Fourniture de médicaments: hormones — muscle et squelette — système génito-urinaire — antidotes — procédure intermédiaire pour les établissements membres du groupement de commandes sous l'égide du GCS UNIHA — HMA18

CHU de Bordeaux

Fourniture de médicaments: hormones — muscle et squelette — système génito-urinaire — antidotes — procédure intermédiaire pour les établissements membres du groupement de commandes sous l'égide du GCS UNIHA — HMA18.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-10 Avis de marché
2018-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: M_1528
Brève description:
Fourniture de médicaments: hormones — muscle et squelette — système génito-urinaire — antidotes — procédure intermédiaire pour les établissements membres du groupement de commandes sous l'égide du GCS UNIHA — HMA18.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: Unité d'achat des médicaments du CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie.sud@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656284 📞
Fax: +33 557656459 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369642&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date limite de soumission: 2018-05-11 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-156882
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Etelcalcétide injectable
Numéro du lot: 1
Brève description:
— SL nº 1: 2,5 mg — qté est. 1
— SL nº 2: 5 mg — qté est. 1
— SL nº 3: 10 mg — qté est. 1
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une 1
Intitulé du lot: Somatostatine injectable
Numéro du lot: 2
Brève description:
— SL nº 1: 0,25 mg — qté est. 1
— SL nº 2: 3 mg — qté est. 1
— SL nº 3: 6 mg — qté est. 1
Intitulé du lot: AINS Ibuprofène oral (pédiatrie) solution buvable
Numéro du lot: 3
Brève description: SL nº 1: ibuprofène oral solution buvable — qté est. 1
Intitulé du lot: Biphosphonate acide zolédronique injectable 5 mg
Numéro du lot: 4
Brève description: SL nº 1: acide zolédronique injectable 5 mg — qté est. 1
Intitulé du lot: Pentosane polysulfate sodique oral
Numéro du lot: 5
Brève description: SL nº 1: pentosane polysulfate sodique oral — qté est. 1
Intitulé du lot: Naloxone solution pour pulvérisation nasale
Numéro du lot: 6
Brève description: SL nº 1: naloxone — qté est. 1
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification pour une 1ère période allant jusqu'au 31/05/2019. Il pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE 2 fois pour une durée de 12 mois, à compter du 1/06/2019. L'Accord-Cadre ne pourra être reconduit au-delà de 2 fois (soit jusqu'au 31/05/2021).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pharmacies des établissements du GPT de commande sous l'égide du GCS UNIHA HMA18.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
1. la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, uniquement pour les groupements (modèle de lettre de candidature ou forme libre), dûment complétée et datée par chacun des co-traitants en cas de groupement ou forme libre précisant:
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— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courrier électronique),
— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,
— la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire;
2. une déclaration sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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3. preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Situation économique et financière:
4. déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires:
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Amiens
Adresse postale: place Victor Pauchet
Commune postale: Amiens
Code postal: 80054
Pays: Somme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Commune postale: Angers
Code postal: 49933
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse postale: avenue de Magellan
Commune postale: Pessac
Code postal: 33604
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Caen
Adresse postale: avenue de la Côte de Nacre
Commune postale: Caen
Code postal: 14033
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Dieppe
Adresse postale: avenue Pasteur, BP 219
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76202
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Dijon
Adresse postale: 23d rue Gaffarel, BP 77908
Commune postale: Dijon
Code postal: 21079
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Fort-de-France
Adresse postale: CHU de Martinique, BP 632
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97261
Pays: Martinique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: BP 217
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38043
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: CHD de La Roche-sur-Yon — Les Oudairies
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85925
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH du Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72037
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Lille
Adresse postale: rue Philippe Marache
Commune postale: Lille
Code postal: 59037
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Limoges
Adresse postale: 2 avenue Martin Luther King
Commune postale: Limoges
Code postal: 87042
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — hôpitaux de Marseille
Adresse postale: SCOP, 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13354
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: côte Saint-Sébastien
Commune postale: Nantes
Code postal: 44093
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 30 avenue de la Voie Romaine
Commune postale: Nice
Code postal: 06001
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nîmes
Adresse postale: place du Pr Robert Debré
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30029
Pays: Gard 🏙️
Contact
Point de contact: Mme Françoise Petiteau-Moreau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pelloquin.nathalie@chu-amiens.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-amiens.fr/ 🌏
Courrier électronique: mmlevaux-faivre@chu-angers.fr 📧
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr/ 🌏
: https://www.chu-bordeaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: augry-guyfrancoise@chu-caen.fr 📧
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: sbagel@chu-clermontferrand.fr 📧
Adresse Internet: https://www.chu-clermontferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: procatcher@ch-dieppe.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-dieppe.fr/ 🌏
Courrier électronique: mariehelene.guignard@chu-dijon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-dijon.fr/fr 🌏
Courrier électronique: yolen.jacquens@chu-fortdefrance.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-martinique.fr/ 🌏
Courrier électronique: lforoni@chu-grenoble.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: jean-christophe.freville@chd-vendee.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: cnaveau@chlemans.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: isabelle.walbecq@chru-lille.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chru-lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: yoa.ratsimbazafi@chu-limoges.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc-pascal.lambert@ap-hm.fr 📧
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: i.may@chu-nancy.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr/ 🌏
Courrier électronique: jeanclaude.maupetit@chu-nantes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: peroux.e@chu-nice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr/ 🌏
Courrier électronique: jean.marie.kinowski@chu-nimes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369642&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: Unité d'achat des médicaments du CHU de Bordeaux, groupe hospitalier sud, avenue de Magellan
Code postal: 33600
Point de contact: Mme Petiteau-Moreau

