Études hydrauliques et schémas directeurs associés au cycle de l'eau du territoire de Nantes métropole

Métropole Nantes Métropole

Sur la base des documents stratégiques qui traduisent d'ici 2030 l'expression du projet politique d'aménagement et de développement durable de la métropole (Plum, PLH, PDU...) et afin d'adapter au mieux sa politique d'intervention en matière d'eau potable et d'assainissement, Nantes métropole a besoin de disposer et de mettre à jour toutes les études à caractère stratégique en utilisant des outils techniques performants pour y parvenir pour ainsi améliorer le fonctionnement hydraulique des installations d'assainissement et optimiser les actions à engager. Par ailleurs, de nombreuses études plus ponctuelles seront à lancer sur les différents systèmes d'assainissement qui structurent le territoire. Enfin, des études transversales relatives à une typologie de process pourront être lancées de la même manière en eau potable, il est aujourd'hui nécessaire de mettre à jour les les outils existant pour pouvoir analyser la capacité des réseaux et ouvrages à assurer les besoins en eau potable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-18	Avis de marché
2018-05-23	Informations complémentaires
2018-05-25	Informations complémentaires
2018-06-21	Informations complémentaires
2019-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 18JJB303
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: florent.guillemot@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-220187
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires) donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Il sera dépourvu de tout minimum et maximum. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre pourra aborder, de manière non exhaustive, différentes missions telles que:

— la réalisation des Schémas Directeurs d'assainissement;

— la réalisation du Schéma Directeur Boues;

— des études hydrauliques ponctuelles sur de secteurs géographiques spécifiques de l'agglomération;

— des études ponctuelles avant et après travaux;

— la mise à jour de la modélisation utilisée pour l'adduction en eau potable;

— la mise à jour du Schéma Directeur de sécurisation en eau potable;

— l'étude spécifique sur la définition d'outils de «Modélisation/Planification temps réel» sur les actions de la Direction du cycle de l'eau (couplage diagnostic permanent et modélisation).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée d'un an et reconductible 3 fois par période successive d'une durée d'un an.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires) donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Il sera dépourvu de tout minimum et maximum.

L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de recevabilité des candidatures:

— Aptitude à exercer l'activité professionnelle,

— capacités économique et financière,

— capacités techniques et professionnelles. Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Noms et les qualifications professionnelles des personnes physiques qui seront chargé de l'exécution du marché public,

— qualifications OPQIBI 2101,1816, 0803,1820, 1209, 0201, 0202, 2201, 2202, 2203, 2204, 1301, 1302,1303, 1304, 1805, 1806, 1309,1310, 0107, 2102, 0801, 0807, 1405,

— Certificat d'aptitude à travaIller en espaces confinés (Catec),

— habilitation électrique Be/He ou plus,

— Agrément COFRAC (laboratoire pour analyse),

— les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une capacité équivalente, chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence, l'entité adjudicatrice acceptant tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, par la production notamment des curriculum vitae des personnes physiques qui seront chargées de l'exécution du marché public, dans les domaines techniques suivants:

—— modélisation,

—— étude hydraulique et schéma directeur dans les domaine de l'eau potable,

—— eaux usées,

—— eaux pluviales tant sur les réseaux que sur les ouvrages,

—— les candidats justifieront également de leur capacité à mobiliser des agents habilités au montage et démontage d'échafaudage,

—— ayant suivi des formations ATEX,

—— amiante,

—— risques chimiques (Certificat individuel d'utilisateur de produits biocides — décontamination des réseaux AEP par exemple),

—— détenteurs d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux,

— un choix de 5 références maximums exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, pour chacun des domaine suivants:

— des ouvrages d'assainissement,

— références en schémas Directeurs assainissement,

— en eau potable,

— références en études de modélisation.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, et en application de l'article 45-v du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016, il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

1) Pertinence et qualité des références produites, notamment sur des schémas directeurs d'assainissement, des schémas directeurs d'adduction en eau potable et des études de modélisation pour des collectivités de taille similaire;

2) pertinence et qualité de de la composition et du niveau de qualification des personnes physiques chargés de l'exécution des prestations;

3) pertinence des moyens matériels qui seront mis à disposition dans le cadre des études demandés.

Ces critères sont non-hiérarchisés et non-pondérés.

Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole — Direction du cycle de l'eau
Courrier électronique: christine.puizillout-lieppe@nantesmetropole.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes metropole direction de la commande publique service des marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville — 29, rue de Strasbourg — 3e étage — ouvert de 8h30 à 12h30,et de 13h30 à 17h30 — M. Florent Guillemot — tél: 02 40 41 51 19
Commune postale: Nantes cedex 1
Code postal: 44904

Référence
Informations complémentaires

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures par voie électronique. Les candidats qui souhaitent déposer leur candidature par voie électronique peuvent le faire via le site https://marchespublics.nantesmetropole.fr Ceci est un avis d'appel à la candidature, il n'y a donc pas de dossier de consultation à télécharger à ce stade.

