1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition — gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La protection des ouvrages contigus et du matériel pendant les travaux. Les...”
Description du marché
Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La protection des ouvrages contigus et du matériel pendant les travaux. Les échafaudages ou nacelles roulantes réglementaires adapté au site, ainsi que les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité du personnel. La sécurité des ouvriers lors des travaux de démolitions. L'enlèvement de tous les déchets, débris et emballages provenant de ses travaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au RC
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“L'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché jugées selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations (prix du candidat le moins disant / prix du candidat)
Critère de coût (pondération): 40
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“Études, notes de calculs, plans d'ensemble, plans d'assemblage établis sous sa propre responsabilité à soumettre à l'architecte et au Bureau de Contrôle...”
Description du marché
Études, notes de calculs, plans d'ensemble, plans d'assemblage établis sous sa propre responsabilité à soumettre à l'architecte et au Bureau de Contrôle pour accord avant exécution de ses ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché.
Fourniture, le transport à pied d'œuvre, le stockage des éléments métalliques, en prenant toutes les précautions pour éviter les déformations et dégradations, engins de levage, manutentions etc. Le montage, assemblages, goussets et accessoires, pose, réglage, calage, ancrages et scellements. La réalisation des soudures. La fourniture et pose de la boulonnerie (boulons Hr Nf-Ars). La vérification avant serrage définitif, de l'équerrage, planimétrie, articulation etc. Les adaptations avec les ouvrages de maçonnerie (feuillures, en gravures etc.) le contrôle après travaux du maint.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des panneaux isolants non porteurs en support d'étanchéité y compris le dispositif faisant obstacle au transfert de vapeur d'eau. La fourniture et la mise en œuvre des matériaux de revêtement d'étanchéité en parties courantes, relevés, retombées, chéneaux et caniveaux y compris les bandes de pontage. La fourniture et la mise en œuvre des entrées eaux pluviales (platines, moignons, crapaudines, galeries garde-grève) et des trop-pleins, non compris le dimensionnement des descentes eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des crosses de passage de fils d'antennes, des platines et manchons de raccordement d'étanchéité des pénétrations divers (tuyau de ven…
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades panneaux composites
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales. La fourniture et la mise en œuvre des panneaux isolants intérieurs et extérieurs et des isolations internes. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. Sécurité du travail pour les travaux effectués avec des solvants de soudure et des solutions PVC, sujétions de pose et de stockage les échafaudages réglementaires, ainsi que les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité du personnel contre les chutes (garde-corps, filets, harnais de sécurité etc.). L'installation d'un treuil, monte-charge, camion grue, grue mobile pour l'approvisionnement, le montage des matériaux et l'évacuation des matériaux de démolition et gravois compris démontage en fin de…
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de façades. La protection des ouvrages mitoyens, sécurité des personnes, balisage et clôture du...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de façades. La protection des ouvrages mitoyens, sécurité des personnes, balisage et clôture du chantier. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La protection des ouvrages contigus et du matériel pendant les travaux. Les échafaudages réglementaires adapté au site, ainsi que les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité du personnel. L'enlèvement de tous les déchets, débris et emballages provenant de ses travaux.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de serrurerie. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de serrurerie. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier. La fourniture, le transport à pied d'œuvre et le stockage, en prenant toutes précautions pour éviter: - les déformations permanentes pouvant nuire au bon fonctionnement. - Les dégradations risquant d'affecter la résistance à la corrosion des matériaux constitutifs et l'aspect. Le levage, la manutention, la pose, le réglage et l'ajustage des ouvrages prescrits. Les moyens d'accès pour permettre la réalisation des prestations demandé.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures — verrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Menuiseries Extérieures. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Menuiseries Extérieures. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.
La fourniture, transport à pied d'œuvre et stockage des menuiseries, en prenant toutes précautions pour éviter:
— les déformations permanentes pouvant nuire au bon fonctionnement des menuiseries,
— les dégradations risquant d'affecter la résistance à la corrosion des matériaux constitutifs et l'aspect de la fenêtre,
— la détérioration et le bris de vitrages, ainsi que la dégradation des garnitures d'étanchéité dans le…
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Menuiseries Intérieures. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Menuiseries Intérieures. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation — cloisonnement — peinture — faux-Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'isolation — cloisonnement — peintures et faux Plafonds. les études, les plans de fabrication (PAC),...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages d'isolation — cloisonnement — peintures et faux Plafonds. les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Carrelage. Le constat du tracé du trait de niveau. La reconnaissance des supports. La réception des...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages de Carrelage. Le constat du tracé du trait de niveau. La reconnaissance des supports. La réception des supports. Le nettoyage: balayage et enlèvement des déchets. Les travaux rectificatifs ou complémentaires au support. Les plans de calepinage éventuel des revêtements. La dépose et repose des équipements éventuels sur l'emprise des zones d'intervention. La fourniture et la mise en œuvre de l'ensemble des matériaux rentrant dans la composition et dans le parfait achèvement des prestations décrites. La fourniture et la mise en œuvre du matériau de remplissage des joints de fractionnement, joints de retrait, et autres. Le chauffage des locaux afin de réaliser les prestations dans de bonnes conditions, en fonction des conditions climatiques. L'enlèvement, la sortie, et le transport en…
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de vestiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de vestiaires📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fabrication en atelier.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation toboggans
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Toboggans pour terrain de jeux📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements spécialisés bien-être
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateforme élévatrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché:
“Études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages.
