Prestation spécifique «templin carrière»

Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes

Passé selon la procédure prévue à l'article 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 le présent marché a pour objet la mise en oeuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations d'insertion professionnelle spécifiques de type << tremplin carrière >>, telle que cette prestation est décrite au contrat et au cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). La prestation spécifique << Tremplin carrière>> s'adresse aux demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi ayant 50 ans et plus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alfa3A
• Cefora
• cibc ain
• guidance 73 mife de savoie
• ID Formation
• IFPA
• illiade Formation
• infrep 07
• infrep 26
• nouvelle donne
• Osengo
• plateforme D'Insertion PAR L'Humanitaire et la cooperation (pihc)
• Verneil Formation

Qui ?

• Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'orientation et de conseil professionnel › Services de conseil professionnel

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-06	Avis de marché
2022-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil professionnel
Numéro de référence: Presspe-ara-seniors
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Services de conseil professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Allier 🏙️
Drôme 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Haute-Loire 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Auvergne Rhone Alpes
Adresse postale: 13 rue Crépet — CS 70402
Code postal: 69364
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches.ara@pole-emploi.fr 📧
Téléphone: +33 472843652 📞
Fax: +33 472736873 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329116&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135382
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Les lieux de réalisation sont soit couverts par une adresse appartenant au prestataire à quelque titre que ce soit, et disponible dès la notification du marché, soit un lieu, soit un lieu repéré et pouvant être mobilisé, pour la durée d'une session, par le prestataire.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: L'ordre de priorité indiqué par le candidat à la rubrique C du contrat.
Intitulé du lot: Tremplin carrière - Ain
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT), dans le département de l'Ain. Sans seuil maximum et avec seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 115 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel national du Fonds social européen (FSE) pour l'emploi et l'inclusion en métropole 2014/2020.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Tremplin carrière- allier
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT), dans le département de l'allier. Sans seuil maximum avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 35 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Intitulé du lot: Tremplin carrière - Drôme-Ardèche
Numéro du lot: 3
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT), dans les départements de la Drôme et de l'Ardèche. Sans seuil maximum et avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 190 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel national du Fonds social européen (Fse) pour l'emploi et l'inclusion en métropole 2014/2020.
Intitulé du lot: Tremplin carrière - Isère
Numéro du lot: 4
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT), dans le département de l'Isère. Sans seuil maximum et avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 190 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Intitulé du lot: Tremplin carrière - Loire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft), dans le département de la Loire. Sans seuil maximum et avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 115 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Intitulé du lot: Tremplin carrière- cantal Haute-Loire
Numéro du lot: 6
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT), dans le département du Cantal et de la Haute-Loire. Sans seuil maximum et avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 40 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Intitulé du lot: Tremplin carrière - Rhône
Numéro du lot: 7
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT), dans le département du Rhône. Sans seuil maximum et avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 115 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Intitulé du lot: Tremplin carrière - Savoie
Numéro du lot: 8
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft), dans le département de la Savoie. Sans seuil maximum et avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 85 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Intitulé du lot: Tremplin carrière- haute-Savoie
Numéro du lot: 9
Brève description:

Mise en oeuvre de la prestation spécifique «Tremplin carrière», telle que cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT), dans le département de la Haute Savoie. Sans seuil maximum et avec un seuil minimum en nombre de bénéficiaires à prendre en charge sur la première période contractuelle courant de la notification au 31.3.2018 = 100 bénéficiaires. En cas de reconduction, le minimum est indiqué dans la décision de reconduction notifiée au titulaire, ce minimum correspond aux minimums définis pour la première période contractuelle, multiplié par 2 avec un taux de variation possible, à la hausse comme à la baisse, au plus égal à 30 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

8 lieux de réalisation obligatoires sur le lot: Bourg en Bresse ou Péronnas ou Saint Denis les Bourg; Miribel; Meximieux; Ambérieu en Bugey; Oyonnax; Trévoux; Belley; Thoiry ou Saint Genis Pouilly.

4 lieux de réalisation obligatoires sur le lot: Montluçon; Moulin; Vichy; Commentry.

11 lieux de réalisation obligatoires sur le lot:…

… Annonay; Saint Agréve; Aubenas; Romans (en cas de reconduction); Valence; Nyons; Privas; Livron ou Loriol; Crest ou Eurre ou Aouste sur Sye; Tournon; St.

… Echirolles ou Fontaine ou Meylan ou Saint Martin d'Hères; Bourgoin Jallieu; La tour du pin; Voiron; Villefontaine; Vienne; Roussillon; Saint Marcellin; La c.

7 lieux de réalisation obligatoires sur le lot: Roanne; Montbrison; Andrézieux Bouthéon; Firminy; Saint-Étienne; Pélussin; Rive de Gier.

6 lieux de réalisation obligatoires sur le lot: Le Puy-en-Velay; Monistrol ou Yssingeaux; Brioude; Massiac; Murat; Saint Flour/ Margeride.

9 lieux de réalisation obligatoires sur le lot :Lyon; Caluire ou Neuville sur Saône; Villeurbanne; Villefranche sur Saône; St Priest; Meyzieu; Oullins; Tarare; L'Arbresle.

7 lieux de réalisation obligatoires sur le lot: Chambéry; Aix les bains; Montmélian; Saint Jean de Maurienne; Albertville; Moutiers; Bourg Saint Maurice.

6 lieux de réalisation obligatoires sur le lot: Annecy; Annemasse; Thonon les bains; Saint-Julien-en-genevois; Cluses; Sallanches.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats marchés pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Renseignements complémentaires: La date limite de réception des demandes est fixée au 12.5.2017.

