Quantification des valeurs 2017 pour 5 indicateurs de résultats dans le cadre du Programme Opérationnel Régional FEDER/FSE 2014-2020
Région Provence Alpes Côte d'Azur
La présente consultation a pour objet de quantifier les valeurs pour l'année 2017 de 5 indicateurs de résultats et d'interpréter leur évolution depuis le démarrage du programme opérationnel FEDER FSE 2014-2020.
Le maître d'ouvrage est la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Elle est, en tant qu'autorité de gestion des fonds européens pour la période 2014-2020, responsable de la mise en œuvre du Programme Opérationnel FEDER FSE.
Le marché est financé avec des fonds européens.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Inno TSD
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-30 | Avis de marché |
| 2017-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évaluation des performances
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évaluation des performances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évaluation des performances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341913
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 33 300 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 33 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Cohérence entre planning et intervenants affectes
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur: Direction de la commande publique - service de la commande publique Dcp/Scop
Téléphone: +33 491575161 📞
Courrier électronique: nepasutiliser@regionpaca.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 166-341913 (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évaluation des performances
Brève description:
La présente consultation a pour objet de quantifier les valeurs pour l'année 2017 de 5 indicateurs de résultats et d'interpréter leur évolution depuis le démarrage du programme opérationnel FEDER FSE 2014-2020.
Le maître d'ouvrage est la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Elle est, en tant qu'autorité de gestion des fonds européens pour la période 2014-2020, responsable de la mise en œuvre du Programme Opérationnel FEDER FSE.
Le marché est financé avec des fonds européens.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évaluation des performances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évaluation des performances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341913
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67 et 68 du décret.
Le marché est à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.
Les prestations feront l'objet d'un marché unique
Dépôt par porteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — service de la Commande publique — 2ème étage — bureau 244 Les Présentines 27 place Jules Guesde — 13001 Marseille — horaires de dépôt 9:00 - 12:00 et 14:00- 16:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de quantifier les valeurs pour l'année 2017 de 5 indicateurs de résultats et d'interpréter leur évolution depuis le démarrage du programme opérationnel FEDER FSE 2014-2020.
Le maître d'ouvrage est la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Elle est, en tant qu'autorité de gestion des fonds européens pour la période 2014-2020, responsable de la mise en œuvre du Programme Opérationnel FEDER FSE.
Le marché est financé avec des fonds européens.
Valeur estimée hors TVA: 33 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Cohérence entre planning et intervenants affectes
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur: Direction de la commande publique - service de la commande publique Dcp/Scop
Téléphone: +33 491575161 📞
Courrier électronique: nepasutiliser@regionpaca.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67 et 68 du décret.
Le marché est à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.
Les prestations feront l'objet d'un marché unique
Dépôt par porteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — service de la Commande publique — 2ème étage — bureau 244 Les Présentines 27 place Jules Guesde — 13001 Marseille — horaires de dépôt 9:00 - 12:00 et 14:00- 16:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L 551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L 551-13 et suivants du code.
Nom: Comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 166-341913 (2017-08-30)
Avis d'attribution de marché (2017-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de Région, 27 place Jules Guesde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-468841
Se réfère à l'avis: 2017/S 166-341913
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 225-468841 (2017-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de quantifier les valeurs pour l'année 2017 de 5 indicateurs de résultats et d'interpréter leur évolution depuis le démarrage du programme opérationnel Feder Fse 2014-2020.
Le maître d'ouvrage est la Région Provence-Alpes-Côte d'azur. Elle est, en tant qu'autorité de gestion des fonds européens pour la période 2014-2020, responsable de la mise en œuvre du programme opérationnel Feder FSE.
Le marché est financé avec des fonds européens.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de Région, 27 place Jules Guesde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-468841
Se réfère à l'avis: 2017/S 166-341913
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 5 mois à compter de la notification du marché.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service des marchés de la Région Paca, bureau 002, Hôtel de Région, 14 rue Sainte Barbe, sur prise de rendez-vous 72 heures avant
Durée du marché: un an à compter de la notification, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil, 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20 — tél: 04 91 57 51 52 — fax: 04 91 57 50 64.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de quantifier les valeurs pour l'année 2017 de 5 indicateurs de résultats et d'interpréter leur évolution depuis le démarrage du programme opérationnel Feder Fse 2014-2020.
Le maître d'ouvrage est la Région Provence-Alpes-Côte d'azur. Elle est, en tant qu'autorité de gestion des fonds européens pour la période 2014-2020, responsable de la mise en œuvre du programme opérationnel Feder FSE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-17 📅
Référence
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 5 mois à compter de la notification du marché.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service des marchés de la Région Paca, bureau 002, Hôtel de Région, 14 rue Sainte Barbe, sur prise de rendez-vous 72 heures avant
Durée du marché: un an à compter de la notification, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil, 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20 — tél: 04 91 57 51 52 — fax: 04 91 57 50 64.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 225-468841 (2017-11-21)
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