Analyses paléoenvironnementales

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiques.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'azur (NCA), coordonnateur.
Ville de Nice (VDN).
La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
Métropole Nice Côte d'azur (NCA): 50 %.
Ville de Nice: 50 %.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-31 Avis de marché
2018-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses micropaléontologiques
Numéro de référence: NCA-17-0266
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: Analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiques. Le marché est passé en groupement de commandes. Métropole Nice Côte d'azur (NCA), coordonnateur. Ville de Nice (VDN). La répartition entre les membres du groupement est la suivante: Métropole Nice Côte d'azur (NCA): 50 %. Ville de Nice: 50 %.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses micropaléontologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses micropaléontologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date limite de soumission: 2018-03-08 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048621
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiques.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'azur (NCA), coordonnateur.
Ville de Nice (VDN).
La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
Métropole Nice Côte d'azur (NCA): 50 %.
Ville de Nice: 50 %.
Intitulé du lot: Analyses antracologiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant maximal est: 40 000 EUR HT.
Durée: la durée initiale est d'1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l' article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Analyses palynologiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Durée: La durée initiale est d'1 an.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Intitulé du lot: Analyses carpologiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant maximal est: 80 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Intitulé du lot: Analyses paléoparasitologiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Analyses malacologiques
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant maximal est: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Analyses biologiques
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Analyses pétrochimiques
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le lot 7 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.
Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: Cf article 5.1.1 du Règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme ou par mail à:
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur — Direction des contrats publics — marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. Article 7 du Règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2018/S 023-048621 (2018-01-31)
Avis d'attribution de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiquesle marché est passé en groupement de commandes. Métropole Nice Côte d'Azur (NCA), coordonnateur Ville de Nice (VDN). La répartition entre les membres du groupement est la suivante: — métropole Nice Côte d'Azur (NCA): 50 % — Ville de Nice: 50 %
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Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-460274
Se réfère à l'avis: 2018/S 023-048621
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 25.9.2018 pour les 7 lots modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable,dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Cote d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiquesle marché est passé en groupement de commandes. Métropole Nice Côte d'Azur (NCA), coordonnateur Ville de Nice (VDN). La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
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— métropole Nice Côte d'Azur (NCA): 50 %
— Ville de Nice: 50 %
Il fai t l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est:40 000,00 euro h t La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
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Totale ne puisse excéder 4 ans
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25
Mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret no2016-360 du
25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés
À l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Le montant maximal…
… est:40 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 ans.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
… est: 80 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
Description des options:
À l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Brève description:
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés…
… publics.le montant maximal est: 40 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
… publics.le montant maximal est 50 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
… publics Le montant maximal est:50 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
… publics. Le montant maximal est:50 000,00 euro (H.T.).La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'azur

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Critère de qualité (nom): LLa valeur technique
la valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-06 📅
Nom: Société arkeomap
Adresse postale: 6 allée de la Mignorais
Commune postale: Liffre
Code postal: 35340
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 13 845 EUR 💰
Nom: Société Arkeomap
Valeur totale du marché: 14 350 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom: Amelie Sarl
Adresse postale: 22 rue de laneuville
Commune postale: Fresnes-en-Saulnois
Code postal: 57170
Pays: Lorraine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 660 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 6.10.2018 (pour les lots 1 et 2) et le 6.9.2018 pour le lot 7 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 202-460274 (2018-10-17)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Amelie SARL Société ArkeoMap
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services d'analyses micropaléontologiques