Mise en œuvre d'un diagnostic des Risques psychosociaux (RPS) et élaboration d'une démarche de prévention

Ville d'Annecy

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant les montants minimum et maximum suivants pour la durée du marché:
— montant minimum: 40 000 EUR HT,
— montant maximum: 120 000 EUR HT.
À titre indicatif, la personne publique prévoit un début d'exécution des prestations au 3.9.2018. Le calendrier souhaité est le suivant:
— analyse quantitative : de septembre à décembre 2018,
— analyse qualitative : de janvier à juin 2019,
— rapports définitifs : juin 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Solutions Productives

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-03	Avis de marché
2018-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gestion des ressources humaines
Numéro de référence: 18/070
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant les montants minimum et maximum suivants pour la durée du marché: — montant minimum: 40 000 EUR HT, — montant maximum: 120 000 EUR HT. À titre indicatif, la personne publique prévoit un début d'exécution des prestations au 3.9.2018. Le calendrier souhaité est le suivant: — analyse quantitative : de septembre à décembre 2018, — analyse qualitative : de janvier à juin 2019, — rapports définitifs : juin 2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil et d'évaluation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Date de début: 2018-09-03 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195729
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la ville d'Annecy, accessible depuis son site internet: www.annecy.fr dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant les montants minimum et maximum suivants pour la durée du marché:

— montant minimum: 40 000 EUR HT,

— montant maximum: 120 000 EUR HT.

À titre indicatif, la personne publique prévoit un début d'exécution des prestations au 3.9.2018. Le calendrier souhaité est le suivant:

— analyse quantitative : de septembre à décembre 2018,

— analyse qualitative : de janvier à juin 2019,

— rapports définitifs : juin 2019.

— analyse quantitative: de septembre à décembre 2018,

— analyse qualitative: de janvier à juin 2019,

— rapports définitifs: juin 2019.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. À défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.),

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Compétences et expériences des intervenants, jugées en fonction du CV
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 087-195729 (2018-05-03)

Avis d'attribution de marché (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant les montants minimum et maximum suivants pour la durée du marché: — montant minimum: 40 000 EUR (HT), — montant maximum: 120 000 EUR (HT). À titre indicatif, la personne publique prévoit un début d'exécution des prestations au 3.9.2018. Le calendrier souhaité est le suivant: — analyse quantitative: de septembre à Décembre 2018, — analyse qualitative: de Janvier à Juin 2019, — rapports définitifs: Juin 2019.

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-375256
Se réfère à l'avis: 2018/S 087-195729
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande fixé dans la limite des montants suivants: — montant minimum: 40 000,00 EUR (HT), — montant maximum: 120 000,00 EUR (HT). L'accord-cadre est prévu pour une durée allant de la date de notification (23.8.2018) jusqu'au 31.12.2019. Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimum: 40 000 EUR (HT),

— montant maximum: 120 000 EUR (HT).

À titre indicatif, la personne publique prévoit un début d'exécution des prestations au 3.9.2018.

Le calendrier souhaité est le suivant:

— analyse quantitative: de septembre à Décembre 2018,

— analyse qualitative: de Janvier à Juin 2019,

— rapports définitifs: Juin 2019.

— analyse quantitative: de Septembre à Décembre 2018,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Solutions Productives
Adresse postale: Parc d'activités de Ker Lann — rue Siméon Poisson
Commune postale: Bruz
Code postal: 35170
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande fixé dans la limite des montants suivants:

— montant minimum: 40 000,00 EUR (HT),

— montant maximum: 120 000,00 EUR (HT).

L'accord-cadre est prévu pour une durée allant de la date de notification (23.8.2018) jusqu'au 31.12.2019. Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 164-375256 (2018-08-24)

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