Réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur, et diagnostic des systèmes d'aération/ventilation sur le territoire de Lille et des communes associées

Ville de Lille

Consultation passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-I-1º, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La consultation est un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum conformément aux articles 78-II-2º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La consultation comporte 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Burgeap SAS
• QCS Services

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-28	Avis de marché
2018-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 17S0224
Brève description:

Consultation passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-I-1º, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La consultation est un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum conformément aux articles 78-II-2º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La consultation comporte 3 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aLz2cnOShA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aLz2cnOShA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date limite de soumission: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527477
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT pour une durée de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-I-1º, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La consultation est un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum conformément aux articles 78-II-2º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La consultation comporte 3 lots.

Intitulé du lot: Diagnostic de la qualité de l'air extérieur
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostic de la qualité de l'air extérieur
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite. Il est d'une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant et sous réserve de la réglementation, conclure: un marché public de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; une ou des modifications du marché public conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT pour une durée de 1 an.

Intitulé du lot: Diagnostic de la qualité de l'air intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostic de la qualité de l'air intérieur
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite. Il est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 117 500 EUR HT pour une durée de 1 an.

Intitulé du lot: Diagnostic technique des bâtiments et de ventilation
Numéro du lot: 3
Brève description: Diagnostic technique des bâtiments et de ventilation
Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR HT pour 1 an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lille et ses communes associées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacité économique, financière, professionnelle et technique
Situation économique et financière:

Protocole nº 1: les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent) et DC4 le cas-échéant ou protocole nº 2: le Document unique de marché européen (DUME).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles,

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Se référer au règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aLz2cnOShA 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lille — Hôtel de Ville
Adresse postale: place Augustin Laurent
Fax: +33 320495445 📠
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022.

Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal.

Les négociations sont interdites.

Les critères d'attribution sont appréciés selon les sous-critères définis dans le règlement de la consultation.

Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible sous-format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com

Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché 17s0224). Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé USB). Cette version sera en tout point identique à la version papier.

Le candidat portera une attention particulière à communiquer, dans ses pièces et lors de l'identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la durée de la procédure de passation.

Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et valide. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Aucune forme de groupement n'est imposée.

Néanmoins en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres ville de Lille, agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, l'agence régionale de santé.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payés dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 250-527477 (2017-12-28)

Avis d'attribution de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i-1º, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La consultation est un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum conformément aux articles 78-ii-2º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La consultation comporte 3 lots.

Valeur totale du marché: 870 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321426
Se réfère à l'avis: 2017/S 250-527477
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR (HT) annuel pour le lot pour une durée de 1 an, renouvelable trois fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Diagnostic de la qualité de l'air extérieur.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant et sous réserve de la réglementation, conclure: un marché public de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; une ou des modifications du marché public conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Brève description: Diagnostic de la qualité de l'air intérieur.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 117 500 EUR (HT) pour le lot et pour une durée 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification.

Brève description: Diagnostic technique des bâtiments et de ventilation.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR (HT) pour le lot et pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lille et ses communes associées.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-01 📅
Nom: Burgeap SAS
Numéro d'enregistrement national: 68200822200056
Adresse postale: 27 rue de Vanves
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92772
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146102570 📞
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 470 000 EUR 💰
Nom: QCS Services
Numéro d'enregistrement national: 80444858700605
Adresse postale: Synergie Park, 13 avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 du présent marché a été déclaré sans suite conformément à l'article 98 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pour défaut de concurrence. Ce lot a fait l'objet d'une relance, affaire nº 18s0068. Les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence des contrats.

Source: OJS 2018/S 140-321426 (2018-07-20)

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