Recherche d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés bitumineux

Syndicat mixte Ardèche Drome Numérique

Le présent marché concerne une prestation de recherche d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés bitumineux. La définition de la mission est précisée au Cahier des clauses particulières (CCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Batiscopie

Qui ?

• Syndicat mixte Ardèche Drome Numérique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche
• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-10	Avis de marché
2018-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: ADN-201803-AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Ardèche Drome Numérique
Adresse postale: 8 avenue de la Gare, CS 20125, Rovaltain Alixan
Code postal: 26958
Commune postale: Valence Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aredechedromenumerique.fr 🌏
Courrier électronique: marchepublic@sm-adn.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hrphMWiddT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hrphMWiddT 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397060
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Étant considéré que le présent marché est directement utile à la construction, à la gestion et à la diffusion des services rendus par ADN pour répondre à sa mission statutaire «d'établissement, d'exploitation et de mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de communications électroniques», approuvée par l'arrêté préfectoral nº 2014-154-0027, il est fait application de l'exemption instituée par le 15º de l'article 14 l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 s'agissant des règles de procédures de mise en concurrence. Pour autant, s'agissant du régime d'exécution financière, les articles 110 à 137 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, s'appliquent au présent marché. Le code de déontologie de la commande publique d'ADN est consultable sous: http://www.ardechedromenumerique.fr/documents

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Possibilité de clauses modificatives du contrat en cours d'exécution.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le projet est susceptible de bénéficier du Fonds européen de développement régional (Feder)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_hrphMWiddT 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 76422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 175-397060 (2018-09-10)

Avis d'attribution de marché (2018-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Recherche d'amiante routier
Valeur totale du marché: 82 956 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Ardèche Drome Numérique
Adresse postale: 8 avenue de la Gare, CS 20125 Rovaltain Alixan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-05 📅
Date de publication: 2018-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 237-541882
Se réfère à l'avis: 2018/S 175-397060
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché passé en la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, concerne une mission de recherche d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés bitumineux pour la réalisation d'infrastructures de Desserte du Réseau d'initiative Publique FTTH des départements de l'Ardèche et de la Drôme.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Nom: Batiscopie
Adresse postale: 14 rue Chabert
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 82 956 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Source: OJS 2018/S 237-541882 (2018-12-05)

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