Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la direction commune IME/ITEP
IME Le Logis de Villaine
Souscription de différents contrats d'assurance pour IME/ITEP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-05-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Numéro de référence: 2017/001
Brève description: Souscription de différents contrats d'assurance pour IME/ITEP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: IME Le Logis de Villaine
Code postal: 79400
Commune postale: Azay-le-Brulé
Contact
Adresse Internet: http://imevillaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.camara@imevillaine.fr 📧
Téléphone: +33 549761334 📞
Fax: +33 549761334 📠
URL des documents: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-01 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167833
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes ITEP
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes ITEP.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Risques statutaires du personnel IME
Numéro du lot: 5
Brève description: Risques statutaires du personnel ITEP.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes ITEP
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes ITEP
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et risques annexes ITEP.
Intitulé du lot: Risques statutaires du personnel ITEP
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'acte d'engagement joint à la présente procédure.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Lieu: Azay-le-Brûlé.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ITEP de la Roussille
Adresse postale: 201 rue de la Roussille
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissements publics autonomes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://www.itep79.fr 🌏
URL des documents: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 086-167833 (2017-05-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Numéro de référence: 2017/001
Brève description: Souscription de différents contrats d'assurance pour IME/ITEP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: IME Le Logis de Villaine
Code postal: 79400
Commune postale: Azay-le-Brulé
Contact
Adresse Internet: http://imevillaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.camara@imevillaine.fr 📧
Téléphone: +33 549761334 📞
Fax: +33 549761334 📠
URL des documents: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-01 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167833
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes ITEP
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes ITEP.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Risques statutaires du personnel IME
Numéro du lot: 5
Brève description: Risques statutaires du personnel ITEP.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes ITEP
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes ITEP
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et risques annexes ITEP.
Intitulé du lot: Risques statutaires du personnel ITEP
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ITEP de la Roussille à Niort (79000).
IME le logis de Villaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'acte d'engagement joint à la présente procédure.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Lieu: Azay-le-Brûlé.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ITEP de la Roussille
Adresse postale: 201 rue de la Roussille
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissements publics autonomes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://www.itep79.fr 🌏
URL des documents: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://imevillaine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 086-167833 (2017-05-01)
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