La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'assistance technique concernant les études liées aux infrastructures de déplacement. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au cahier des clauses techniques particulières commun aux 2 lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en janvier 2019. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance technique concernant les études liées aux infrastructures de déplacement
2018-271”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'assistance technique concernant les études liées aux infrastructures de déplacement. Les...”
Brève description
La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'assistance technique concernant les études liées aux infrastructures de déplacement. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au cahier des clauses techniques particulières commun aux 2 lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en janvier 2019. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance technique pour les études pré-opérationnelles liées aux aménagements d'infrastructures de déplacement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: sans montant minimum annuel. Montant maximum annuel = 2 000 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 12 mois. Les montants minimum et maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est conclu pour une période initiale de 12 mois, il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance technique pour les études opérationnelles liées aux aménagements d'infrastructures de déplacement” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: sans montant minimum annuel. Montant maximum annuel = 1 500 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 12 mois. Les montants minimum et maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC 1 fourni par le département) dûment...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC 1 fourni par le département) dûment complétée,
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...),
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur signée (ou l'imprimé DC 1 fourni par le département) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Nota: la preuve de la capacité financière du candidat peut être apportée par tous moyens.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste de références professionnelles dans le domaine des prestations demandées (expériences professionnelles similaires à la nature de chaque marché), effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— garanties techniques et professionnelles attendues:
—— lot nº 1 — OPQIBI suivants ou des références équivalentes:
——— 0702 étude des techniques du paysage,
——— 0803 étude d'assainissement et de protection des milieux récepteurs,
——— 1103 études de voiries courantes,
——— 1104 études de voiries complexes,
——— 1105 études de génie civil de réseaux enterrés,
——— 1801 ingénierie de routes, d'autoroutes et de pistes d'aérodromes,
——— 1812 ingénierie de voirie et réseaux divers complexes,
——— 1818 ingénierie de ponts courants,
——— 1218 ingénierie en génie civil et gros œuvre courants,
—— lot nº 2 — OPQIBI suivants ou des références équivalentes:
——— 0702 étude des techniques du paysage,
——— 0803 étude d'assainissement et de protection des milieux récepteurs,
——— 1103 études de voiries courantes,
——— 1104 études de voiries complexes,
——— 1105 études de génie civil de réseaux enterrés,
——— 1303 études de réseaux courants d'assainissement,
——— 1801 ingénierie de routes, d'autoroutes et de pistes d'aérodromes,
——— 1812 ingénierie de voirie et réseaux divers complexes,
——— 1816 ingénierie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement,
——— 1818 ingénierie de ponts courants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-12
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de participation des concurrents: en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le...”
Conditions de participation des concurrents: en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme juridique différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. En effet, la complexité technique, la multiplicité des actions et l'imbrication des différents domaines techniques nécessitent d'avoir un mandataire solidaire en cas de défaillance au sein du groupement et éviter ainsi des retards préjudiciables à la qualité du projet. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Mode de règlement du marche et modalités de financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global défini par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique délai commençant à courir à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR, conformément aux dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget général du département. Sont expressément désignés pour les règlements relatifs au présent marché:
— comme ordonnateur: le président du conseil départemental des Hauts-de-Seine,
— comme comptable chargé du paiement: le payeur départemental des Hauts-de-Seine.
Critères de sélection des candidatures: les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières la pondération des sous critères de jugement des offres est détaillée au règlement de la consultation.
Conditions de dépôt des offres: dans le cadre de la dématérialisation des procédures, les soumissionnaires devront impérativement répondre par voie électronique. Les modalités relatives à la dématérialisation sont indiquées à l'annexe 1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 173-392780 (2018-09-07)
Avis d'attribution de marché (2019-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 486 710 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: sans montant minimum annuel, montant maximum annuel = 2 000 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 12 mois. Les montants minimum et maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: sans montant minimum annuel, montant maximum annuel = 1 500 000 EUR HT. Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 12 mois. Les montants minimum et maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 173-392780
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18027L001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Assistance technique pour les études pré-opérationnelles liées aux aménagements d'infrastructures de déplacement”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Iris Conseil Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 391 629 656 000 37
Adresse postale: 58 rue du Grand Faubourg
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Segic Ingénierie SAS
Numéro d'enregistrement national: 324 668 144 00037
Adresse postale: 7 rue des Petits Ruisseaux
Commune postale: Verrières-le-Buisson
Code postal: 91370
Région: Essonne🏙️
Nom: Ingerop Conseil & Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 489.626.135.00359
Adresse postale: 18 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Paysage & Territoire
Numéro d'enregistrement national: 438 380 065 00013
Adresse postale: 2-4 rue du 14 Juillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 631375
Offre la plus élevée: 995109
2️⃣
Numéro de contrat: 180271L002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Assistance technique pour les études opérationnelles liées aux aménagements d'infrastructures de déplacement” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Degouy Routes & Ouvrages — ESE
Numéro d'enregistrement national: 337 649 446 00032
Adresse postale: 6 rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Progexial
Numéro d'enregistrement national: 500 577 857 00010
Adresse postale: 12 rue Narcisse Gallien — BP 40335
Commune postale: Longjumeau Cedex
Code postal: 91163
Nom: Land'Act SAS
Numéro d'enregistrement national: 338 312 176 00039
Adresse postale: 47 rue Jules Guesde
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Nom: Atgt
Numéro d'enregistrement national: 483 835 302 00041
Adresse postale: 2 rue de la Mare à Tissier
Commune postale: Saint-Pierre-du-Perray
Code postal: 91280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 597737
Offre la plus élevée: 1462080
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 bld de l'Hautil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 bld de l'Hautil
Source: OJS 2019/S 079-190586 (2019-04-18)