Souscription des contrats d'assurance prévoyance et frais de sante de la RASL Les Angles

RASL des Angles

La passation d'un marché de prestations d'assurances prévoyance et frais de santé au profit du personnel salarié de la Régie autonome des sports et loisirs des Angles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-27 Avis de marché
Avis de marché (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 06-2017
Brève description:
La passation d'un marché de prestations d'assurances prévoyance et frais de santé au profit du personnel salarié de la Régie autonome des sports et loisirs des Angles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RASL des Angles
Adresse postale: Gare des télécabines, BP 18
Code postal: 66210
Commune postale: Les Angles
Contact
Adresse Internet: http://www.lesangles.com/fr 🌏
Courrier électronique: p.herencia@les-angles.com 📧
Téléphone: +33 468044218 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-383772
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Contrat 1 et 2: prévoyance du personnel cadre et non cadre
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrat 1 et 2: prévoyance du personnel cadre et non cadre.
Intitulé du lot: Frais de santé de l'ensemble du personnel
Numéro du lot: 2
Brève description: Frais de santé de l'ensemble du personnel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gare des télécabines — 66210 Les Angles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Assureurs accidents et maladies.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41031537800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des sports et loisirs
Adresse postale: Gare des télécabines
Courrier électronique: j.meunier@les-angles.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: http://www.midilibre-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2017/S 187-383772 (2017-09-27)