Supervision et analyse de pratiques en soutien aux personnels médico-sociaux du Département de l'aube

Conseil général de L'Aube

Organisation et animation de séances de groupe, espaces d'échange et de réflexion avec les professionnels, sur leurs pratiques et les situations rencontrées et sur leur rôle
au sein de l'institution et du service.
Accords-cadres passé sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no
2016-360 du 25 mars 2016.
L'avis implique la passation, pour chaque lot, d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant
maximum.
Duree: du 1er janvier 2018 (ou de la date de notification si postérieure) au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois 12 mois par voie expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Les lots 1, 3, 12 et 13 ont déjà été attribués à l'issue de précédentes consultations. Le procédure n'est pas conjointe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-14 Avis de marché
2018-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil professionnel
Numéro de référence: 17D0071
Brève description:
Organisation et animation de séances de groupe, espaces d'échange et de réflexion avec les professionnels, sur leurs pratiques et les situations rencontrées et sur leur rôle au sein de l'institution et du service. Accords-cadres passé sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'avis implique la passation, pour chaque lot, d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum. Duree: du 1er janvier 2018 (ou de la date de notification si postérieure) au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois 12 mois par voie expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021. Les lots 1, 3, 12 et 13 ont déjà été attribués à l'issue de précédentes consultations. Le procédure n'est pas conjointe.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366671
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Valeur estimée 5500 euros ht / an soit 22 000 euros (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre en cas de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation et animation de séances de groupe, espaces d'échange et de réflexion avec les professionnels, sur leurs pratiques et les situations rencontrées et sur leur rôle
au sein de l'institution et du service.
Accords-cadres passé sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no
2016-360 du 25 mars 2016.
L'avis implique la passation, pour chaque lot, d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant
maximum.
Duree: du 1er janvier 2018 (ou de la date de notification si postérieure) au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois 12 mois par voie expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Les lots 1, 3, 12 et 13 ont déjà été attribués à l'issue de précédentes consultations. Le procédure n'est pas conjointe.
Intitulé du lot: Supervision des cadres de l'aide Sociale à l'enfance
Numéro du lot: 02
Brève description: Supervision des cadres de l'aide Sociale à l'enfance.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-Cadre passé pour 12 mois à compter du 1er janvier 2018 (ou de la date de notification si postérieure), reconductible 3 fois par voie expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Informations complémentaires:
Valeur estimée 5500 euros ht / an soit 22 000 euros (H.T.).
Pour la durée totale de l'accord-cadre en cas de reconduction.
Intitulé du lot: Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) de la circonscription de la Ville de Troyes
Numéro du lot: 04
Brève description:
Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) auprès du personnel de la circonscription de la Ville de Troyes.
Valeur estimée hors TVA: 61 440 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur estimée 15360 euros ht / an soit 61440 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) de la circonscription de la Ceinture Est de Troyes
Numéro du lot: 05
Brève description:
Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) auprès du personnel de la circonscription de la Ceinture Est de Troyes.
Valeur estimée hors TVA: 21 120 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur estimée 5280 euros ht / an soit 21120 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) de la circonscription de la Ceinture Ouest de Troyes
Numéro du lot: 06
Brève description:
Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) auprès du personnel de la circonscription de la Ceinture Ouest de Troyes.
Description des renouvellements:
Accord-Cadre à bons de commande passé pour 12 mois à compter du 1er janvier 2018 (ou de la date de notification si postérieure) au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois par voie expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) et supervision / analyse des pratiques auprès du personnel de la circonscription de Romilly / Nogent
Numéro du lot: 07
Brève description:
Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) et supervision / analyse des pratiques auprès du personnel de la circonscription de Romilly / Nogent.
Valeur estimée hors TVA: 27 520 EUR 💰
Description des renouvellements:
Du 1er janvier 2018 (ou à compter de la date de sa notification si postérieure) au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois pour 12 mois, par voie expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Informations complémentaires: Valeur estimée 8 000 euros ht / an soit 27520 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) et supervision / analyse des pratiques auprès du personnel de la circonscription de la Cote des Bar
Numéro du lot: 08
Brève description:
Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) et supervision / analyse des pratiques auprès du personnel de la circonscription de la Cote des Bar.
Valeur estimée hors TVA: 38 080 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur estimée 9520 euros ht / an soit 38 080 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) auprès du personnel de la circonscription d'arcis / Brienne
Numéro du lot: 09
Brève description:
Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) auprès du personnel de la circonscription d'arcis / Brienne.
Description des renouvellements:
Conclu pour la période allant du 1er janvier 2018 (ou à compter de la date de sa notification si postérieure) au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois pour 12 mois, par voie expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Informations complémentaires: Valeur estimée 6880 euros ht / an soit 27520 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) et supervision / analyse des pratiques auprès du personnel de la circonscription d'aix / Chaource
Numéro du lot: 10
Brève description:
Aide à l'analyse des situations auprès de la Commission Technique d'evaluation (Cte) et supervision / analyse des pratiques auprès du personnel de la circonscription d'aix / Chaource.
Description des renouvellements: Par voie expresse, 3 fois pour 12 mois, les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Informations complémentaires:
Valeur estimée 6880 euro ht / an soit 27520 euro ht pour la durée totale de l'accord-cadre en cas de reconduction.
Intitulé du lot: Supervision au sein des personnels de la Direction Personnes Agées / Personnes handicapées
Numéro du lot: 11
Brève description:
Supervision au sein des personnels de la Direction Personnes Agées / Personnes handicapées.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur estimée 4500 euros ht / an soit 18000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Supervision / analyse des pratiques auprès du personnel des 3 circonscriptions troyennes
Numéro du lot: 14
Brève description:
Supervision / analyse des pratiques auprès du personnel des 3 circonscriptions troyennes.
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Informations complémentaires:
Valeur estimée 4800 euro ht / an soit 19200 euro ht pour la durée totale du contrat en cas de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Troyes.
Pont-Sainte-Marie.
La Chapelle Saint Luc.
Romilly-Sur-Seine.
Bar-Sur-Seine, Vendeuvre-Sur-Barse et Bar-Sur-Aube.
Arcis-Sur-Aube.
Aix-En-Othe.
Pont-Sainte-Marie et La Chapelle-Saint-Luc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature (le Dc1 joint aux documents de la consultation ou
téléchargeable sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr peut être utilisé) contenant l'identité du
candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et du mandataire), le ou les lots auxquels il soumissionne, l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé, il est disponible à
l'adresse indiquée ci-dessus pour le Dc1) avec, en annexe ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants conformément
aux articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 29 mars 2016: -en ce qui concerne la capacité économique et financière: -le chiffre d'affaires des 3
dernières années; -tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations.
Capacité technique et professionnelle:
En ce qui concerne les
capacités techniques et professionnelles:
— la liste des prestations similaires fournies au cours des 3 dernières années (préciser le montant, la date et le destinataire public ou privé) et/ou les attestations du destinataire prouvant ces prestations ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique;
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— la copie du ou des certificat(s) éventuel(s) de qualifications professionnelles;
— les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels)
— tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Informations complémentaires, le cas échéant: — en cas de redressement judiciaire: la copie du(des) jugement(s)
— modalités de consultation du système électronique de mise à disposition d'informations ou espace de stockage numérique du soumissionnaire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Modalites de paiement et de financement: par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, prix révisables, financement sur le budget propre du Département.
cautionnement et garanties exiges: Sans objet.
Facturation en ligne acceptée. L'Exécution de chaque accord-cadre n'est pas soumise à d'autres conditions particulières. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Ces date et heure sont données à titre indicatif. La séance
n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du profil de l’intervenant proposé
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité de l’expérience de l’intervenant en ce qui concerne les prestations attendues
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 25
25 %
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'expérience de l'intervenant en ce qui concerne les prestations attendues
Pertinence du profil de l'intervenant proposé

