Acheminement et fourniture de gaz naturel pour la ville de Montbéliard et pour son centre communal d'action sociale
Ville de Montbéliard
Le présent accord-cadre a pour objet l'acheminement, la fourniture de gaz naturel ainsi que l'ensemble des services associés pour les points de livraison de la ville de Montbéliard et de son Centre communal d'action sociale (CCAS). Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-07 | Avis de marché |
| 2018-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbeliard
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: jcpequignot@montbeliard.com 📧
URL des documents: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-199566
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 628 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 11 rue Maurice Ravel
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Source: OJS 2018/S 089-199566 (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acheminement, la fourniture de gaz naturel ainsi que l'ensemble des services associés pour les points de livraison de la ville de Montbéliard et de son Centre communal d'action sociale (CCAS). Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbeliard
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: jcpequignot@montbeliard.com 📧
URL des documents: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-199566
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 628 000 EUR 💰
Brève description:
Acheminement et fourniture de gaz naturel pour la ville de Montbéliard et pour son centre communal d'action sociale.
Valeur estimée hors TVA: 1 628 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans, du 1.10.2018 au 30.9.2020. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois sur la même période de 2 ans.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 11 rue Maurice Ravel
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Source: OJS 2018/S 089-199566 (2018-05-07)
Avis d'attribution de marché (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Montbeliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-392294
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-199566
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gaz naturel
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique et administratif
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-01 📅
Nom: Total énergie gaz
Adresse postale: boulevard National
Commune postale: La Garenne Colombe Cedex
Code postal: 92257
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 788558.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'action Sociale
Source: OJS 2018/S 173-392294 (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acheminement et fourniture de gaz naturel pour la Ville de Montbéliard et pour son Centre Communal d'Action Sociale.
Valeur totale du marché: 788558.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Montbeliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-392294
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-199566
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gaz naturel
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique et administratif
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-01 📅
Nom: Total énergie gaz
Adresse postale: boulevard National
Commune postale: La Garenne Colombe Cedex
Code postal: 92257
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 788558.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'action Sociale
Source: OJS 2018/S 173-392294 (2018-09-06)
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