Réalisation d'expertises sur les périmètres d'habitat ancien, l'animation opérationnelle des dispositifs y compris PPRT, l'évaluation post-opérationnelle

Métropole d'Aix-Marseille Provence

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires en application des articles 78 et 79 du décret. La présente consultation est allotie en 4 lots. Cet accord-cadre s'inscrit dans le cadre des actions publiques en faveur de l'habitat privé ancien, notamment la lutte contre l'habitat indigne et le redressement des petites copropriétés en difficulté en tissu urbain constitué, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. La description précise des prestations relatives à chaque lot est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières. Ils sont passés sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'ingénierie › Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-26	Avis de marché
2018-11-09	Informations complémentaires
2018-11-23	Informations complémentaires
2019-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: 71180321
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-provence.com 🌏
Courrier électronique: marches@metropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2130&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date limite de soumission: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-477831
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 4 000 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 18 945 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réalisation d'expertises sur des périmètres d'habitat privé ancien
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation d'expertises sur des périmètres d'habitat privé ancien.
Valeur estimée hors TVA: 3 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 4 000 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Animation opérationnelle sur des périmètres d'habitat privé ancien
Numéro du lot: 2
Brève description: Animation opérationnelle sur des périmètres d'habitat privé ancien.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 14 000 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Réalisation d'expertises sur les périmètres touchés par un PPRT et animation opérationnelle des OPAH «Risques technologiques»
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réalisation d'expertises sur les périmètres touchés par un PPRT et animation opérationnelle des OPAH «Risques technologiques»

Valeur estimée hors TVA: 3 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Évaluation post opérationnelle des dispositifs d'amélioration de l'habitat
Numéro du lot: 4
Brève description: Évaluation post opérationnelle des dispositifs d'amélioration de l'habitat
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 400 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Aix-Marseille Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29.3.2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

3) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 29 mars 2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:

4) une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années sur des prestations d'études similaires à l'objet du présent accord-cadre indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005480700025
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 51 de l'ordonnance du 23.7.2015, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 6.1 du règlement de la consultation.

Critères de jugement des offres:

— prix: 40 %,

— valeur technique: 60 %

—— sous critère nº 1: compréhension des enjeux, qualité et pertinence de la note méthodologique: 50 %,

—— sous critère nº 2: qualité et organisation de l'équipe dédiée et notamment sa capacité à assumer plusieurs missions simultanées: 50 %.

Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier:

— par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse électronique valide et régulièrement consultée.…

… Les demandes de renseignements devront être adressées:

… Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée. Conformément à l'article 40 du décret nº 2016-360, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre une offre dans le lot 4 «Évaluation post-opérationnelle des dispositifs d'amélioration de l'habitat» et dans un des autres lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 209-477831 (2018-10-26)

Informations complémentaires (2018-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires en application des articles 78 et 79 du décret. La présente consultation est allotie en 4 lots. Cet accord-cadre s'inscrit dans le cadre des actions publiques en faveur de l'habitat privé ancien, notamment la lutte contre l'habitat indigne et le redressement des petites copropriétés en difficulté en tissu urbain constitué, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Aix Marseille Provence. La description précise des prestations relatives à chaque lot est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières. Ils sont passés sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-09 📅
Date de publication: 2018-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 219-502188
Se réfère à l'avis: 2018/S 209-477831
Numéro JO-S: 219

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — service des marchés
Source: OJS 2018/S 219-502188 (2018-11-09)

Informations complémentaires (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date limite de soumission: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 229-524511
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est allotie en 4 lots. Cet accord-cadre s'inscrit dans le cadre des actions publiques en faveur de l'habitat privé ancien, notamment la lutte contre l'habitat indigne et le redressement des petites copropriétés en difficulté en tissu urbain constitué, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence.

La description précise des prestations relatives à chaque lot est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières. Ils sont passés sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.

Source: OJS 2018/S 229-524511 (2018-11-23)

Avis d'attribution de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire en application des articles 78 et 79 du décret. La présente consultation est allotie en 4 lots. Cet accord-cadre s'inscrit dans le cadre des actions publiques en faveur de l'habitat privé ancien, notamment la lutte contre l'habitat indigne et le redressement des petites copropriétés en difficulté en tissu urbain constitué, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. La description précise des prestations relatives à chaque lot est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières.ils sont passés sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 10 276 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345470
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 bd d'Arenc 13002 Marseille, Tél.: +33 491997194, fax +33 491997196 du lundi au vendredi sauf jours fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP BP 48014 13567 Marseille Cedex 02.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'expertises sur des périmètres d'habitat privé ancien
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Réalisation d'expertises sur les périmètres touchés par un PPRT et animation opérationnelle des OPAH
Brève description:

Réalisation d'expertises sur les périmètres touchés par un PPRT et animation opérationnelle des Opah«Risques technologiques».

Intitulé du lot: Évaluation post-opérationnelle des dispositifs d'amélioration de l'habitat
Brève description: Évaluation post-opérationnelle des dispositifs d'amélioration de l'habitat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Nom: Soliha Provence
Adresse postale: 1 chemin des Grives — L'Estello — CS 10001
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13383
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Jean Marc NOYER
Adresse postale: 10 rue du Palais
Commune postale: Sete
Code postal: 34200
Pays: Languedoc-Roussillon 🏙️
Valeur totale du marché: 10 276 200 EUR 💰
Nom: Citemetrie
Adresse postale: 12 rue des Cordelières
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 11 610 000 EUR 💰
Nom: Territoires et Habitat
Adresse postale: 102 bd des Dames
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Nom: SCP Jakubowicz Mallet-Guy et associés
Adresse postale: 18-20 rue tronchet
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69547
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 12 556 800 EUR 💰
Nom: Urbanis
Adresse postale: 24 cours Pierre Puget
Code postal: 13006
Valeur totale du marché: 9 898 200 EUR 💰
Nom: Adrim
Adresse postale: 38 bd de Strasbourg
Code postal: 13003
Valeur totale du marché: 11 236 500 EUR 💰
3 193 350 EUR 💰
Adresse postale: 1 chemin des Grives — L'Estello — CS 10 001
Valeur totale du marché: 3 289 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Référence
Informations complémentaires

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13 du CJA au plus tard le 31

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notif de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat application de l'art. R. 421-1 du CJA,

— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'art. L. 521-1 du CJA Conseil d'État Ass. 4.4.14 Tarn-et-Garonne nº 358994. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat,

— un recours de pleine juridiction contestant sa validité ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Celui-ci doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des textes publics dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'AA mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Médiation: le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art. L. 211-4 du CJA.

Pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: CMI de règlement amiable conformément à l'art. 127 du CMP préf de région bd P Peytral 13282 Marseille Cedex 20, Tél:. +33 484354000 internet:http://www.paca.pref.gouv.fr

Source: OJS 2019/S 140-345470 (2019-07-18)

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