Travaux topographiques et fonciers

EPA de Saint-Étienne

Marché portant sur la réalisation de travaux topographiques et fonciers sur les différents secteurs d'intervention de l'EPASE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-07 Avis de marché
2017-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: EPA2017DAM011
Brève description:
Marché portant sur la réalisation de travaux topographiques et fonciers sur les différents secteurs d'intervention de l'EPASE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Saint-Étienne
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epase.fr 🌏
Courrier électronique: achat@epase.fr 📧
URL des documents: http://www.epase.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-epase.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=7&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135009
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Travaux topographiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux topographiques.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée.
Intitulé du lot: Travaux fonciers
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux fonciers.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Étienne.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49771407100030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epase.fr 🌏
URL des documents: http://www.epase.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 071-135009 (2017-04-07)
Avis d'attribution de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché portant sur la réalisation de travaux topographiques et fonciers sur les différents secteurs d'intervention de l'Epase
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 234-486570
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-135009
Numéro JO-S: 234

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux topographiques
Travaux fonciers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅
Source: OJS 2017/S 234-486570 (2017-12-01)