Études, plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Mises au point...”
Description du marché
Études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages.
Études, plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Mises au point techniques. Coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. Fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. Fabrication en atelier. Ensemble des ouvrages d'installation d'appareils élévateur. Fourniture, le transport, le déchargement, le stockage et la distribution sur le chantier, le montage, le raccordement ainsi que le réglage de tous les appareils, canalisations, organes et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations définies dans le présent document. L'amenée, l'établissement, l'entretien et le repliement de tous les matériels de levage et échafaudages. Nécessaires à la réalisation des ouvrages dans les conditions de sécurité
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au Rc
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Adoucisseurs d'eau📦
Description du marché:
“Le traitement d'eau de l'ensemble des bassins. Le traitement d'eau des pédiluves. Le traitement d'eau des jeux. La distribution d'eau vers les bassins....”
Description du marché
Le traitement d'eau de l'ensemble des bassins. Le traitement d'eau des pédiluves. Le traitement d'eau des jeux. La distribution d'eau vers les bassins. L'installation des jeux d'eau. L'installation des équipements (filtres, pompes de filtrations). La désinfection des réseaux de traitement d'eau. La régulation sur automate GTC. La mise en service des équipements existants et neufs
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CVC — plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“La production d'énergie par des chaudières Gaz. La distribution d'énergie vers les centrales de traitement d'air, les échangeurs de réchauffage des bassins,...”
Description du marché
La production d'énergie par des chaudières Gaz. La distribution d'énergie vers les centrales de traitement d'air, les échangeurs de réchauffage des bassins, la production d'eau chaude sanitaire, le chauffage. L'installation des centrales de traitement. Les extractions simple flux. Les distributions d'eau potable, eau chaude, eau mitigée, eaux usées. Les installations de plomberie. La pose des appareils sanitaires. Le câblage électrique des différents ouvrages du présent lot. Les armoires électriques associées aux ouvrages du présent corps d'état. L'extension du réseau GTC aux nouveaux besoins.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“Au sous-sol: Un ensemble de galeries et locaux techniques en périphérie des bassins sportif et ludique. Au rez-de-chaussée: Un hall bassin avec un bassin...”
Description du marché
Au sous-sol: Un ensemble de galeries et locaux techniques en périphérie des bassins sportif et ludique. Au rez-de-chaussée: Un hall bassin avec un bassin sportif, un bassin ludique avec une zone apprentissage ainsi que des locaux de rangement. La zone des vestiaires publics. La zone des vestiaires collectifs. La zone des sanitaires et des douches. L'infirmerie. Le local MNS. L'espace accueil. La partie administration. À l'étage: La partie administration. La partie espace bien-être.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Le constat du tracé du trait de niveau. La reconnaissance des supports. La réception des supports. Le...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Le constat du tracé du trait de niveau. La reconnaissance des supports. La réception des supports. Le nettoyage: balayage et enlèvement des déchets. Les travaux rectificatifs ou complémentaires au support. Les plans de calepinage éventuel des revêtements. La dépose et repose des équipements éventuels sur l'emprise des zones d'intervention. La fourniture et la mise en œuvre de l'ensemble des matériaux rentrant dans la composition et dans le parfait achèvement des prestations décrites. La fourniture et la mise en œuvre du matériau de remplissage des joints de fractionnement, joints de retrait, et autres. L'enlèvement, la sortie de tous les déchets, débris, emballages, etc. Le nettoyage soigné des zones d'intervention avec balayage journalier des zones de travail. Le nettoyage…
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieurs — VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché:
“Obligation de l'entrepreneur: l'entreprise sera contractuellement réputé avoir visité le site.
Implantation et piquetage:
— l'entreprise aura à charge...”
Description du marché
Obligation de l'entrepreneur: l'entreprise sera contractuellement réputé avoir visité le site.
Implantation et piquetage:
— l'entreprise aura à charge l'implantation et le piquetage de ses ouvrages,
— piquetage réalisé au moyen de piquets numérotés, ancrés dans le sol, avec indication des coordonnées en plan et en altitude,
— fourniture d'un plan de piquetage pour accord.