2)modalité de sélection des offres sont décrites à l'article VI.2) du règlement de la consultation. Critères pondérés d'attribution: 70 % pour la valeur technique appréciée sur la base de :dont 40 % pour la démarche méthodologique proposée - 15 % pour la connaissance des bassins d'emploi du lot concerné, des dispositifs de retraites et des réseaux locaux du candidat - 10 % pour la formation et l'intégration des intervenants affectés à l'exécution de la prestation et — 5 % pour les moyens matériels mis à disposition: lieux de réalisation, livret remis aux bénéficiaires

— 30 % pour le prix,

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art. L551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'art. R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'art. L521-1 du même code; B) Après la conclusion du contrat: 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat; 2°) sauf pour les candidats évincés, recours contre un acte détachable du contrat sur la base de l'art. R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'art. L521-1 du même code; 3°) pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.

Source: OJS 2017/S 071-135382 (2017-04-06)

Avis d'attribution de marché (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 202201-PS-TREMPLIN-ARA
Brève description:

mise en oeuvre auprès des demandeurs d'emploi de la Région Auvergne-Rhône-Alpes de prestations d'insertion professionnelle spécifiques de type "Tremplin carrière", telle que cette prestation est décrite au contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft)

Valeur totale du marché: 3409906.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Drôme 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Allier 🏙️
Rhône 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: pole emploi Auvergne Rhone Alpes
Adresse postale: 13 rue Crépet - cS 70402
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsmarches.ara@pole-emploi.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-012684
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-135382
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

1) Les plis sont transmis par voie électronique dans les conditions fixées dans les documents dela consultation.2) Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme précisée pour chaque lot , puis reconductible selon les modalité prévues aux documents de la consultation. La date de prise d'effet du marché est fixée au 01/01/2022.3) Les demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées : via le profil acheteur, la date limite de réception des demandes est fixée au 13 septembre 2021

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tremplin carrière - ain-Savoie hors Communautés de communes du Pays Bellegardien et du Pays de Gex
Brève description: tremplin carrière - ain-Savoie
Nom du projet ou programme financé par l’UE: les marchés sont susceptibles d'un co-financement par le Fonds social européen (Fse) dans le cadre de la programmation 2021-2027
Intitulé du lot: tremplin carrière - drôme - ardèche
Brève description: tremplin Carrière Drôme Ardèche
Intitulé du lot: tremplin carrière - isère
Brève description: tremplin carrière - isère
Intitulé du lot: tremplin carrière - loire - haute-Loire
Brève description: tremplin carrière - loire - haute-Loire
Intitulé du lot: tremplin carrière - puy de Dôme
Brève description: tremplin carrière - puy de Dôme
Intitulé du lot: tremplin carrière - allier
Brève description: tremplin carrière - allier
Intitulé du lot: tremplin carrière - rhône
Brève description: tremplin carrière - rhône
Intitulé du lot: tremplin carrière - haute-Savoie + Communautés de communes du Pays Bellegardien et du Pays de Gex
Brève description: tremplin carrière - haute-Savoie

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

procédure adaptée prévue à l'article R.2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Sous réserve de la recevabilité des offres, Pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre. Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Nom: alfa3a
Adresse postale: 8, Boulevard de brou
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: https://www.alfa3a.org/ 🌏
Nom: guidance 73 mife de savoie
Adresse postale: 379 Faubourg Montmélian
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://intermife.fr/ 🌏
Nom: cibc ain
Adresse postale: 225 Rue des Vareys C10079 VIRIAT
Code postal: 01002
Adresse Internet: https://www.cibc-auvergne-rhone-alpes.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 419 328 EUR 💰
Nom: plateforme D'Insertion PAR L'Humanitaire et la cooperation (pihc)
Adresse postale: 9, Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26100
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.plateformehumanitaire.asso.fr/ 🌏
Nom: nouvelle donne
Adresse postale: 698, rue de Vidalon
Commune postale: Davézieux
Code postal: 07430
Adresse Internet: https://www.nouvelledonne.fr/ 🌏
Nom: infrep 26
Adresse postale: 84b Avenue Saint Lazare
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.infrep.org/ 🌏
Nom: infrep 07
Adresse postale: 25 rue des Griottes
Commune postale: Aubennas
Code postal: 07200
Adresse Internet: https://www.infrep.org/agences/aubenas/ 🌏
Nom: cefora
Adresse postale: 71 Chemin de Bourget
Commune postale: Vernoux-en-Vivarais
Code postal: 07240
Adresse Internet: https://www.cefora.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 802 392 EUR 💰
Nom: verneil formation
Adresse postale: 3, place des jouteurs
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.verneil-formation.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 422 012 EUR 💰
Nom: ifpa
Adresse postale: 29 rue du 11 novembre 1918 BP 80621
Commune postale: Chalon-sur-Saone Cedex
Code postal: 71324
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.ifpa-formation.com/ 🌏
Nom: illiade formation
Adresse postale: 13 Rue de la Télématique
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.illiade-formation.fr/ 🌏
Nom: osengo
Adresse postale: 3 Rue Monseigneur Norbert Rousseau
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://osengo.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 644 742 EUR 💰
Adresse postale: 37 Bd Aristide BRIAND
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 230 496 EUR 💰
258 308 EUR 💰
248 047 EUR 💰
Nom: id formation
Adresse postale: 113 rue de lannoy
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://id-formation.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 383 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achats Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de de Lyon
Adresse postale: palais des juridiction administratives, 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Téléphone: +33 478141065 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative ; b. Après la conclusion du contrat: 1°) recours sur la base de l'article L.551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis l'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet

Source: OJS 2022/S 006-012684 (2022-01-05)

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