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Point de contact: Service des Marchés
Pays: Aube 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de notification: 31/12/2017
modalités d'obtention du dossier: avant le 16/10/2017 à 16 heures, par téléchargement (gratuitement, en accès direct et non restreint et complet) au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 17d0071 ou par
demande écrite à l'adresse suivante: Département de l'aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — bP 394 — 10026 Troyes Cedex, par télécopieur au +33 3.25.42.52.33 ou par mail: marche@aube.fr. Le dossier est gratuit.
Modalités de remise des offres: Le
Département retient, pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr,
conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation.
Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés du Département selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le
département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée cidessus
par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés du
département. Unite monetaire retenue par la collectivite: euro forme juridique de l'attributaire: opérateur économique unique ou
groupement d'opérateurs économiques avec au minimum mandataire solidaire. Service du Département auprès duquel des
renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des Marchés 2 rue Pierre Labonde BP 394
10026 troyes Cedex Tel: +33 325425230 Fax: + 33 3252425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 179-366671 (2017-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation et animation de séances de groupe, espaces d'échange et de réflexion avec les professionnels, sur leurs pratiques et les situations rencontrées et sur leur rôle au sein de l'institution et du service. Accords-cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié. L'estimation ci-dessous est annuelle pour l'ensemble des lots de la consultation.
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Valeur totale du marché: 70 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033260
Se réfère à l'avis: 2017/S 179-366671
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Nb: les lots 1, 3, 12 et 13 ont déjà été attribués à l'issue de précédentes consultations.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation et animation de séances de groupe, espaces d'échange et de réflexion avec les professionnels, sur leurs pratiques et les situations rencontrées et sur leur rôle au sein de l'institution et du service.
Accords-cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié.
L'estimation ci-dessous est annuelle pour l'ensemble des lots de la consultation.
Numéro du lot: 2, 4 à 11 et 14
Brève description:
Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du code des marchés publics.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes, passé sans montant minimum ni montant maximum, conclu avec un seul opérateur économique pour 12 mois à compter du 1.1.2018 ou de la date de notification si postérieure, reconductible 3 fois 12 mois par voie expresse les 1.1.2019, 2020 et 2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Nb: les lots 1, 3, 12 et 13 ont déjà été attribués à l'issue de précédentes consultations.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅
2017-12-08 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés publics (accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum) relatifs aux lots 2 et 5 à 11 ont été signés le 6.12.2017. Ils sont consultables dans les locaux de la direction du pôle patrimoine environnement du département de l'Aube, 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes dans la limite des secrets protégés par la loi.
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Les lots 4 et 14 ont été déclarés sans suite pour infructuosité.
Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes.
Tel: +33 325425230. Fax: +33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 016-033260 (2018-01-22)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Conseil en affaires et en gestion et... Services de conseil en affaires et en gestion Services de conseil et d'évaluation Services de santé et services sociaux Services d'action sociale et services connexes Services d'action sociale Services sociaux sans hébergement Services d'orientation et de conseil... Services de conseil professionnel