Étude «Paysage» dans le cadre de la mise en révision n 2 du PLU de Besançon

Grand Besançon

Étude «Paysage» dans le cadre de la mise en révision n 2 du PLU de Besançon.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-28.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-28 Avis de marché
2018-09-05 Informations complémentaires
2019-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude «Paysage» dans le cadre de la mise en révision n 2 du PLU de Besançon
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description: Étude «Paysage» dans le cadre de la mise en révision n 2 du PLU de Besançon.
Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché: Étude «Paysage» dans le cadre de la mise en révision n 2 du PLU de Besançon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-02 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 167-380601 (2018-08-28)
Informations complémentaires (2018-09-05)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Base juridique
Description

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude «Paysage» dans le cadre de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon
Brève description: Étude «Paysage» dans le cadre de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 167-380601

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 100 000 EUR HT.
Nouvelle valeur
Texte: 50 000 EUR HT.
Source: OJS 2018/S 172-391206 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Étude Paysage dans le cadre de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon.
Description
Description du marché: Étude paysage dans le cadre de la mise en révision no2 du PLU de Besançon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix prestations
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-380601

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2019/S 054-125073 (2019-03-13)