Travaux de maintenance dans les bâtiments du conseil départemental du Jura — Accord-cadre

Département du Jura

Accord-cadre sans mini et sans maxi, ayant pour objectif d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement dits «Marchés subséquents» à passer pour les travaux d'entretien et de réparation pour l'ensemble des bâtiments départementaux dont le département du Jura est soit propriétaire, soit locataire. Ces travaux ont notamment vocation à répondre à tous travaux d'amélioration ou de maintien en état du patrimoine. En principe, ne sont pas couverts par le présent accord-cadre, les travaux s'inscrivant dans le cadre d'une rénovation globale. Prestations réparties en 38 lots, répartis sur 2 secteurs géographiques: secteur nord (A): Cantons de Authumes; Dole 1; Dole 2; Tavaux; Arbois; Bletterans; Poligny; Lons-le-Saunier 1; Lons-le-Saunier 2; Saint-Amour; Mont-sous-Vaudrey — Secteur Sud (B): Cantons de Saint-Claude; Saint-Lupicin; Moirans-en-Montagne; Morez; Saint-Laurent-en-Grandvaux; Champagnole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-26 Avis de marché
2019-06-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 18bat006-Mr
Brève description:
Accord-cadre sans mini et sans maxi, ayant pour objectif d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement dits «Marchés subséquents» à passer pour les travaux d'entretien et de réparation pour l'ensemble des bâtiments départementaux dont le département du Jura est soit propriétaire, soit locataire. Ces travaux ont notamment vocation à répondre à tous travaux d'amélioration ou de maintien en état du patrimoine. En principe, ne sont pas couverts par le présent accord-cadre, les travaux s'inscrivant dans le cadre d'une rénovation globale. Prestations réparties en 38 lots, répartis sur 2 secteurs géographiques: secteur nord (A): Cantons de Authumes; Dole 1; Dole 2; Tavaux; Arbois; Bletterans; Poligny; Lons-le-Saunier 1; Lons-le-Saunier 2; Saint-Amour; Mont-sous-Vaudrey — Secteur Sud (B): Cantons de Saint-Claude; Saint-Lupicin; Moirans-en-Montagne; Morez; Saint-Laurent-en-Grandvaux; Champagnole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Réseaux 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de pose de papier peint 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Installations de chauffage 📦
Travaux d'installations sanitaires 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Ascenseurs 📦
Installations de sécurité 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-421587
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/ — Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation.la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification. Dépôt par porteur: les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la commission d'appel d'offres, 3
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Voiries — Réseaux divers — Clôtures — Terrassement
Numéro du lot: 01a
Brève description: Voiries — Réseaux divers — Clôtures — Terrassement.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord cadre conclu pour 1 an à compter du 14.2.2019. Reconductible 3 fois par période successive de 1 an.
Intitulé du lot: Voiries - réseaux divers - clôtures - terrassement
Numéro du lot: 01b
Brève description: Voiries - réseaux divers - clôtures - terrassement
Description des renouvellements:
Accord cadre conclu pour 1 an à compter du 14 février 2019. Reconductible 3 fois par période successive de 1 an
Intitulé du lot: Gros œuvre - maçonnerie - démolition
Numéro du lot: 02a
Brève description: Gros œuvre - maçonnerie - démolition
Numéro du lot: 02b
Intitulé du lot: Toiture - terrasse - étanchéité
Numéro du lot: 03a
Brève description: Toiture - terrasse - étanchéité
Numéro du lot: 03b
Intitulé du lot: Charpente - couverture - zinguerie - traitement
Numéro du lot: 04a
Brève description: Charpente - couverture - zinguerie - traitement
Numéro du lot: 04b
Intitulé du lot: Couverture bac - métallerie - zinguerie
Numéro du lot: 05a
Brève description: Couverture bac - métallerie - zinguerie
Numéro du lot: 05b
Intitulé du lot: Menuiseries extérieure et intérieures bois
Numéro du lot: 06a
Brève description: Menuiseries extérieure et intérieures bois
Numéro du lot: 06b
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium - pvc - vitrerie - stores
Numéro du lot: 07a
Brève description: Menuiseries aluminium - pvc - vitrerie - stores
Numéro du lot: 07b
Intitulé du lot: Bardage
Numéro du lot: 08a
Brève description: Bardage
Numéro du lot: 08b
Intitulé du lot: Ravalement peintures intérieures - extérieures
Numéro du lot: 09a
