Marché de services de formation professionnelle continue au bénéfice des personnes à la recherche d'un emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes «Afc 2018 Compétences Transversales»
Passée conformément à la procédure prévue à l'art. 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation vise à la conclusion de marchés de prestations de formation professionnelle continue au profit des personnes à la recherche d'un emploi des départements 01-26-07-38-42-69-73-74 de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot. De façon marginale, des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle objet du lot considéré mais non listées au présent avis peuvent faire l'objet d'une demande de devis dans les conditions fixées au dossier de la consultation; des formations dans un lieu distinct des lieux affectés à l'exécution du marché peuvent également faire l'objet d'une demande de devis. Forme des marchés: marchés à bons de commande conclus sans minimum ni maximum, avec le nombre de titulaires fixé au présent avis pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-12.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de services de formation professionnelle continue au bénéfice des personnes à la recherche d'un emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes «Afc 2018...”
Titre
Marché de services de formation professionnelle continue au bénéfice des personnes à la recherche d'un emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes «Afc 2018 Compétences Transversales»
201803AFC
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
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Brève description
Passée conformément à la procédure prévue à l'art. 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation vise à la conclusion de marchés de prestations de formation professionnelle continue au profit des personnes à la recherche d'un emploi des départements 01-26-07-38-42-69-73-74 de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot. De façon marginale, des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle objet du lot considéré mais non listées au présent avis peuvent faire l'objet d'une demande de devis dans les conditions fixées au dossier de la consultation; des formations dans un lieu distinct des lieux affectés à l'exécution du marché peuvent également faire l'objet d'une demande de devis. Forme des marchés: marchés à bons de commande conclus sans minimum ni maximum, avec le nombre de titulaires fixé au présent avis pour chaque lot.
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Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ain.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de fin: 2018-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ardèche.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Drôme.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Isère.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Loire.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département du Rhône.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Savoie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français Langue Etrangère Haute Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15235/ Préparation au DELF tout public + DELF tout public (Niveaux évalués A1 à B2/ Préparation au DALF + DALF (C1-C2)/ Préparation au DELF Pro + DELF Pro/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Haute-Savoie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Produits/services supplémentaires: Fourniture de cours de langues📦
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ain.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ardèche.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Drôme.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Isère.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Loire.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département du Rhône.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Savoie.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15234/ Préparation au TOEIC + TOEIC/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Haute-Savoie.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique📦
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + PCIE/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ain.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + PCIE/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ardèche.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + PCIE/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Drôme.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + Pcie/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Isère.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + PCIE/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Loire.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + PCIE/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département du Rhône.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + PCIE/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Savoie.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique +...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15050/ Préparation PCIE bureautique + PCIE/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Haute-Savoie.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'orientation et de conseil professionnel📦
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ain.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Ardèche.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Drôme.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de l'Isère.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Loire.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 5/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département du Rhône.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Produits/services supplémentaires: Services sociaux sans hébergement📦
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Savoie.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise à niveau, remobilisation et élaboration de projet Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché:
“Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de...”
Description du marché
Nombre de titulaires 3/formations susceptibles d'être commandées (hors devis; article V.2.1 du contrat)/formacode 15041/ Formation parcours compétences de base vers l'emploi/1 lieu d'intervention obligatoire dans le département de la Haute-Savoie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement: marchés financés à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L. 5312-7 du code du travail ainsi que sur les ressources...”
Conditions d'exécution du contrat
Financement: marchés financés à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L. 5312-7 du code du travail ainsi que sur les ressources propres de l'institution. Paiement: les marchés ouvrent droit au versement d'avances. Les prix sont fermes sur toute la durée du marché. Paiement dans un délai de 30 jours à réception de la facture. Pour les formations d'une durée inférieure à 2 mois, paiement après exécution complète de la prestation. Pour les formations d'une durée supérieure ou égale à 2 mois, paiement à l'issue de la 4 semaine suivant le 1 jour de la formation, puis toutes les 8 semaines jusqu'à la fin de la formation.les candidats peuvent présenter leur candidature et offre sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. En cas d'attribution d'un marché à un groupement ayant présenté sa candidature et son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation du dit groupement en un groupement solidaire sera exigée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-04-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Le DCE à télécharger via la plateforme: https://www.marches-publics.gouv.fr À défaut: à demander au point de contact en tête d'avis. Renseignements...”
Le DCE à télécharger via la plateforme: https://www.marches-publics.gouv.fr À défaut: à demander au point de contact en tête d'avis. Renseignements complémentaires: demandes à adresser au point de contact avec date limite réception des questions: 29.3.2018. Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par LRAR ou remis en mains propres les jours ouvrés, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00, de 14:00 à 16:00 et le vendredi de 9:00 à 12:00 au point de contact. Les documents de candidature et de conformité aux obligations du décret nº 2015-790 sont exigés pour que la candidature soit régulière. Sera déclarée irrégulière sur le lot: toute offre ne proposant pas 1 lieu d'intervention, toute offre ne proposant pas l'intégralité des formations susceptibles d'être commandées (cf article V.2.1 du contrat), toute offre proposant une durée de formation > au plafond fixé à l' annexe 5 du CCFT. Critères d'attribution des lots 45 à 68 et 69 à 76: voir article VI.2 du règlement de la consultation joint au DCE.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Après la conclusion du contrat:
1) Recours sur la base de l'art. L. 551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Après la conclusion du contrat:
1) Recours sur la base de l'art. L. 551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) Sauf pour les candidats évincés, recours contre un acte détachable du contrat sur la base de l'art. R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'art. L. 521-1 du même code;
3) Pour les candidats évincés,recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire,recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Source: OJS 2018/S 051-113711 (2018-03-12)
Informations complémentaires (2018-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 13 rue Crépet, CS 70402
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Passée conformément à la procédure prévue à l'art. 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation vise à la conclusion de marchés de...”
Brève description
Passée conformément à la procédure prévue à l'art. 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation vise à la conclusion de marchés de prestations de formation professionnelle continue au profit des personnes à la recherche d'un emploi des départements 01-26-07-38-42-69-73-74 de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot. De façon marginale, des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle objet du lot considéré mais non listées au présent avis peuvent faire l'objet d'une demande de devis dans les conditions fixées au Dossier de la consultation; des formations dans un lieu distinct des lieux affectés à l'exécution du marché peuvent également faire l'objet d'une demande de devis. Forme des marchés: marchés à bons de commande conclus sans minimum ni maximum, avec le nombre de titulaires fixé au présent avis pour chaque lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 051-113711
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt” Ancienne valeur
Date: 2018-04-09 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-04-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“[...] Renseignements complémentaires: demandes à adresser au point de contact avecdate limite réception des questions: 29.3.2018. [...]” Nouvelle valeur
Texte:
“[...] Renseignements complémentaires: demandes à adresser au point de contact avec date limite réception des questions: 12.4.2018. [...]” Autres informations complémentaires
“Les DQE des lots 61 à 76 ont été modifiés (multiplication par 2 des volumes estimatifs) — le nombre d'attributaires pour les lots 61 à 76 est de 5...”
Les DQE des lots 61 à 76 ont été modifiés (multiplication par 2 des volumes estimatifs) — le nombre d'attributaires pour les lots 61 à 76 est de 5 attributaires par lot.
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Source: OJS 2018/S 065-145378 (2018-03-30)