Missions de CSPS, CT, OPC et ESSP pour la construction d'une maison de quartier — médiathèque au Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin

Commune de Vaulx-en-Velin

Marché alloti. Durée de 48 mois à compter de la notification, notification prévue pour juillet 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dekra
• Global
• Qualiconsult
• SERL

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-18	Avis de marché
2017-09-14	Avis d'attribution de marché
2021-04-27	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-27	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-06-29	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: CSPS, CT, OPC, ESSP - Maison de quartier
Brève description:

Marché alloti. Durée de 48 mois à compter de la notification, notification prévue pour juillet 2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472048080 📞
Fax: +33 472048147 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wW-xM7hFvW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-18 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148932
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

La présente opération relative aux exécution des missions d'ingénierie technique pour la construction d'une maison de quartier — médiathèque comporte un lot 5 relatif aux études géotechniques. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé de la présente consultation. Le détail des sous-critères techniques est indiqué au RC à l'article 6.2. Le détail des documents demandés dans les plis des candidats est indiqué aux articles 5.1 et 5.2 du RC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Suivi de la phase conception depuis la phase esquisse.

Suivi de la réalisation des travaux.

Mission de niveau 2.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30 — I - 7° du décret 2016-360.

Intitulé du lot: Lot 2: contrôle technique (CT)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Missions demandées: L, P1, S, SEI, PS, AT PS, HAND, AT HAND, PH.

PHA, TH, AT TH, PV, GTB, VIEL.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: ordonnancement pilotage et coordination de chantier (OPC)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Suivi de la phase conception depuis la phase esquisse

Suivi de la réalisation des travaux

2 à 3 passages par semaine minimum pendant le chantier.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: étude de sûreté et sécurité publique (ESSP)
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'étude de sûreté et de sécurité publique sera réalisée en phase conception en amont du dépôt du dossier de permis de construire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mas du Taureau — Vaulx-en-Velin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Pour la mission CSPS — lot 1: attestation de compétences des coordinateurs au sens de l'article R-4532-3 du code du travail pour la mission de contrôle technique — lot 2: certificat d'agrément de contrôle technique au sens de l'article L-111-23 du code de la construction et de l'habitation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats — marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le détail des sous-critères techniques est indiqué au RC à l'article 6.2.

Le détail des documents demandés dans les plis des candidats est indiqué aux articles 5.1 et 5.2 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 077-148932 (2017-04-18)

Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché alloti.
Valeur totale du marché: 121 268 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366897
Se réfère à l'avis: 2017/S 077-148932
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Durée du marché: 48 mois à compter de la notification. Date de signature des marchés: 13.7.2017. Le montant HT indiqué au point II.1.7 (121268 EUR ) correspond au montant HT des lots 1, 2, 3 et 4. Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: 04.72.04.80.20.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30 — i - 7° du décret 2016-360.

Brève description:

Missions demandées: L, P1, s, sei, ps, At PS, Hand, At Hand, Ph

Pha, Th, At Th, pv, gtb, viel.

Suivi de la phase conception depuis la phase Esquisse.

Intitulé du lot: Lot 4: étude de sûreté et sécurité publique (Essp)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mas du Taureau — Vaulx en Velin.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-12 📅
2017-07-28 📅
2017-07-31 📅

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché: 48 mois à compter de la notification.

Date de signature des marchés: 13.7.2017.

Le montant HT indiqué au point II.1.7 (121268 EUR ) correspond au montant HT des lots 1, 2, 3 et 4.

Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: 04.72.04.80.20.

Source: OJS 2017/S 179-366897 (2017-09-14)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 680 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: https://vaulx-en-velin.net/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-217578
Se réfère à l'avis: 2017/S 179-366897
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)
Brève description:

— suivi de la phase conception depuis la phase esquisse;

— suivi de la réalisation des travaux;

— mission de niveau 2.

Attribution du marché
Nom: Dekra
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 15 680 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2021/S 084-217578 (2021-04-27)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 968 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-217579

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC)
Brève description: — suivi de la réalisation des travaux.

Attribution du marché
Nom: Global
Adresse postale: 189 chemin du Bac à Traille
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 69 968 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 084-217579 (2021-04-27)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 320 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-334660
Numéro JO-S: 126

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2: Contrôle technique (CT)
Brève description:

— missions demandées: L, P1, S, SEI, PS, AT PS, HAND, AT HAND, PH, PHA, TH, AT TH, PV, GTB, VIEL.

Attribution du marché
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 5B rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370
Valeur totale du marché: 22 320 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 126-334660 (2021-06-29)

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