Calendrier indicatif: envoi du cahier des charges aux candidats sélectionnés: juin / juillet 2018 — notification du marché: Janvier 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette — BP 24111 — tel.: 02-40-99-46-00; Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr Télécopieur: 02-40-99-46-58., 44041, Nantes cedex 01,
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 096-220187 (2018-05-18)

Informations complémentaires (2018-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sur la base des documents stratégiques qui traduisent d'ici 2030 l'expression du projet politique d'aménagement et de développement durable de la métropole (Plum, PLH, PDU...) et afin d'adapter au mieux sa politique d'intervention en matière d'eau potable et d'assainissement, Nantes Métropole a besoin de disposer et de mettre à jour toutes les études à caractère stratégique en utilisant des outils techniques performants pour y parvenir pour ainsi améliorer le fonctionnement hydraulique des installations d'assainissement et optimiser les actions à engager. Par ailleurs, de nombreuses études plus ponctuelles seront à lancer sur les différents systèmes d'assainissement qui structurent le territoire. Enfin, des études transversales relatives à une typologie de process pourront être lancées de la même manière en eau potable, il est aujourd'hui nécessaire de mettre à jour les les outils existant pour pouvoir analyser la capacité des réseaux et ouvrages à assurer les besoins en eau potable.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nantes Métropole
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-23 📅
Date limite de soumission: 2018-06-15 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224767
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-220187
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

La date limite de remise des candidatures, initialement arrêtée au 18.6.2018 (12:00), est reportée au 15.6.2018 (12:00).

Source: OJS 2018/S 098-224767 (2018-05-23)

Informations complémentaires (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Études hydrauliques et schémas directeurs associés au cycle de l'eau du territoire de Nantes Métropole.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-229665
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2018/S 100-229665 (2018-05-25)

Informations complémentaires (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Avis rectificatif.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271783
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2018/S 119-271783 (2018-06-21)

Avis d'attribution de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sur la base des documents stratégiques qui traduisent d'ici 2030 l'expression du projet politique d'aménagement et de développement durable de la métropole (PLUM, PLH, PDU…) et afin d'adapter au mieux sa politique d'intervention en matière d'eau potable et d'assainissement, Nantes Métropole a besoin de disposer et de mettre à jour toutes les études à caractère stratégique en utilisant des outils techniques performants pour y parvenir pour ainsi améliorer le fonctionnement hydraulique des installations d'assainissement et optimiser les actions à engager. Par ailleurs, de nombreuses études plus ponctuelles seront à lancer sur les différents systèmes d'assainissement qui structurent le territoire. Enfin, des études transversales relatives à une typologie de process pourront être lancées. De la même manière en eau potable, il est aujourd'hui nécessaire de mettre à jour les outils existant pour pouvoir analyser la capacité des réseaux et ouvrages à assurer les besoins en eau potable.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-130448
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

V.2) Attribution du marché: V.2.1) Date de conclusion du marché: La date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature: 11.3.2019.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique de lorganisation technique pour répondre aux différentes missions* (exemple jugé à partir d'une étude de cas fictive non transmise)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence technique de la réponse à létude de cas nº 1 (forte complexité)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence technique de la réponse à létude de cas nº 2 (faible complexité)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Étude à faible complexité* (exemple jugé à partir d'une étude de cas fictive non transmise)
Critère de coût (pondération): 12
Critère de coût (nom): Étude à forte complexité* (exemple jugé à partir d'une étude de cas fictive non transmise)
Critère de coût (pondération): 28

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Nom: Sce
Adresse postale: 4 rue Viviani
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44262
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: G2C Environnement
Adresse postale: 3 rue de la Tasmanie
Commune postale: Basse-Goulaine
Code postal: 44115
Nom: Egis
Adresse postale: 15 avenue du Centre, CS 20538 Guyancourt
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78286
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Aqua-Mesure
Adresse postale: 6-8 rue de la Closerie
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom: Dhi
Adresse postale: 2/4 rue Édouard Nignon
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Nom: Merlin
Adresse postale: 6 rue Grolée
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69289
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Prolog
Adresse postale: 3/5 rue du Metz
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Nom: Otech Environnement
Adresse postale: 637 avenue du Pont des Dames, impasse Brosset
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nom: SAS Poludiag
Adresse postale: 10 rue de la Haie aux Vaches
Commune postale: Les Essarts-le-Roi
Code postal: 78690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

V.2) Attribution du marché:

V.2.1) Date de conclusion du marché:

La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.

Date de signature: 11.3.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 056-130448 (2019-03-15)

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