Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer, de surface ou sous-marines pour le projet MEUST NUMerEnv pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille (CPPM) — UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’1 navire, pour des opérations de surface 12/24 h ou 24/24 h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 t) et treuil grand fond.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’1 ROV de travail léger capable d’opérer à 2 500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24 h ou 24/24 h.
Le navire support peut être celui du lot 1 pour n’avoir qu’un seul navire lors d’opérations conjointes mais le ROV doit pouvoir être opéré en parallèle du déploiement ou relevage d’éléments.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13402
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Claude Musacchia, Blandine Maccotta
Téléphone: +33 491164014📞
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr📧
Fax: +33 491164216 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.provence-corse.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations en mer de surface ou sous-marines dans le cadre du projet Meust NUMerEnv
2018-001”
Produits/services: Services d'exploration sous-marine📦
Brève description:
“Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer, de surface ou sous-marines pour le projet MEUST NUMerEnv pour le compte du...”
Brève description
Le présent accord cadre, composé de 2 lots, a pour objet des opérations en mer, de surface ou sous-marines pour le projet MEUST NUMerEnv pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille (CPPM) — UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12/24h ou 24/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1.00
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1000000.00
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12/24h ou 24/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil...”
Titre
Mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12/24h ou 24/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Navire de recherche auxiliaire📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: En Mer à 40 km au sud de Toulon
Description du marché:
“Le navire est un navire de travail à positionnement dynamique disposant d’un portique ou d’une grue permettant de supporter une charge minimale de 5 t, et...”
Description du marché
Le navire est un navire de travail à positionnement dynamique disposant d’un portique ou d’une grue permettant de supporter une charge minimale de 5 t, et d’un treuil grands fonds équipé d’un câble de 2800 m minimum dont la charge de rupture est supérieure à 20 t.
Le portique ou la grue permettent le débordement des objets depuis le pont arrière jusqu’au-dessus de l’eau à 3 m minimum du tableau arrière.
La présence d’un cabestan avec un diamètre d’au moins 50 cm sera nécessaire.
Le navire doit disposer d’un pont de dimensions minimum 4,5 m de large et 12 m de long pour stocker nos matériels à déployer.
Le navire doit pouvoir effectuer les opérations sur le lieu d’exécution principal situé à une quarantaine de km de Toulon au voisinage des coordonnées suivantes:
— 42º 48’ N, 6º02’E: site MEUST/KM3NeT (zonex 11),
— 42º 48’ N, 6º 10’E: site ANTARES (zonex 11).
Le navire doit pouvoir accueillir à bord 10 passagers (minimum) désignés par le CNRS/CPPM, dans de bonnes conditions d’hygiène, de sécurité et de confort.
Le titulaire met en place, à bord, l’antenne du téléphone satellite fourni par le CNRS/CPPM pour assurer la liaison permanente avec la station à terre située à La Seyne sur mer.
Le navire accueillera le système de positionnement acoustique (fourniture CNRS) qui comprendra notamment l’installation d’une perche pour supporter un transducteur de type Ramses (Ixblue) à ~6 m de profondeur.
Le navire devra accueillir, en plus de nos matériels, 2 conteneurs 20 pieds qui peuvent se superposer pour des opérations complexes nécessitant plus de place sur le pont.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: sous-critères (Navire à positionnement dynamique 25%, Personnels techniques mis à disposition 15%)”
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délai de mobilisation/démobilisation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 35 %
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: FEDER (Fonds Européen de Développement Régional)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L’engin mis à disposition doit être un ROV de travail, léger, correspondant au minimum à la classe II dans le standard ISO U-102 et disposant en plus d’une...”
Description du marché
L’engin mis à disposition doit être un ROV de travail, léger, correspondant au minimum à la classe II dans le standard ISO U-102 et disposant en plus d’une capacité de manipulation légère à l’aide de deux bras télémanipulateurs (à minima: lift 10 daN – 5 axes). Il sera équipé d’un ensemble de propulsion lui donnant une bonne manœuvrabilité (en route et au point fixe). Il sera opéré avec une laisse d’une longueur minimum de 70 m. En plus de l’équipement de base propre à ce type d’engin (capteurs, caméras, éclairages), il doit être équipé en permanence d’un dispositif (couteau à minima) permettant de sectionner d’éventuels bouts de maintien (jusqu’à 8 mm de diamètre en polyamide), ainsi que d’un équipement de ‘’jetting’’ basse pression, afin de nettoyer les connecteurs immergés avant connexions. Il sera aussi équipé d’une caméra haute définition et d’un sonar.
Le navire est un navire support avec DP en rapport avec l’engin sous-marin de type ROV proposé par le titulaire.
Il doit pouvoir positionner le ROV et le pied du câble (ou le TMS) au moyen d’un système de navigation acoustique (base courte par exemple).
Le navire doit pouvoir accueillir à bord 4 passagers (minimum) désignés par le CNRS/CPPM, dans de bonnes conditions d’hygiène, de sécurité et de confort.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: sous critères (Navire support 10%, Personnels techniques ROV mis à disposition 10%, ROV de travail 20%)”
Critère de qualité (nom): Délais de mobilisation/démobilisation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 059-130434
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020572
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12/24h ou 24/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil...”
Titre
Mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12/24h ou 24/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes) et treuil grand fond
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Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Foselev Marine
Numéro d'enregistrement national: 407 523 752 000 19
Adresse postale: ZI Portuaire de Brégaillon
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 94115050📞
Courrier électronique: info@foselevmarine.com📧
Fax: +4 94301383 📠
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1.00
Offre la plus élevée: 1000000.00
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comex SA
Numéro d'enregistrement national: 062 802 459 00024
Adresse postale: 36 bvd de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13275 cedex 9
Téléphone: +4 91297500📞
Courrier électronique: comexsa@comex.fr📧
Fax: +4 91297507 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“La date de signature du marché est le 20.7.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 24.7.2018.
Le présent avis d'attribution correspond...”
La date de signature du marché est le 20.7.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 24.7.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (au numéro 04 91 16 42 16 OU à l'adresse électronique générique appel.offres@dr12.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 àR.551-6 du Code de justice administrative.
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13àL.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 143-327538 (2018-07-25)