Mission de maîtrise d'oeuvre pour le suivi de l'exécution des travaux (VISA, DET et AOR) des VRD et Aménagements paysagers du lotissement Lucciana U Centru et de la Residenza Lucia - Commune de Lucciana

Société publique locale Méditerranée (SPLM)

Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre pour les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET, AOR) de VRD et Aménagements paysagers:
— du lotissement Lucciana U Centru,
— de la Résidenza Lucia.
Situés lieu-dit Crucetta sur la Commune de Lucciana en Haute Corse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-07 Avis de marché
2017-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 2017-133
Brève description:
Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre pour les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET, AOR) de VRD et Aménagements paysagers: — du lotissement Lucciana U Centru, — de la Résidenza Lucia. Situés lieu-dit Crucetta sur la Commune de Lucciana en Haute Corse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société publique locale méditerranée (SPLM)
Adresse postale: immeuble Médival - entrée B - place du Général de Gaulle
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette-du-Var
Contact
Adresse Internet: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: service.immobilier@semexval.fr 📧
Téléphone: +33 494141003 📞
Fax: +33 494141001 📠
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315125
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre pour les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET, AOR) de VRD et Aménagements paysagers:
— du lotissement Lucciana U Centru,
— de la Résidenza Lucia.
Situés lieu-dit Crucetta sur la Commune de Lucciana en Haute Corse.
Le présent marché est un marché de maitrise d'oeuvre pour les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET, AOR) de VRD et Aménagements paysagers:
La conception du projet (de la phase AVP à la phase ACT) a été réalisée sous la maîtrise d'ouvrage de la société Semexval ayant confié une mission de maîtrise d'oeuvre globale au groupement d'entreprises formé par le BET Pozzo Di Borgo et Jérôme Mazas.
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Le présent marché ne comprend donc que les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (VISA, DET et AOR).
Il est en outre à noter que la consultation relative à la réalisation des travaux de VRD et Aménagements Paysagers est actuellement en cours et a été lancée sur la base du dossier de consultation des entreprises rédigé par le groupement d'entreprises formé par le BET Pozzo Di Borgo et Jérôme Mazas. Cette consultation relative aux travaux de VRD et Aménagements Paysagers du Lotissement Lucciana U Centru et de la Résidenza Lucia a fait l'objet d'un allotissement (2 lots).
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La notification de ces marchés de travaux et le commencement de la présente mission de maîtrise d'oeuvre est fixée prévisionnellement à fin septembre 2017.
Aussi, le présent marché de maîtrise d'oeuvre se compose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle ainsi définies:
— Tranche ferme: Mission de maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers des bâtiments B et C de la Residenza Lucia et du lotissement Lucciana U Centru.
— Tranche optionnelle: Mission de maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution des travaux (missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers du bâtiment A de la Résidenza Lucia.
Le montant prévisionnel des travaux de VRD et Aménagement Paysagers du lotissement Lucciana U Centru et de la Residenza Lucia est estimé par le maître d'ouvrage à 2 000 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 40 mois
Description des options:
Le présent marché de maîtrise d'oeuvre est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle:
— Tranche ferme: Mission de Maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers des bâtiments B et C de la Residenza Lucia et du lotissement Lucciana U Centru (partie Aménageur)
— Tranche optionnelle: Mission de Maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution des travaux (missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers du bâtiment A de la Résidenza Lucia.
En outre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Informations complémentaires:
Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées.
En cas de constitution d'un groupement, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu-dit Crucetta - Commune de Lucciana.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature (DC 1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement, et précisant les conditions de cette habilitation.
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— Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou du DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celles du marché.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
— Certificats de qualification professionnelle étant précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le présent marché de maîtrise d'oeuvre s'adresse à un candidat ou un groupement de candidats disposant a minima des compétences suivantes:
— BET VRD et Aménagements paysagers.
En cas de présentation en groupement d'entreprises, les compétences indiquées supra s'apprécient de façon globale au titre du groupement, il n'est pas nécessaire que chaque membre du groupement dispose de la totalité des compétences.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52323930900017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale d'aménagement régie par l'article L327-1 du Code de l'urbanisme
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du DCE, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet: http://splm.emarchespublics.com.
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Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précision ou report de délais.
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Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tous les candidats de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles.
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En cas de difficultés quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la Hotline technique au +33 172365548 ou par courriel à http://splm.e-marchespublics.com/pack/index/nouscontacter.
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique ou dématérialisée n'est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation.
Les candidatures et les offres, sous pli cacheté, en format papier et enregistrées sur support physique électronique, devront être remises contre récépissé avant le jour et l'heure limite. Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec accusé de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites.
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Les plis seront remis ou envoyés à l'adresse suivante:
Monsieur le directeur général de la SPLM
immeuble Médival - entrée B
place du Général de Gaulle
83160 La Valette-du-Var.
Heures d'ouvertures des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
Fermé les week-end et jours fériés.
Fermeture exceptionnelle le lundi 14.8.2017 toute la journée.
Le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
La date indiquée à la rubrique IV.2.7 n'est qu'indicative, la séance d'ouverture des offres n'étant pas publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Monsieur le président du Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Source: OJS 2017/S 152-315125 (2017-08-07)
Avis d'attribution de marché (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis d'attribution concerne un marché de maitrise d'œuvre pour les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET, AOR) de VRD et Aménagements paysagers: — du lotissement LUCCIANA U CENTRU, — de la Résidenza LUCIA situés Lieu-dit Crucetta sur la Commune de LUCCIANA en Haute Corse.
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Valeur totale du marché: 70 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale Méditerranée (SPLM)
Adresse postale: Immeuble Médiéval — entrée B — place du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 212-440676
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-315125
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis d'attribution concerne un marché de maitrise d'œuvre pour les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET, AOR) de VRD et Aménagements paysagers:
— du lotissement LUCCIANA U CENTRU,
— de la Résidenza LUCIA situés Lieu-dit Crucetta sur la Commune de LUCCIANA en Haute Corse.
Le présent avis d'attribution est relatif à un marché de maitrise d'œuvre pour les missions relatives au suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET, AOR) de VRD et Aménagements paysagers:
La Conception du projet (de la phase AVP à la phase ACT) a été réalisée sous la maîtrise d'ouvrage de la société SEMEXVAL ayant confié une mission de Maîtrise d'œuvre globale au groupement d'entreprises formé par le BET POZZO DI BORGO et Jérôme MAZAS.
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Le marché de maîtrise d'œuvre se compose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle ainsi définies:
— tranche ferme: mission de Maîtrise d'œuvre pour le suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers des Bâtiments B et C de la Residenza Lucia et du lotissement LUCCIANA U CENTRU,
— tranche optionnelle: mission de maîtrise d'œuvre pour le suivi d'exécution des travaux (missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers du Bâtiment A de la Résidenza Lucia.
Description des options:
Le présent avis d'attribution est relatif à un marché de maîtrise d'œuvre qui est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle:
— tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre pour le suivi d'exécution des travaux (Missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers des bâtiments B et C de la Residenza Lucia et du lotissement LUCCIANA U CENTRU (partie Aménageur),
— tranche optionnelle: mission de maîtrise d'œuvre pour le suivi d'exécution des travaux (missions VISA, DET et AOR) de VRD et Aménagements paysagers du bâtiment A de la Résidenza Lucia.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu Dit Crucetta- Commune de Lucciana.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note Méthodologique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale d'aménagement régie par l'article L327-1 du code de l'urbanisme

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Monsieur le président du tribunal de grande instance
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2017/S 212-440676 (2017-11-02)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var Corse Corse Haute-Corse