Prestations topographiques sur le territoire de la direction territoriale Centre-Bourgogne de Voies Navigables de France
Voies navigables de France
Prestations topographiques sur le territoire de la direction territoriale Centre-Bourgogne de Voies Navigables de France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-10 | Avis de marché |
| 2017-06-13 | Informations complémentaires |
| 2017-06-16 | Informations complémentaires |
| 2018-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: vnfdtcb-segt-17-topographie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Cher 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne, 13 avenue Albert Premier, CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333198&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180075
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Nord.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Nivernais.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Saône-Loire
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Saône-Loire.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Val de Loire
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Val de Loire.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Loire Seine
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Loire Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies Navigables de France — direction territoriale Centre-Bourgogne
Adresse postale: 13 avenue Albert Premier, CS 36299
Commune postale: Dijon
Point de contact: Pour les questions d'ordre administratif: Mme Laetitia Baralla, pour les questions d'ordre technique: M. Emmanuel Consigny (voir règlement de la consultation)
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 091-180075 (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: vnfdtcb-segt-17-topographie
Brève description:
Prestations topographiques sur le territoire de la direction territoriale Centre-Bourgogne de Voies Navigables de France.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Cher 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne, 13 avenue Albert Premier, CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333198&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180075
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Origine du financement: 100 % VNF
— une avance pourra être accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— les prix sont révisables,
— le délai global de paiement sera fixé à 30 jours.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Nord.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est de 4 ans. A compter de la notification, le marché est conclu pour une période ferme de 1 an reconductible 3 fois par période de 1 an. Le marché est reconduit tacitement, si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois avant la date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
En application de l'article 30-7 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Sud et de la mission Seille
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Bourgogne Sud et de la mission Seille.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Nivernais
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Nivernais.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Saône-Loire
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Saône-Loire.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Val de Loire
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Val de Loire.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Loire Seine
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'UTI Loire Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application de l'article 51 IV du décret 2016-360 du 25.3.2016, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé,
pour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
chaque marché passé par lots séparés sera conclu:
soit avec un prestataire unique,
soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule candidature en agissant en qualité de soit de candidat individuel soit de membre de groupement.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies Navigables de France — direction territoriale Centre-Bourgogne
Adresse postale: 13 avenue Albert Premier, CS 36299
Commune postale: Dijon
Point de contact: Pour les questions d'ordre administratif: Mme Laetitia Baralla, pour les questions d'ordre technique: M. Emmanuel Consigny (voir règlement de la consultation)
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La présente consultation est susceptible d'être renouvelée au terme de la validité de l'accord-cadre (soit 4 années maximum).
Origine du financement: 100 % VNF
— une avance pourra être accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— les prix sont révisables,
— le délai global de paiement sera fixé à 30 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 091-180075 (2017-05-10)
Informations complémentaires (2017-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date limite de soumission: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 113-228195
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-180075
Numéro JO-S: 113
Source: OJS 2017/S 113-228195 (2017-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date limite de soumission: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 113-228195
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-180075
Numéro JO-S: 113
Source: OJS 2017/S 113-228195 (2017-06-13)
Informations complémentaires (2017-06-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-235278
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 117-235278 (2017-06-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-235278
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Le cahier des charges initial a été modifié: la qualification de géomètre expert n'est plus requise au regard de la suppression des prestations concernées.
L'avis initial prévoyait une date limite de remise des offres au 13.6.2017 à 16:00. Cette date a été décalée, par le biais d'un avis modificatif au 27.6.2017 à 16:00.
Nouvelle date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.7.2017 à 16:00.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Nièvre 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Cher 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne, 1 chemin Jacques de Baerze CS 36229
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076753
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Bourgogne Nord
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Bourgogne Nord
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Bourgogne Sud et de la mission Seille
Brève description:
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Nivernais
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Saône-Loire
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Saône-Loire
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Val de Loire
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Val de Loire.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Loire Seine
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Loire Seine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-22 📅
2017-11-21 📅
Source: OJS 2018/S 035-076753 (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Nièvre 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Cher 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction territoriale Centre-Bourgogne, 1 chemin Jacques de Baerze CS 36229
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076753
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Bourgogne Nord
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Bourgogne Nord
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Bourgogne Sud et de la mission Seille
Brève description:
Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Bourgogne Sud et de la mission Seille.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Nivernais
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Nivernais
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Saône-Loire
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Saône-Loire
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Val de Loire
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Val de Loire.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Loire Seine
Brève description: Prestations topographiques sur le territoire de l'uti Loire Seine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-22 📅
2017-11-21 📅
Source: OJS 2018/S 035-076753 (2018-02-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)