La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiques.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'azur (NCA), coordonnateur.
Ville de Nice (VDN).
La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
Métropole Nice Côte d'azur (NCA): 50 %.
Ville de Nice: 50 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Fax: +33 497132919 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Analyses paléoenvironnementales
NCA-17-0266
Produits/services: Services d'analyses micropaléontologiques📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiquesle marché est passé en groupement...”
Brève description
La consultation a pour objet: analyses de prélèvements paléoenvironnementaux effectués à l'issu de fouilles archéologiquesle marché est passé en groupement de commandes. Métropole Nice Côte d'Azur (NCA), coordonnateur Ville de Nice (VDN). La répartition entre les membres du groupement est la suivante:
— métropole Nice Côte d'Azur (NCA): 50 %
— Ville de Nice: 50 %
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses antracologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses micropaléontologiques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“Il fai t l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Description du marché
Il fai t l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est:40 000,00 euro h t La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
Totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25
Mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25
Mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret no2016-360 du
25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés
À l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses palynologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Le montant maximal est:40 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 ans.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
Totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): LLa valeur technique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses carpologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Le montant maximal est: 80 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
Totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25
Mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25
Mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret no2016-360 du
25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés
À l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses paléoparasitologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.le montant maximal est: 40 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée
Totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses malacologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.le montant maximal est 50 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Le montant maximal est:50 000,00 euro ht La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses pétrochimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum sans minimum en
Application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le montant maximal est:50 000,00 euro (H.T.).La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 023-048621
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Analyses antracologiques
Date de conclusion du contrat: 2018-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société arkeomap
Adresse postale: 6 allée de la Mignorais
Commune postale: Liffre
Code postal: 35340
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 845 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Analyses palynologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Arkeomap
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 350 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Analyses carpologiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Analyses paléoparasitologiques
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Analyses malacologiques
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Analyses biologiques
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Analyses pétrochimiques
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Amelie Sarl
Adresse postale: 22 rue de laneuville
Commune postale: Fresnes-en-Saulnois
Code postal: 57170
Région: Lorraine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 660 💰
“Date de conclusion du contrat: 25.9.2018 pour les 7 lots modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable,dans le respect des secrets...”
Date de conclusion du contrat: 25.9.2018 pour les 7 lots modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable,dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction de contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Cote d'Azur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 6.10.2018 (pour les lots 1 et 2) et le 6.9.2018 pour le lot 7 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33.04.97.13.44.70 télécopieur +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2018/S 202-460274 (2018-10-17)