Repérage d'amiante et de HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques) dans les enrobés et les réseaux avant travaux

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation d'un repérage d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés et les réseaux avant travaux. Les prestations portent sur: la réalisation d'un repérage sur site, de diagnostics d'amiante sur enrobés et réseaux, de prélèvements par carottage, d'analyses en laboratoire des échantillons de matériaux bitumineux et la rédaction de rapports d'analyses. La description exhaustive du besoin figure au CCTP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-26 Avis de marché
2019-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles-Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — Direction de la commande publique
Téléphone: +33 488788800 📞
Courrier électronique: ld-direction-marches.paysdaix@ampmetropole.fr 📧
Fax: +33 488788808 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2181&orgAcronyme=t5y 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: CS 40868
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 01
Code postal: 13626
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — Direction de la commande publique
Téléphone: +33 488788800 📞
Courrier électronique: ld-direction-marches.paysdaix@ampmetropole.fr 📧
Fax: +33 488788808 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
URL de l'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2181&orgAcronyme=t5y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Repérage d'amiante et de HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques) dans les enrobés et les réseaux avant travaux 72180214”
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Brève description:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation d'un repérage d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 183 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire du Pays d'Istres-Ouest-Provence — territoire du Pays salonais — territoire du Pays de Martigues (26 communes)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol 📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation et d'analyse de carottage 📦
Produits/services supplémentaires: Services de carottage 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du Pays d'Istres-Ouest-Provence, du Pays salonais et du Pays de Martigues.”
Description du marché:
“Les prestations consistent en la réalisation d'un repérage d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés et les réseaux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable 3 fois à l'expiration de la période initiale pour une période identique (12 mois) par reconduction tacite.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord cadre est de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois à l'expiration de la période...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire du Pays d'Aix — territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile (48 communes)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Pays d'Aix — territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chacun des membres du groupement éventuel: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chacun des membres du groupement éventuel: — liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-28 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique. Date et heures données à titre indicatif.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2022.
Informations complémentaires

“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 42 de l'ordonnance, 25 et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de région PACA — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)”
Adresse postale: boulevard Paul-Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 209-477967 (2018-10-26)
Avis d'attribution de marché (2019-05-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Personne de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — direction commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation d'un repérage d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap) dans...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 84291.19 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire du Pays d'Istres Ouest Provence — territoire du Pays Salonnais, — territoire du Pays de Martigues (26 communes)”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des Pays d'Istres Ouest Provence, Salonnais et de Martigues.
Description du marché:
“Les prestations consistent en la réalisation d'un repérage d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés et les réseaux...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-477967

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Z19133
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Repérage d'amiante et de HAP dans les enrobés et les réseaux avant travaux du Territoire du Pays d'Istres Ouest Provence, du Territoire du Pays Salonnais et...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Basticopie Domobat expertises
Adresse postale: 14 rue Chabert
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40821.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: Z19134
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Repérage d'amiante et de HAP dans les enrobés et les réseaux avant travaux du Pays d'Aix, du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43469.69 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) du présent avis constitue le montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la...”    Afficher plus
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 087-209537 (2019-05-02)