Brève description: Ravalement peintures intérieures - extérieures
Numéro du lot: 09b
Intitulé du lot: Cloisons - platrerie - faux plafonds
Numéro du lot: 10a
Brève description: Cloisons - platrerie - faux plafonds
Intitulé du lot: Cloisons - plâtrerie - faux-plafonds
Numéro du lot: 10b
Brève description: Cloisons - plâtrerie - faux-plafonds
Intitulé du lot: Revêtements sols souples
Numéro du lot: 11a
Brève description: Revêtements sols souples
Numéro du lot: 11b
Intitulé du lot: Chauffage - ventilation
Numéro du lot: 12a
Brève description: Chauffage - ventilation
Numéro du lot: 12b
Intitulé du lot: Plomberie - sanitaire
Numéro du lot: 13a
Brève description: Plomberie - sanitaire
Numéro du lot: 13b
Intitulé du lot: Electricité - courants forts - courants faibles
Numéro du lot: 14a
Brève description: Electricité - courants forts - courants faibles
Numéro du lot: 14b
Intitulé du lot: Ascenseurs - monte-charges
Numéro du lot: 15a
Brève description: Ascenseurs - monte-charges
Numéro du lot: 15b
Intitulé du lot: Installations de sécurité
Numéro du lot: 16a
Brève description: Installations de sécurité
Numéro du lot: 16b
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 17a
Brève description: Désamiantage
Numéro du lot: 17b
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs
Numéro du lot: 18a
Brève description: Revêtements de sols durs
Numéro du lot: 18b
Intitulé du lot: Serrurerie - métallerie - ferronnerie
Numéro du lot: 19a
Brève description: Serrurerie - métallerie - ferronnerie
Numéro du lot: 19b

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou équivalent: formulaire DC1 ou DUME ou équivalent: Habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— documents relatifs aux pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Pour les lots nº 17a et 17b — Désamiantage Certificat de qualification Qualibat 1552 — Traitement de l'amiante (ou attestation de formation délivrée par un organisme de formation certifié conformément aux dispositions de l'arrêté du 13.2.2012).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens spécifiques mis en œuvre pour l'exécution des marchés subséquents en cas de situations courantes
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Sécurité et protection de santé des chantiers
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens spécifiques mis en œuvre pour satisfaire aux situations avec contraintes
Critère de qualité (pondération): 18
Prix (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura: mme Rousselle (renseignements techniques: M. Perrier)
Pays: Jura 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 187-421587 (2018-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de maintenance dans les bâtiments du Conseil départemental du Jura — accord-cadre.
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-270974
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-421587
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30. Accord-cadre sans minimum et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Voiries — réseaux divers — clôtures — terrassement
Brève description: Voiries — réseaux divers — clôtures — terrassement.
Intitulé du lot: Gros œuvre — maçonnerie — démolition
Brève description: Gros œuvre — maçonnerie — démolition.
Intitulé du lot: Toiture — terrasse — étanchéité
Brève description: Toiture — terrasse — étanchéité.
Intitulé du lot: Charpente — couverture — zinguerie — traitement
Brève description: Charpente — couverture — zinguerie — traitement.
Intitulé du lot: Couverture bac — métallerie — zinguerie
Brève description:
Couverture bac — métallerie — zinguerie.
Menuiseries extérieure et intérieures bois.
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium — PVC — vitrerie — stores
Brève description:
Menuiseries aluminium — PVC — vitrerie — stores.
Bardage.
Intitulé du lot: Ravalement peintures intérieures — extérieures
Brève description: Ravalement peintures intérieures — extérieures.
Intitulé du lot: Cloisons — plâtrerie — faux-plafonds
Brève description:
Cloisons — plâtrerie — faux-plafonds.
Revêtements sols souples.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation
Brève description: Chauffage — ventilation.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire
Brève description: Plomberie — sanitaire.
Intitulé du lot: Électricité — courants forts — courants faibles
Brève description: Électricité — courants forts — courants faibles.
Intitulé du lot: Ascenseurs — monte-charges
Brève description:
Ascenseurs — monte-charges.
Installations de sécurité.
Désamiantage.
Revêtements de sols durs.
