Opérations en mer de surface ou sous-marines dans le cadre du projet MEUST NUMerEnv

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer, de surface ou sous-marines pour le projet MEUST NUMerEnv pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille (CPPM) — UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’1 navire, pour des opérations de surface 12/24 h ou 24/24 h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 t) et treuil grand fond.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’1 ROV de travail léger capable d’opérer à 2 500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24 h ou 24/24 h.
Le navire support peut être celui du lot 1 pour n’avoir qu’un seul navire lors d’opérations conjointes mais le ROV doit pouvoir être opéré en parallèle du déploiement ou relevage d’éléments.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-22 Avis de marché
2018-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13402
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Claude Musacchia, Blandine Maccotta
Téléphone: +33 491164014 📞
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Fax: +33 491164216 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.provence-corse.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations en mer de surface ou sous-marines dans le cadre du projet Meust NUMerEnv 2018-001”
Produits/services: Services d'exploration sous-marine 📦
Brève description:
“Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer, de surface ou sous-marines pour le projet MEUST NUMerEnv pour le compte du...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1.00
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1000000.00
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12/24h ou 24/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Navire de recherche auxiliaire 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: En Mer à 40 km au sud de Toulon
Description du marché:
“Le navire est un navire de travail à positionnement dynamique disposant d’un portique ou d’une grue permettant de supporter une charge minimale de 5 t, et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: sous-critères (Navire à positionnement dynamique 25%, Personnels techniques mis à disposition 15%)”
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délai de mobilisation/démobilisation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 35 %
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: FEDER (Fonds Européen de Développement Régional)

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L’engin mis à disposition doit être un ROV de travail, léger, correspondant au minimum à la classe II dans le standard ISO U-102 et disposant en plus d’une...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: sous critères (Navire support 10%, Personnels techniques ROV mis à disposition 10%, ROV de travail 20%)”
Critère de qualité (nom): Délais de mobilisation/démobilisation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 059-130434

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020572
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12/24h ou 24/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Foselev Marine
Numéro d'enregistrement national: 407 523 752 000 19
Adresse postale: ZI Portuaire de Brégaillon
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 94115050 📞
Courrier électronique: info@foselevmarine.com 📧
Fax: +4 94301383 📠
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1.00
Offre la plus élevée: 1000000.00

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comex SA
Numéro d'enregistrement national: 062 802 459 00024
Adresse postale: 36 bvd de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13275 cedex 9
Téléphone: +4 91297500 📞
Courrier électronique: comexsa@comex.fr 📧
Fax: +4 91297507 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date de signature du marché est le 20.7.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 24.7.2018. Le présent avis d'attribution correspond...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 143-327538 (2018-07-25)