Assistance à maîtrise d'ouvrage juridique
Société du Grand Paris
Le présent marché a pour objet la réalisation de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage juridique à la conduite de la procédure d'attribution et au suivi de l'exécution de marchés publics de conception-réalisation et autres marchés publics globaux associant l'entrepreneur à la conception pour les lignes 15 Est et 15 Ouest du réseau de transport public du Grand Paris Express.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services juridiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-28 | Avis de marché |
| 2019-01-07 | Informations complémentaires |
| 2019-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services juridiques
Numéro de référence: 2018MAPA033
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage juridique à la conduite de la procédure d'attribution et au...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: Immeuble le Cézanne — 30 avenue des Fruitiers
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408947&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408947&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-001323
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“La présente procédure est passée selon la procédure adaptée en application des articles 28, 29-II, 35, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
“Le titulaire assure une prestation globale d'assistance de la Société du Grand Paris en amont, pendant la passation puis pendant l'exécution des marchés de...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 mois
Description des renouvellements:
“Conclu pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification. Reconductible tacitement 4 fois pour une durée de 36 mois chacune sauf dénonciation...”
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Description des options:
“Reconductions du marché. Marchés publics de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application du 7 du I de l article 30 du...”
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Informations complémentaires:
“La présente procédure est passée selon la procédure adaptée en application des articles 28, 29-II, 35, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidats dédiés à la réalisation des prestations en lien avec l'objet du marché,”
“— inscription à l'ordre des avocats du barreau concernés par le lieu d'exercice des avocats.”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Loi nº 71-1130 du 31.12.1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques et décret nº 2005-790 du 12.7.2005 relatif aux...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement sous 30 jours à compter de la constatation du service fait.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Justification for the framework agreement:
“La dérogation à l'article 78 III du décret no2016-360 est liée à l'objet de l'accord-cadre et notamment des dates de mise en service des lignes 15 Est et 15...”
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“La dérogation à l'article 78 III du décret no2016-360 est liée à l'objet de l'accord-cadre et notamment des dates de mise en service des lignes 15 Est et 15...”
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408947&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les informations relatives à la dématérialisation de la procédure sont disponibles dans l'article 5 du règlement de consultation du présent avis.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 001-001323 (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services juridiques
Numéro de référence: 2018MAPA033
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage juridique à la conduite de la procédure d'attribution et au...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: Immeuble le Cézanne — 30 avenue des Fruitiers
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408947&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408947&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-001323
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“La présente procédure est passée selon la procédure adaptée en application des articles 28, 29-II, 35, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
“Le titulaire assure une prestation globale d'assistance de la Société du Grand Paris en amont, pendant la passation puis pendant l'exécution des marchés de...”
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 180 mois
Description des renouvellements:
“Conclu pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification. Reconductible tacitement 4 fois pour une durée de 36 mois chacune sauf dénonciation...”
Description des options:
“Reconductions du marché. Marchés publics de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application du 7 du I de l article 30 du...”
Informations complémentaires:
“La présente procédure est passée selon la procédure adaptée en application des articles 28, 29-II, 35, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidats dédiés à la réalisation des prestations en lien avec l'objet du marché,”
“— inscription à l'ordre des avocats du barreau concernés par le lieu d'exercice des avocats.”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Loi nº 71-1130 du 31.12.1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques et décret nº 2005-790 du 12.7.2005 relatif aux...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement sous 30 jours à compter de la constatation du service fait.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Justification for the framework agreement:
“La dérogation à l'article 78 III du décret no2016-360 est liée à l'objet de l'accord-cadre et notamment des dates de mise en service des lignes 15 Est et 15...”
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“La dérogation à l'article 78 III du décret no2016-360 est liée à l'objet de l'accord-cadre et notamment des dates de mise en service des lignes 15 Est et 15...”
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408947&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les informations relatives à la dématérialisation de la procédure sont disponibles dans l'article 5 du règlement de consultation du présent avis.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 001-001323 (2018-12-28)
Informations complémentaires (2019-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date limite de soumission: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-013101
Se réfère à l'avis: 2019/S 001-001323
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2019/S 007-013101 (2019-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date limite de soumission: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-013101
Se réfère à l'avis: 2019/S 001-001323
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2019/S 007-013101 (2019-01-07)
Avis d'attribution de marché (2019-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-381051
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I) l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Clifford chance Europe LLP
Adresse postale: 10 Upper Bank Street, London, E145JJ DX 149120, Canary Wharf Uk
Commune postale: Londres
Code postal: E145JJ
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Adresse Internet: https://www.cliffordchance.com/home.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Cathérine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue Cathérine Puig
Source: OJS 2019/S 154-381051 (2019-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-381051
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I) l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Clifford chance Europe LLP
Adresse postale: 10 Upper Bank Street, London, E145JJ DX 149120, Canary Wharf Uk
Commune postale: Londres
Code postal: E145JJ
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Adresse Internet: https://www.cliffordchance.com/home.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Cathérine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue Cathérine Puig
Source: OJS 2019/S 154-381051 (2019-08-08)
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