Prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques
DCSID
Prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques dans le cadre d'opérations domaniales et/ou d'opérations d'infrastructure.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cesp
- • Dekra Industrial
- • DCSID
- • France › Auvergne-Rhône-Alpes
- • France › Bourgogne-Franche-Comté
- • France › Bretagne
- • France › Centre — Val de Loire
- • France › Grand Est
- • France › Hauts-de-France
- • France › Ile-de-France
- • France › Normandie
- • France › Nouvelle-Aquitaine
- • France › Occitanie
- • France › Provence-Alpes-Côte d’Azur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-05 | Avis de marché |
| 2019-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services de recherche en matière de pollution
Numéro de référence: DAF_2018_000975
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services de recherche en matière de pollution 📦
Code CPV supplémentaire: Autres services de recherche en matière de pollution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Grand Est 🏙️
Normandie 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsid
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: julien5.dumont@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 130979604 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=402022&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=402022&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date limite de soumission: 2018-12-12 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-492208
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Commission d'ouverture des plis composée des membres désignés.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: ESID Île-de-France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Commission d'ouverture des plis composée des membres désignés.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000190200019
Contact
Point de contact: Julien Dumont
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=402022&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire alloti en 5 lots géographiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versaillesjuradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DCSID/RLT/SDAi/Bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139076700 📞
Source: OJS 2018/S 215-492208 (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services de recherche en matière de pollution
Numéro de référence: DAF_2018_000975
Brève description:
Prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques dans le cadre d'opérations domaniales et/ou d'opérations d'infrastructure.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services de recherche en matière de pollution 📦
Code CPV supplémentaire: Autres services de recherche en matière de pollution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Grand Est 🏙️
Normandie 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsid
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: julien5.dumont@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 130979604 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=402022&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=402022&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date limite de soumission: 2018-12-12 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-492208
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Commission d'ouverture des plis composée des membres désignés.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: ESID Île-de-France
Numéro du lot: 1
Brève description:
ESID Île-de-France: prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois reconductible tacitement 3 fois (12 mois) à compter de sa date de notification. La durée maximale est de 48 mois.
Intitulé du lot: ESID Metz
Numéro du lot: 2
Brève description:
ESID Metz: prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Intitulé du lot: ESID Rennes — ESID Brest
Numéro du lot: 3
Brève description:
ESID Rennes — ESID Brest: prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Intitulé du lot: ESID Bordeaux
Numéro du lot: 4
Brève description:
ESID Bordeaux: prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Intitulé du lot: ESID Lyon — ESID Toulon
Numéro du lot: 5
Brève description:
ESID Lyon — ESID Toulon: prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Départements liés à l'ESID Île-de-France
Départements liés à l'ESID de Metz
Départements liés aux ESID de Rennes et Brest
Départements liés à l'ESID de Bordeaux
Départements liés à l'ESID de Lyon et Toulon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Commission d'ouverture des plis composée des membres désignés.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000190200019
Contact
Point de contact: Julien Dumont
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=402022&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire alloti en 5 lots géographiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versaillesjuradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DCSID/RLT/SDAi/Bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139076700 📞
Source: OJS 2018/S 215-492208 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 490 390 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-313755
Se réfère à l'avis: 2018/S 215-492208
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: ESID Rennes — ESID Brest.
Brève description:
Intitulé du lot: ESID Lyon ESID Toulon
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Nom: Cesp
Numéro d'enregistrement national: 48229851000041
Adresse postale: 25 rue de Châtilllon
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://cespyro.com 🌏
Valeur totale du marché: 204 884 EUR 💰
Nom: Dekra Industrial
Numéro d'enregistrement national: 43325083400010
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Pays: Grand Est 🏙️
Adresse Internet: http://dekra-industrial.fr 🌏
Valeur totale du marché: 410 400 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 48229851000010
Adresse postale: 25 rue de Chatillon
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 470 240 EUR 💰
Adresse postale: 25 rue de Châtillon
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 205 591 EUR 💰
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://Cespyro.com 🌏
Valeur totale du marché: 199 275 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DCSID/RLT/SDAI/Bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure
Source: OJS 2019/S 128-313755 (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 490 390 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-313755
Se réfère à l'avis: 2018/S 215-492208
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ESID Île-de-France — prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
ESID Metz — prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Brève description:
ESID Rennes ESID Brest — prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques
ESID Bordeaux — prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Brève description:
ESID Lyon ESID Toulon — prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Départements liés à l'ESID Île-de-France.
Départements liés à l'ESID de Metz.
Départements liés aux ESID de Rennes et Brest.
Départements liés à l'ESID de Bordeaux.
Départements liés à l'ESID de Lyon et Toulon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Nom: Cesp
Numéro d'enregistrement national: 48229851000041
Adresse postale: 25 rue de Châtilllon
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://cespyro.com 🌏
Valeur totale du marché: 204 884 EUR 💰
Nom: Dekra Industrial
Numéro d'enregistrement national: 43325083400010
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Pays: Grand Est 🏙️
Adresse Internet: http://dekra-industrial.fr 🌏
Valeur totale du marché: 410 400 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 48229851000010
Adresse postale: 25 rue de Chatillon
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 470 240 EUR 💰
Adresse postale: 25 rue de Châtillon
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 205 591 EUR 💰
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://Cespyro.com 🌏
Valeur totale du marché: 199 275 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DCSID/RLT/SDAI/Bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure
Source: OJS 2019/S 128-313755 (2019-07-02)
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