Canalisations et câbles: en cas de rencontre de réseau en service, toutes dispositions seront à prendre pour ne pas endommager les canalisations ou câbles rencontrés. Dès localisation d'un ouvrage, l'entreprise devra avertir le MO et le Service concessionnaire. L'entreprise devra assurer la sauvegarde et la protection du réseau rencontré pendant la durée nécessaire en accord avec le service concerné. Une protection sera demandée à EDF pour les câbles aériens. Salis sur…
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché:
“Études d'exécution, dessins de détail d'ouvrage. Plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Mises au point techniques à...”
Description du marché
Études d'exécution, dessins de détail d'ouvrage. Plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. Fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. Fourniture, le transport, le déchargement, le stockage et la distribution sur le chantier, le montage, le raccordement ainsi que le réglage de tous les appareils, canalisations, organes et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations définies dans le CCTP. L'amenée, l'établissement, l'entretien et le repliement de tous les matériels de levage et échafaudages nécessaires à la réalisation des ouvrages dans les conditions de sécurité. Fourreaux, fixations et ouvrages annexes nécessaire à l'installation.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Description du marché:
“Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises...”
Description du marché
Les études d'exécution, dessins de détail d'ouvrages. Les études, les plans de fabrication (PAC), dessins d'exécution et de détail des ouvrages. Les mises au point techniques à partir des documents joints au dossier marché. La coordination nécessaire avec les entreprises des différents corps d'état concernés. La fourniture des matériaux constituant les ouvrages décrits. La fourniture, le transport, le déchargement, le stockage et la distribution sur le chantier, le montage, le raccordement ainsi que le réglage de tous les appareils, canalisations, organes et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations définies dans le CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 091-206159
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Démolition — gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Socalbat
Adresse postale: BP 44, 135 rue Benoit Mulsant
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 501 053 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente métallique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Couverture — étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sie
Adresse postale: BP 24
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Façades panneaux composites
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Façades
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Serrurerie — métallerie
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures — verrières
Nom et adresse du contractant
Nom: Steelglass
Adresse postale: 26 porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 621 565 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries intérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier des Agenceurs
Adresse postale: 482 rue de l'industrie
Commune postale: Jassans-Riottier
Code postal: 01480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Carrelage — revêtements muraux
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhodanienne de Carrelage
Adresse postale: 54 avenue Francis de Pressense
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580 883 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Résine et étanchéité Bassin
Nom et adresse du contractant
Nom: Etandex
Adresse postale: 85 rue Élisée Reclus
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 500 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Équipements de vestiaires
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Rénovation Toboggans
Nom et adresse du contractant
Nom: Futura Play
Adresse postale: 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 628 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Equipements spécialisés Bien-Être
Nom et adresse du contractant
Nom: B& C Bien Être & Confort
Adresse postale: 5 avenue de la Stèle
Commune postale: Bretiville-L'Orgueilleuse
Code postal: 14740
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 876 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Plate-forme élévatrice
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean Leon Élevation
Adresse postale: Les drevets
Commune postale: Marcieux
Code postal: 73470
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 395 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Traitement d'eau
Nom et adresse du contractant
Nom: Largier Technologie
Adresse postale: 7 rue du Voltour
Commune postale: Vals-les-Bains
Code postal: 07600
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 662 778 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: CVC — plomberie
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Électricité courants forts et faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Saitec
Adresse postale: 284 impasse Paris Lyon Méditerranée
Commune postale: Arnas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 326 708 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubonnet et Fils
Adresse postale: 58 bis rue de Charlieu
Commune postale: Cours-la-Ville
Code postal: 69470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 350 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Aménagements extérieurs — VRD
Nom et adresse du contractant
Nom: Charrin SAS
Adresse postale: 1731 Route Nationale 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 545 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Bassin inox
Nom et adresse du contractant
Nom: BC Inoxeo
Adresse postale: ZI St-Barthélemy
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 369 900 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Bâtiments modulaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Microarquitectura
Adresse postale: C/ Entença 218 local E-5
Commune postale: Barcelona
Code postal: 08029
Région: Ardennes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 734 💰
“Les marchés ont été signés le 13.8.2018. Ils sont consultables au siège de la Communauté d'agglomération, 115 rue Paul Bert 69400 Villefranche-sur-Saône,...”
Les marchés ont été signés le 13.8.2018. Ils sont consultables au siège de la Communauté d'agglomération, 115 rue Paul Bert 69400 Villefranche-sur-Saône, service des marchés publics (2 étage) aux heures suivantes: 8:00-11:30 / 13:30-16 h
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours,
— recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat,
— recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1 janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née.
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Source: OJS 2018/S 186-419419 (2018-09-25)