Référence
Informations complémentaires
Pour l'ensemble des lots: cette consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum avec des quantités estimatives.
Pour les prestations inscrites au bordereau de prix unitaires: cet accord-cadre s'exécutera à bons de commande.
Pour des prestations en relation avec l'objet de l'accord-cadre: des marchés subséquents pourront être conclus par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance de besoins des établissements du groupement de commandes et seront attribués dans les conditions définies au CCAP. La Centrale d'achat du GCS UNIHA adhère pour l'ensemble des lots. Les quantités estimatives de la Centrale d'achat sont indicatives et représentent 10 % du total des quantités estimatives annuelles des établissements du groupement de commandes. Ces quantités de la Centrale d'achat ne sont pas incluses dans les quantités indiquées dans le présent avis. Iconographies à l'appui de l'offre à envoyer au CHU de Bordeaux au plus tard à la date limite de réception des offres. Suite du I.1. (suite du listing des autres pouvoirs adjudicateurs pour le compte duquel le CHU de Bordeaux agit):
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— CH Compiègne-Noyon,
— CH Elbeuf Louviers,
— CHR Metz Thionville,
— CHU de Poitiers,
— CH de Quimper,
— CHU de Reims,
— CHU de Rennes,
— CHU de La Réunion,
— CHU de Rouen,
— CHU de Saint-Étienne,
— Hôpitaux universitaires de Strasbourg,
— CH de Toulon La Seyne-sur-Mer,
— CHU de Toulouse,
— CH de Troyes,
— CH de Bayonne,
— CH de Besançon,
— CH de Carcassonne,
— groupe hospitalier du Havre,
— hospices civil de Lyon,
— CHU de Montpellier,
— CH de Perpignan,
— CH de Pontoise,
— CH de Saint-Quentin,
— CH de Sarreguemines,
— CH de Tours,
— Centrale d'achats UNIHA.
Adresse internet où l'on peut télécharger le DCE: https://www.marches-publics.gouv.fr Complément du I.3): les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier à: CHU de Bordeaux, à l'attention de Mme Petiteau-Moreau, unité d'achat des médicaments, groupe hospitalier sud, avenue de Magellan, 33600 Pessac — ou par voie dématérialisée sur: www.marches-publics.gouv.fr Unité monétaire: l'EUR (pour les DOM-TOM, les prix devront être proposés par le candidat en FCA — Free carrier).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats pourront saisir le juge administratif:
— par un référé pré-contractuel dans un délai de 11 j à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir,
— par un référé contractuel dans un délai de 31 j suivant les modalités d'accomplissement de publicité,
— tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA 33
Adresse postale: 103b rue Belleville — BP 952
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 071-156882 (2018-04-10)
Avis d'attribution de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de médicaments: Hormones — muscle et squelette — système génito-urinaire — antidotes - procédure intermédiaire pour les établissements membres du groupement de commandes sous l'égide du GCS Uniha-hma18.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336300
Se réfère à l'avis: 2018/S 071-156882
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Suite du I.1. (suite du listing des autres pouvoirs adjudicateurs pour le compte duquel le CHU de Bordeaux agit): — CH Compiegne-noyon — CH Elbeuf Louviers — CHR Metz Thionville — CHU de Poitiers — CH de Quimper — CHU de Reims — CHU de Rennes — CHU de la Réunion — CHU de Rouen — CHU de Saint Etienne — Hôpitaux Universitaires de Strasbourg — CH de Toulon-la-Seyne-sur-Mer — CHU de Toulouse — CH de Troyes — CH de Bayonne — CH de Besançon — CH de Carcassonne — Groupe Hospitalier du Havre — Hospices Civil de Lyon — CHU de Montpellier — CH de Perpignan — CH de Pontoise — CH de Saint-Quentin — CH de Sarreguemines — CH de Tours — Centrale d'achats Uniha
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ételcalcétide injectable
Brève description:
SL nº 1: 2,5mg — qté est 1
SL nº 2: 5 mg — qté est 1
SL nº3: 10 mg — qté est 1
SL nº 1: 0,25mg — qté est 1
SL nº 2: 3 mg — qté est 1RE période: 11131
SL nº 3: 6 mg — qté est 1
Intitulé du lot: Ains Ibuprofène oral (pédiatrie) solution buvable
Brève description: Sl nº 1: Ibuprofène oral solution buvable — qté est 1
Intitulé du lot: Biphosphonate Acide zolédronique injectable 5 mg
Brève description:
Sl nº 1: Acide zolédronique injectable 5 mg — qté est.1
Sl nº 1: Pentosane polysulfate sodique oral — qté est.1
Sl nº 1: Naloxone — qté est.1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pharmacies des établissements du groupement de commande sous l'égide du GCS Uniha Hma18.
Pharmacies des établissements du GPT de commande sous l'égide du GCS Uniha Hma18