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie — ferronnerie
Brève description: Serrurerie — métallerie — ferronnerie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Nom: Eurovia
Commune postale: Longvic
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 250 EUR 💰
Nom: Bonnefoy
Commune postale: Saône
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 1 530 EUR 💰
Nom: Eiffage
Commune postale: Courlaoux
Valeur totale du marché: 1 000 EUR 💰
Nom: Colas SJE
Commune postale: Messia
Valeur totale du marché: 4 250 EUR 💰
Nom: Caniotti
Valeur totale du marché: 1 860 EUR 💰
Nom: GC Bat
Commune postale: Bletterans
Valeur totale du marché: 1 440 EUR 💰
Nom: Pateu et Robert
Commune postale: Besançon
Valeur totale du marché: 3 240 EUR 💰
Nom: Sogea
Commune postale: Tavaux
Valeur totale du marché: 2 550 EUR 💰
Nom: Felix Baroni
Commune postale: Chassal
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Nom: Tedoldi
Commune postale: Saint-Laurent
Nom: Girod Claude
Commune postale: Cogna
Valeur totale du marché: 1 050 EUR 💰
Nom: Smac
Commune postale: Chemaudin
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Nom: Puget
Commune postale: Dole
Valeur totale du marché: 2 370 EUR 💰
Nom: Labeaune
Commune postale: Saint-Appolinaire
Valeur totale du marché: 2 450 EUR 💰
Nom: Soprema
Commune postale: Chenove
Valeur totale du marché: 1 900 EUR 💰
Nom: Picard Zinguerie
Commune postale: Saint-Claude
Valeur totale du marché: 1 200 EUR 💰
Nom: CZC Bailly Maître
Commune postale: Mont-sous-Vaudrey
Valeur totale du marché: 1 533 EUR 💰
Nom: Franc Comtoise de confort
Valeur totale du marché: 1 764 EUR 💰
3 900 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Nom: Paget
Commune postale: Lons-le-Saunier
Valeur totale du marché: 2 850 EUR 💰
Nom: Capelli Berrod
Commune postale: Moirans-en-Montagne
Valeur totale du marché: 1 821 EUR 💰
Nom: Ducrot
Commune postale: Saint-Germain-les-Arlay
Valeur totale du marché: 1 822 EUR 💰
Nom: Bonglet
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
Nom: Dacunha
Commune postale: Plainoiseau
Valeur totale du marché: 3 600 EUR 💰
Commune postale: Besancon
Nom: Vuillermot
Commune postale: Montmorot
Valeur totale du marché: 1 850 EUR 💰
Nom: Tachin
Commune postale: Les Maillys
Nom: Fontimpe
Commune postale: Replonges
Nom: LPM Perrin Mazier
Eimi
Commune postale: Poligny
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: DBM Didier Bailly maître
Commune postale: Bans
Nom: Franc Comtoise de Confort
Molin
Commune postale: Arbois
Valeur totale du marché: 2 995 EUR 💰
Nom: Picard SA
Pernot 3e
Commune postale: Pont-de-Poitte
Valeur totale du marché: 1 690 EUR 💰
Nom: Elecconforme
Valeur totale du marché: 1 950 EUR 💰
Nom: Jaillet
Commune postale: Cousance
Valeur totale du marché: 2 680 EUR 💰
Nom: Coteb
Spie
Commune postale: Bavilliers
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Commune postale: Serre-les-Sapins
Nom: Sceb
Valeur totale du marché: 1 880 EUR 💰
Nom: Kone
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Otis
Valeur totale du marché: 14 792 EUR 💰
Nom: GCM démolition
Commune postale: Bouxwiller
Valeur totale du marché: 1 575 EUR 💰
Nom: Codepa
Commune postale: Arches
Valeur totale du marché: 1 750 EUR 💰
Nom: Wig
Commune postale: Toul
Valeur totale du marché: 2 400 EUR 💰
Nom: Mts
Commune postale: Sance
Nom: Barush et Fish
Commune postale: Molsheim
Nom: Solsystem
Valeur totale du marché: 1 600 EUR 💰
Nom: Primatesta
Gridello
Valeur totale du marché: 1 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
6
1
2
8
7

Référence
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30.
Accord-cadre sans minimum et sans maximum.
Source: OJS 2019/S 111-270974 (2019-06-11)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Jura
Fournisseurs:
Barush et Fish Bonglet Bonnefoy Caniotti Capelli Berrod Codepa Colas SJE Coteb CZC Bailly Maître Dacunha
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Réseaux Équipement de sécurité, de lutte contre... Matériel de secours et de sécurité Équipement de lutte contre... Matériel de sécurité Installations de sécurité Machines industrielles Matériel de levage et de manutention et... Matériel de levage et de manutention