux
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: SARP Centre Est
Adresse postale: 105 av. du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
Durée: 1 an + 3 × 1 an soit 4 ans.
— DQE valant BPU lot 1: 24 722,15 EUR HT — montant annuel minimum: 15 000 EUR HT, maximum 100 000 EUR HT,
— DQE valant BPU lot 2: 22 427 EUR HT — montant annuel minimum 30 000 EUR HT, maximum 300 000 EUR HT,
— DQE valant BPU lot 3: 21 140 EUR HT — montant annuel minimum 10 000 EUR HT, maximum 60 000 EUR HT, la 1
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