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique: 1a Indications 5 pts — 1b Sécurité d'emploi 5 pts — 1c Présentation 25 pts
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-12 📅
Nom: Alloga France
Adresse postale: Europrogramme, 40 bd de Dunkerque
Commune postale: Marseille
Code postal: 13471
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.alloga.fr/ 🌏
Nom: Laboratoires Amgen
Adresse postale: 20 quai du Point du Jour, CS 10096
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92650
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.amgen.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-11 📅
Nom: Mylan SAS
Adresse postale: 117 allée des Parcs
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69792
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.mylan.fr/ 🌏
Nom: Pfizer SAS
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.pfizer.fr/ 🌏
Nom: Inresa
Adresse postale: 1 rue Jean Monnet
Commune postale: Bartenheim
Code postal: 68870
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.inresa-medical.fr/ 🌏
Nom: Indivior EU Limited
Adresse postale: 103-105 Bath Road
Commune postale: Slough Berkshire
Code postal: SL13UH
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Adresse Internet: http://indivior.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu d''angers
Adresse postale: 4, rue Larrey
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Bordeaux
chu de Caen
Adresse postale: avenue de la Côte de la Nacre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 58, rue Montalembert
Commune postale: Clermont Ferrand
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de Dieppe
Adresse postale: avenue pasteur BP 219
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Dijon
Adresse postale: 23d, rue Gaffarel BP 77908
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Fort de France
Adresse postale: chu de Martinique BP 632
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Grenoble
Adresse postale: bp 217
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de La Roche-Sur-Yon
Adresse postale: chd de la Roche-Sur-Yon - les Oudairies
Nom du pouvoir adjudicateur: ch du Mans
Adresse postale: 194, avenue Rubillard
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Lille
Adresse postale: rue philippe Marache
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Limoges
Adresse postale: 2, avenue Martin Luther King,
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance Publique Hôpitaux de Marseille
Adresse postale: s.c.o.p 80, rue Brochier
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nancy
Adresse postale: 29, avenue de la Lattre de Tassigny
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: côte Saint Sébastien
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nice
Adresse postale: 30, avenue de la voie romaine
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nîmes
Commune postale: Nimes

Référence
Informations complémentaires
Suite du I.1. (suite du listing des autres pouvoirs adjudicateurs pour le compte duquel le CHU de Bordeaux agit):
— CH Compiegne-noyon
— CH Elbeuf Louviers
— CHR Metz Thionville
— CHU de Poitiers
— CH de Quimper
— CHU de Reims
— CHU de Rennes
— CHU de la Réunion
— CHU de Rouen
— CHU de Saint Etienne
— Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
— CH de Toulon-la-Seyne-sur-Mer
— CHU de Toulouse
— CH de Troyes
— CH de Bayonne
— CH de Besançon
— CH de Carcassonne
— Groupe Hospitalier du Havre
— Hospices Civil de Lyon
— CHU de Montpellier
— CH de Perpignan
— CH de Pontoise
— CH de Saint-Quentin
— CH de Sarreguemines
— CH de Tours
— Centrale d'achats Uniha

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— par un référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir,
— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Source: OJS 2018/S 147-336300 (2018-07-27)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Côte-d’Or Normandie Basse-Normandie Calvados Haute-Normandie Seine-Maritime Hauts-de-France
Fournisseurs:
Alloga France Indivior EU Limited Inresa Laboratoires AMGEN MYLAN SAS Pfizer SAS
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques