2026-04-23   Deadline 2026-05-29   Construction 15 pavillons et un immeuble collectif de 17 logements à Bort les Orgues P0665 (OPH Corrèze Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire. Corrèze Habitat, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, en intégrant dans le … Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-26   Travaux de construction des pavillons du square de l'Ile-de-France (Ville de Paris - DFA- SDA)
Constructions des pavillons du square de l'Ile-de-France, dans le cadre du projet de réaménagement des abords de la Cathédrale Notre-Dame de Paris. Voir la passation de marché »
2026-03-17   Marché de conception-réalisation pour la construction hors-site de 2 pavillons, 17 rue de la Délivrance à Habsheim (Habitats de Haute-Alsace)
Le contrat prend la forme d'un marché global dit de conception-réalisation qui consiste à confier simultanément la réalisation des études (la conception) et l'exécution de travaux (la réalisation) à un groupement d'opérateurs économiques. Le groupement sera composé d'un constructeur entrepreneur, d'un architecte et d'un ou plusieurs bureaux d'études. Le groupement sera conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Le mandataire du groupement sera obligatoirement le … Voir la passation de marché »
2025-07-01   Contrat de promotion immobilière pour la construction de deux pavillons clé en main (eure Aménagement Développement)
La SEM Eure Aménagement Développement souhaite se porter acquéreur de deux parcelles situées dans le futur lotissement "coeur de Bouafles pour la réalisation d'un projet d'investissement immobilier "clé en main". La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur ne … Voir la passation de marché »
2024-12-04   Malemort - construction de 61 pavillons individuels (Interrégionale POLYGONE)
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Lotissement Honoré de Balzac - malemort 19360<br/> Voir la passation de marché »
2024-08-13   Construction de 7 pavillons et de 8 terrains familiaux locatifs, rue de Feldbach à Heimersdorf (Habitats de Haute-Alsace)
Le contrat prend la forme d'un marché global dit de conception-réalisation qui consiste à confier simultanément la réalisation des études (la conception) et l'exécution de travaux (la réalisation) à un groupement d'opérateurs économiques. Le groupement sera composé d'un constructeur entrepreneur, d'un architecte et, le cas échéant, d'un ou plusieurs bureaux d'études. Le groupement sera conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Le mandataire du groupement sera … Voir la passation de marché »
2024-02-21   Travaux de construction d'une caserne de Gendarmerie et de ses logements afférents - Relance Lot 10 &quot;peinture -... (Commune de La Crau)
Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. La présente consultation concerne la relance du lot n°10 de l'opération, pour lequel le marché correspondant a dû être résilié Voir la passation de marché »
2019-05-15   Construction de 15 pavillons au 215 rue du Président Salvador Allende, 92700 Colombes - Lot 2 - Menuiseries intérieures (Colombes Habitat Public)
L'opération porte sur la construction de maisons individuelles sur parking existant groupées en bande (3 bandes) de 1 niveau sur rez-de-chaussée regroupant 15 logements situés au 215 rue du Président Salvador Allende à Colombes (92700). Le présent appel d'offres fait suite à une première consultation et concerne uniquement le lot n 2 de celle-ci relatif aux menuiseries intérieures. Voir la passation de marché »
2019-03-26   Sainte-Honorine du Fay — construction de 5 maisons de ville (Partelios Habitat)
Sainte-Honorine du Fay — construction de 5 maisons de ville. Voir la passation de marché »
2018-10-22   Construction de 15 pavillons au 215 rue du président Salvador Allende 92700 Colombes (Colombes Habitat Public)
Construction de 15 pavillons au 215 rue du président Salvador Allende 92700 Colombes — L'opération porte sur la construction de maisons individuelles sur parking existant groupées en bande (3 bandes) de 1 niveau sur rez-de-chaussée regroupant 15 logements situés au 215 rue du président Salvador Allende à Colombes (92700). Voir la passation de marché »
2013-07-31   Accord cadre mono attributaire pour la conception réalisation de logements individuels (T4 et T5) sur le département... (SA Coopérative HLM Clerdôme)
Accord cadre mono attributaire pour la conception réalisation de logements individuels (T4 et T5) sur le département du Puy-de-Dôme. Nombre maximum de logements : 50 sur la durée totale du marché. Lors de la passation de chaque marché subséquent, un nombre de logements sera défini. Voir la passation de marché »
2013-07-22   Marché de conception-réalisation pour la construction de 65 pavillons dans le cadre de l'opération de... (Habitat des salariés d'Alsace (Groupe Domial))
La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (article 110 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009) permet aux sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré de passer des contrats portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux jusqu'au 31.12.2013, par dérogation aux dispositions des articles 7 et 18 de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985. La communauté urbaine de Strasbourg a décidé de conduire une opération de sédentarisation des gens du voyage dans … Voir la passation de marché »
2009-12-12   Travaux de construction de pavillons (OPH Toul habitat)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Construction de 45 pavillons rue Gabriel Mouilleron. Construction compléte de 45 pavillons. Voir la passation de marché »
2008-11-14   Travaux de construction de pavillons (Meurthe & Moselle habitat)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Construction de 42 logements individuels. Construction de 42 logements individuels à Tomblaine Site Marenchène. Voir la passation de marché »