Diagnostics plan campus

Université d'Aix-Marseille

Dans le cadre de l'opération campus et plus particulièrement de l'opération de création d'un Écocampus pour la faculté d'économie gestion d'Aix-Marseille université sur le site de la Pauliane à Aix-en-Provence, l'équipe plan campus a besoin de faire réaliser des diagnostics avant démolition et avant travaux réglementaires des bâtiments existants.
Le présent accord-cadre pourra également être utilisé par l'opération campus de manière plus générale pour d'autres opérations sur les sites de l'université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Burgeap
• cronos conseil
• SODI A agissant sous la marque Arcalia

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-28	Avis de marché
2019-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 70-2018
Brève description:

Dans le cadre de l'opération campus et plus particulièrement de l'opération de création d'un Écocampus pour la faculté d'économie gestion d'Aix-Marseille université sur le site de la Pauliane à Aix-en-Provence, l'équipe plan campus a besoin de faire réaliser des diagnostics avant démolition et avant travaux réglementaires des bâtiments existants. Le présent accord-cadre pourra également être utilisé par l'opération campus de manière plus générale pour d'autres opérations sur les sites de l'université.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395917&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: stephanie.septier@univ-amu.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395917&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395917&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429795
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

La «valeur estimée» au II.2.6) correspond à la valeur estimée de la partie à prix forfaitaire du lot en EUR HT sur 48 mois. La partie à prix forfaitaire correspond à une 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre pourra également être utilisé par l'opération campus de manière plus générale pour d'autres opérations sur les sites de l'université.

Valeur totale estimée: 58 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Diagnostic tout corps d'état
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce diagnostic se décompose en 4 volets:

— le clos et couvert,

— les équipements techniques,

— les aménagements intérieurs (2

— espaces extérieurs.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7)).

Informations complémentaires:

La «valeur estimée» au II.2.6) correspond à la valeur estimée de la partie à prix forfaitaire du lot en EUR HT sur 48 mois. La partie à prix forfaitaire correspond à une 1

Intitulé du lot: Diagnostics sanitaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce diagnostic comprend:

— amiante,

— plomb,

— termites et insectes xylophages,

— radon,

— qualité de l'air,

— acoustique.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Diagnostic pollution des terres
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pour la Pauliane, ce diagnostic comprend le diagnostic de pollution de l'ensemble des terres au regard de l'existence d'une cuve de fioul et d'un système d'assainissement non collectif (fosse).

Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations.

Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Intitulé du lot: Diagnostic massifs et réseaux enterrés
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce diagnostic traite d'une mission de repérage et de cartographie précise des réseaux enterrés divers (eaux pluviales, eaux usées, eaux vannes, eau potable, eau non potable, défense incendie, électricité, éclairage public, téléphonique, informatique, chauffage, gaz, …) et des massifs enterrés ainsi que la réalisation d'une inspection vidéo des canalisations des réseaux humides des sites concernés par l'opération campus pour en connaître leur État.

Intitulé du lot: Étude sûreté sécurité publique
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'étude de sûreté et sécurité publique, ce lot comprend les missions suivantes:

— le diagnostic du contexte social et urbain actuel et futur du site de la Pauliane ainsi que l'interaction du projet avec son environnement futur,

— l'assistance au maître d'ouvrage, relative aux questions posées par les candidats durant le dialogue,

— l'analyse au maximum de 4 projets urbains et architecturaux proposés par les concepteurs lors des différentes phases du dialogue compétitif (2019),

— l'établissement de préconisations techniques, architecturales, urbaines, humaines et organisationnelles en regard de ces analyses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter aux dispositions des articles 2.3.2 et 2.4 du règlement de la consultation.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

En ce qui concerne les professions réglementées: les candidats devront fournir les titres et habilitations prévus par:

— les dispositions du code de la construction et de l'habitation relative aux diagnostics techniques,

— les agréments relatifs à l'amiante, plomb, radon, air, acoustiques dont notamment autorisations CIREA et ASN,

— les accréditations Cofrac des laboratoires d'analyse,

— tout autres agréments nécessaires à la réalisation des missions, justifiant que le candidat est autorisé à exécuter les prestations objet du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

Conformément à l'article 67 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, le délai minimal fixé au 1

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Cellule plan campus
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395917&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395917&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

La valeur estimée au II.1.5) correspond à la somme des valeurs estimées des 5 lots pour la partie à prix forfaitaire. Pour la partie à prix unitaires, pour l'ensemble des lots, chaque lot ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

— information sur la rubrique I.3) concernant…

… la communication des documents du marché: le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses …). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, word, excel, pdf). Le référent concernant ce marché est: Stéphanie Septier, cellule plan campus, courriel: stephanie.septier@univ-amu.fr

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 2.1.3 et à la partie 3 du règlement de la consultation (RC),

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique selon les modalités indiquées à l'article 2.3 et en partie 3 du règlement de la consultation (RC),

— il est porté à l'attention des candidats que les critères d'attribution sont détaillés en sous-critères à l'article 2.5 du règlement de la consultation. Le sous-critère nº 2 «Prix unitaire» du critère nº 2 relatif au prix est analysé grâce à une commande fictive élaborée préalablement à la publication de la consultation par le pouvoir adjudicateur et tirée au sort le jour de l'ouverture des offres par une personne ne faisant pas partie de l'équipe en charge du dossier au sein de l'université,

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, …): se reporter à la partie 3 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement,

— une visite du site est obligatoire conformément à l'article 2.1.4 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 190-429795 (2018-09-28)

Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de l'opération campus et plus particulièrement de l'opération de création d'un eco-campus pour la faculté d'économie gestion d'Aix-Marseille Université sur le site de la Pauliane à Aix-en-Provence, l'équipe plan campus a besoin de faire réaliser des diagnostics avant démolition et avant travaux réglementaires des bâtiments existants. Le présent accord-cadre pourra également être utilisé par l'opération campus de manière plus générale pour d'autres opérations sur les sites de l'université.

Valeur totale du marché: 41 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 022-048650
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429795
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Diagnostic tout Corps d'État
Brève description:

Ce diagnostic se décompose en quatre volets:

— les aménagements intérieurs (second œuvre),

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (n

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de douze (12) mois fermes à compter du démarrage des prestations. Il pourra ensuite être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.

Brève description:

Ce diagnostic traite d'une mission de repérage et de cartographie précise des réseaux enterrés divers (eaux pluviales, eaux usées, eaux vannes, eau potable, eau non potable, défense incendie, électricité, éclairage public, téléphonique, informatique, chauffage, gaz, etc...) et des massifs enterrés ainsi que la réalisation d'une inspection vidéo des canalisations des réseaux humides des sites concernés par l'opération campus pour en connaitre leur État.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: SODI A agissant sous la marque Arcalia
Numéro d'enregistrement national: 392 417 689 00099
Adresse postale: 4-6 rue Langevin, ZAC des Garennes
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 24 240 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Nom: Burgeap
Numéro d'enregistrement national: 682 008 222 00155
Adresse postale: 940 route de l'Aérodrome — BP 51260
Commune postale: Avignon
Code postal: 84911
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-22 📅
Nom: Cronos conseil
Numéro d'enregistrement national: 497 527 697 00021
Adresse postale: 26 rue du Buisson Saint-Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n

Source: OJS 2019/S 022-048650 (2019-01-29)

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