Le marché comprend les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de pied de chutes des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales,
— l'entretien, le curage, le détartrage des réseaux horizontaux intérieurs ou extérieurs bâtiments jusqu'au collecteur municipal y compris les regards extérieurs et regards situés en intérieurs bâtiments, caves et garages (pompage, nettoyage des regards siphoïdes, regard mixtes, bacs dégraisseurs, fosses septiques, fosses toutes eaux, mini stations d'épurations toute origine, pompe de relevage, séparateur hydrocarbure, boîtes cloisonnées…) et toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des installations dans leur ensemble,
— les interventions ponctuelles de désobstruction toutes origines.
Sur le patrimoine de l'OPH du Jura répartis dans le département du Jura. Le marché comporte une obligation de résultats.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, curage, détartrage des chutes d'eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des réseaux extérieurs”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Le marché comprend les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards...”
Brève description
Le marché comprend les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de pied de chutes des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales,
— l'entretien, le curage, le détartrage des réseaux horizontaux intérieurs ou extérieurs bâtiments jusqu'au collecteur municipal y compris les regards extérieurs et regards situés en intérieurs bâtiments, caves et garages (pompage, nettoyage des regards siphoïdes, regard mixtes, bacs dégraisseurs, fosses septiques, fosses toutes eaux, mini stations d'épurations toute origine, pompe de relevage, séparateur hydrocarbure, boîtes cloisonnées…) et toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des installations dans leur ensemble,
— les interventions ponctuelles de désobstruction toutes origines.
Sur le patrimoine de l'OPH du Jura répartis dans le département du Jura. Le marché comporte une obligation de résultats.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas Jura
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché:
“Le lot comprend les agences de Lons-le-Saunier, Salins-les-Bains et travaux représentant 5 432 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le...”
Description du marché
Le lot comprend les agences de Lons-le-Saunier, Salins-les-Bains et travaux représentant 5 432 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de pied de chutes des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales,
— l'entretien, le curage, le détartrage des réseaux horizontaux intérieurs ou extérieurs bâtiments jusqu'au collecteur municipal y compris les regards extérieurs et regards situés en intérieurs bâtiments, caves et garages (pompage, nettoyage des regards siphoïdes, regard mixtes, bacs dégraisseurs, fosses septiques, fosses toutes eaux, mini stations d'épurations toute origine, pompe de relevage, séparateur hydrocarbure, boîtes cloisonnées…) et toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des installations dans leur ensemble,
— les interventions ponctuelles de désobstruction toutes origines. À titre indicatif et sans engagement du pouvoir adjudicateur, l'estimation annuelle des interventions ponctuelles de désobstruction s'élève à 600 dépannages.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il est reconductible tacitement 4 fois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il est reconductible tacitement 4 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 5 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Le lot comprend les agences de Champagnole et Morez représentant 3 530 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de...”
Description du marché
Le lot comprend les agences de Champagnole et Morez représentant 3 530 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de pied de chutes des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales,
— l'entretien, le curage, le détartrage des réseaux horizontaux intérieurs ou extérieurs bâtiments jusqu'au collecteur municipal y compris les regards extérieurs et regards situés en intérieurs bâtiments, caves et garages (pompage, nettoyage des regards siphoïdes, regard mixtes, bacs dégraisseurs, fosses septiques, fosses toutes eaux, mini stations d'épurations toute origine, pompe de relevage, séparateur hydrocarbure, boîtes cloisonnées…) et toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des installations dans leur ensemble,
— les interventions ponctuelles de désobstruction toutes origines. À titre indicatif et sans engagement du pouvoir adjudicateur, l'estimation annuelle des interventions ponctuelles de désobstruction s'élève à 600 dépannages.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants conforme au modèle DC1 et la déclaration du candidat conforme au modèle DC2 disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles;
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des plis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23
14:00 📅
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: http//oph39.e-marchespublics.com”
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: http//oph39.e-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Source: OJS 2018/S 164-374970 (2018-08-27)
Avis d'attribution de marché (2018-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office Public Habitat du Jura (OPH 39)
Adresse postale: CS 80484 Montmorot
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché comprend les prestations suivantes.
L'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de...”
Brève description
Le marché comprend les prestations suivantes.
L'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de pied de chutes des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales:
— l'entretien, le curage, le détartrage des réseaux horizontaux intérieurs ou extérieurs bâtiments jusqu'au collecteur municipal y compris les regards extérieurs et regards situés en intérieurs bâtiments, caves et garages (pompage, nettoyage des regards siphoïdes, regard mixtes, bacs dégraisseurs, fosses septiques, fosses toutes eaux, mini stations d'épurations toute origine, pompe de relevage, séparateur hydrocarbure, boîtes cloisonnées...) et toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des installations dans leur ensemble,
— les interventions ponctuelles de désobstruction toutes origines.
Sur la patrimoine de l'OPH du Jura.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 833 055 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot comprend les agences de Lons-le-Saunier, Salins les Bains et travaux représentant 5 432 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le...”
Description du marché
Le lot comprend les agences de Lons-le-Saunier, Salins les Bains et travaux représentant 5 432 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de pied de chutes des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales,
— l'entretien, le curage, le détartrage des réseaux horizontaux intérieurs ou extérieurs bâtiments jusqu'au collecteur municipal y compris les regards extérieurs et regards situés en intérieurs bâtiments, caves et garages (pompage, nettoyage des regards siphoïdes, regard mixtes, bacs dégraisseurs, fosses septiques, fosses toutes eaux, mini stations d'épurations toute origine, pompe de relevage, séparateur hydrocarbure, boîtes cloisonnées...) et toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des installations dans leur ensemble,
— les interventions ponctuelles de désobstruction toutes origines.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché:
“Le lot comprend les agences de Champagnole et Morez représentant 3 530 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de...”
Description du marché
Le lot comprend les agences de Champagnole et Morez représentant 3 530 logements et les prestations suivantes:
— l'entretien, le curage, le détartrage de l'ensemble des colonnes ou chutes verticales ainsi que les regards de pied de chutes des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales,
— l'entretien, le curage, le détartrage des réseaux horizontaux intérieurs ou extérieurs bâtiments jusqu'au collecteur municipal y compris les regards extérieurs et regards situés en intérieurs bâtiments, caves et garages (pompage, nettoyage des regards siphoïdes, regard mixtes, bacs dégraisseurs, fosses septiques, fosses toutes eaux, mini stations d'épurations toute origine, pompe de relevage, séparateur hydrocarbure, boîtes cloisonnées...) et toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des installations dans leur ensemble,
— les interventions ponctuelles de désobstruction toutes origines.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 164-374970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Bas Jura
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Servimo Bourgogne
Adresse postale: 550 route de Ternant
Commune postale: Feillens
Code postal: 01570
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 488 880 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 62 500 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Désobstructions toutes origines
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Haut Jura
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 175 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 62 500 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Désobstruction toutes origines
“Date de signature du marché: le 18.12.2018. Le marché peut être consulté sur demande écrite adressée à l'OPH du Jura, CS 80484, 39007 Lons-le-Saunier Cedex...”
Date de signature du marché: le 18.12.2018. Le marché peut être consulté sur demande écrite adressée à l'OPH du Jura, CS 80484, 39007 Lons-le-Saunier Cedex dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2018/S 250-577670 (2018-12-26)