Entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules du GHT Alpes Dauphiné et fourniture de pièces rattachées à cette prestation

Ctre hospitalier unvt Grenoble

Entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules du GHT Alpes Dauphiné et fourniture de pièces rattachées à cette prestation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ctre hospitalier unvt Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-04	Avis de marché
2018-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 18DST006
Brève description:

Entretiens, réparations, carrosserie, contrôles techniques des véhicules du GHT Alpes Dauphiné et fourniture de pièces rattachées à cette prestation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre hospitalier unvt Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=375093&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=375093&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197861
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Le lot nº 1 géré en multi-attribution sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il s'agira des 3 soumissionnaires les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour un lot, plusieurs lots ou tous les lots.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien, réparation et carrosserie pour la flotte de véhicules du CHUGA et fourniture de pièces rattachées à cette prestation.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 12.6.2018 jusqu'au 11.6.2019. Toutefois, si la date de notification est postérieure au 12.6.2018, la période initiale sera conclue de la date de notification jusqu'au 11.6.2019. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description:

Contrôle technique pour véhicule légers et fourgons (dont ambulances) du CHUGA jusqu'à 3,5 t de PTAC multi-marques et toutes énergies.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 16.6.2018 jusqu'au 15.6.2019. Toutefois, si la date de notification est postérieure au 16.6.2018, la période initiale sera conclue de la date de notification jusqu'au 15.6.2019. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Le lot 2 est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Contrôle technique pour les poids lourds multimarques du CHUGA
Numéro du lot: 3
Brève description: Contrôle technique pour les poids lourds multi-marques du CHUGA.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 8.7.2018 jusqu'au 7.7.2019. Toutefois, si la date de notification est postérieure au 8.7.2018, la période initiale sera conclue de la date de notification jusqu'au 7.8.2019. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Le lot 3 est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Entretien, réparation et carrosserie pour la flotte de véhicules du CH de Tullins et fourniture de pièces rattachées à cette prestation
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien, réparation et carrosserie pour la flotte de véhicules du CH de Tullins et fourniture de pièces rattachées à cette prestation.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 12.6.2018 jusqu'au 11.6.2019. Toutefois, si la date de notification est postérieure au 12.6.2018, la période initiale sera conclue de la date de notification jusqu'au 11.6.2019. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Le lot 4 est mono-attributaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Chu Grenoble Alpes

Ch de Tullins

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (non obligatoire si le candidat l'a renseigné dans la fiche MPS ou si le candidat l'a fourni lors d'une précédente consultation ou si le candidat transmet le certificat précité):

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du Code du travail.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1 et mono-attributaire pour les autres lots (2 à 4)

Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: E. Demey, Cellule des marchés - Pavillon Moidieu - 38043 Grenoble Cedex 09
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=375093&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin, (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 1er trimestre 2022.

Cette consultation est passée en application des articles 78 et 80 relatifs aux accords-cadres du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, multi-attributaire pour le lot 1 et mono-attributaire pour les autres lots (2 à 4). Les Groupements hospitaliers de territoires (Ght) ont été créés par l'article 107 de la «Loi nº 2016-41 du 26.1.2016 de modernisation de notre système de santé» et le «Décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire». Le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1.7.2016. À ce titre, le Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (Chuga) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. Ainsi, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques. En phase d'exécution du contrat:

— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,

— les établissements membres assurent, chacun pour la part de l'accord-cadre qui les concerne, l'exécution de l'accord-cadre (émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités...). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics regroupe le CHUGA et /ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne. Financement: L'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Source: OJS 2018/S 088-197861 (2018-05-04)

Avis d'attribution de marché (2018-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 704 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre Hospitalier Unvt Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 144-329940
Se réfère à l'avis: 2018/S 088-197861
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Le lot n
Brève description:

Contrôle technique pour véhicule légers et fourgons (dont ambulances) du CHUGA jusqu'à 3,5 t de PTAC multimarques et toutes énergies.

Contrôle technique pour les poids lourds multimarques du CHUGA.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU Grenoble Alpes

CH de Tullins

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'obtention de rendez-vous et/ou de transmission du diagnostic
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: Edra
Adresse postale: 2 b rue Clément Ader
Commune postale: Taissy
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Nom: Eybens Sport Auto
Adresse postale: 4 impasse de Champ Fila
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: Via location
Adresse postale: 2 place des Vosges
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92051
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Tuv dcta
Adresse postale: 20 ter rue des Bezons
Code postal: 92415
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Auto Bilan France
Adresse postale: 11-13 avenue Georges Politzer
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: E. Demey, cellule des marchés — pavillon Moidieu — 38043 Grenoble Cedex 09

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale de chacun des accords-cadres renseignée n'est qu'indicative, les accords-cadres à bons de commande étant conclus sans montant minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2018/S 144-329940 (2018-07-26)

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