Suivi-Animation de l'opah Renouvellement Urbain 2016-2021 et mise en oeuvre d'un observatoire des copropriétés
Quimper Communauté
Suivi-Animation de l'opah Renouvellement Urbain 2016-2021 et mise en oeuvre d'un observatoire des copropriétés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Gnonlonfoun Conseil
- • SOLIHA
- • Urbanis
- • Services administratifs d'agences › Services administratifs du logement
- • Services techniques › Services d'assistance technique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-07 | Avis de marché |
| 2016-07-11 | Informations complémentaires |
| 2016-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs du logement
Numéro de référence: 5U16001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs du logement 📦
Code CPV supplémentaire: Services administratifs du logement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimper communauté
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération — 44 place Saint-Corentin — CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimper-communaute.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=80872&orgAcronyme=a1i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197139
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Suivi animation de l'opah RU 2016 2021 au centre-ville de Quimper
Numéro du lot: 1
Brève description: Suivi animation de l'opah RU 2016 2021 au centre-ville de Quimper.
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24290072800013
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction du développement urbain
Adresse postale: hôtel de ville et d'agglomération CS 26004
Point de contact: Service foncier-habitat à l'attention de Mme Sophie Deleplanque ou de M. Frédéric Marechal
Téléphone: +33 298988880 📞
Courrier électronique: sophie.deleplanque@quimper.bzh 📧
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: http://www.quimper-communaute.bzh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: quimper Communauté, Les offres peuvent aussi être transmises par pli recommandé avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: M. le président de Quimper Communauté
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 Contour de la Motte — cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-197139 (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs du logement
Numéro de référence: 5U16001
Brève description:
Suivi-Animation de l'opah Renouvellement Urbain 2016-2021 et mise en oeuvre d'un observatoire des copropriétés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs du logement 📦
Code CPV supplémentaire: Services administratifs du logement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimper communauté
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération — 44 place Saint-Corentin — CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimper-communaute.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=80872&orgAcronyme=a1i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197139
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Il est porté à l'attention des candidats qu'en vertu de l'article 49 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, ils ont la
faculté de remplacer les documents demandés à l'article 48 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 par la production d'un Document Unique de Marché Européen (en format papier), issu du règlement d'exécution 2016/7 de la Commission du 5 janvier 2016. Ils devront alors remplir les parties i, ii, iii, iv (sauf A: Indication globale pour tous les critères de sélection et D) et VI du dit document.
Le DUME est disponible en copiant ce lien: http://eur-lex.europa.eu/legal-
content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R0007&from=FR
Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelle et financières suffisantes
délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande
modalités de financement: budget de l'établissement
modalités de paiement: voir ccap
ordonnateur: Mr le président _ Comptable assignataire: Mme le trésorier de Quimper Municipale.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Suivi animation de l'opah RU 2016 2021 au centre-ville de Quimper
Numéro du lot: 1
Brève description: Suivi animation de l'opah RU 2016 2021 au centre-ville de Quimper.
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Le lot no1 est composé d'une tranche ferme (suivi animation durant un an) et de 2 tranches optionnelles (suivi animation de deux ans chacune), soit une durée totale maximum de 5 ans.
Intitulé du lot: Mise en oeuvre d'un observatoire des copropriétés à l'échelle de l'agglomération
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mise en oeuvre d'un observatoire des copropriétés à l'échelle de l'agglomération.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des options:
Le lot no2 est composé d'une tranche ferme (constitution de l'observatoire et réalisation de pré-diagnostics de copropriété hors périmètre de l'opah-ru — durée un an) et d'une tranche optionnelle (actualisation de l'observatoire et réalisation de pré-diagnostics de copropriété hors périmètre de l'opah-ru — durée deux ans) soit une durée totale maximum de 3 ans.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est exigé les renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus à l'article 48 du décret no
2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:
— la lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants
(Dc1 ou document équivalent);
— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction
de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (Dc1 ou
document équivalent);
— le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11
Du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Dc1 ou équivalent);
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Compte tenu de l'intérêt de la collectivité à conserver le même prestataire pour suivre et animer l'opah-ru durant la totalité de la durée prévue par convention (2016-2021), le lot 1 pourra être conclu pour une période maximale de 5 ans, soit de la durée de l'opah-ru.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24290072800013
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction du développement urbain
Adresse postale: hôtel de ville et d'agglomération CS 26004
Point de contact: Service foncier-habitat à l'attention de Mme Sophie Deleplanque ou de M. Frédéric Marechal
Téléphone: +33 298988880 📞
Courrier électronique: sophie.deleplanque@quimper.bzh 📧
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: http://www.quimper-communaute.bzh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: quimper Communauté, Les offres peuvent aussi être transmises par pli recommandé avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: M. le président de Quimper Communauté
Référence
Informations complémentaires
Il est porté à l'attention des candidats qu'en vertu de l'article 49 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, ils ont la
faculté de remplacer les documents demandés à l'article 48 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 par la production d'un Document Unique de Marché Européen (en format papier), issu du règlement d'exécution 2016/7 de la Commission du 5 janvier 2016. Ils devront alors remplir les parties i, ii, iii, iv (sauf A: Indication globale pour tous les critères de sélection et D) et VI du dit document.
Afficher plus
Le DUME est disponible en copiant ce lien: http://eur-lex.europa.eu/legal-
content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R0007&from=FR
Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelle et financières suffisantes
délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande
modalités de financement: budget de l'établissement
modalités de paiement: voir ccap
ordonnateur: Mr le président _ Comptable assignataire: Mme le trésorier de Quimper Municipale.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 Contour de la Motte — cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-197139 (2016-06-07)
Informations complémentaires (2016-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimper Communauté
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération — 44 place Saint-Corentin — CS 26004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245245
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197139
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2016/S 136-245245 (2016-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimper Communauté
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération — 44 place Saint-Corentin — CS 26004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245245
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197139
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2016/S 136-245245 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Suivi animation de l'OPAH RU 2016 — 2021.
Valeur totale du marché: 1578612.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411822
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Suivi animation de l'OPAH RU 2016 2021 au centre-ville de Quimper
Brève description: Suivi animation de l'opah RU 2016 — 2021.
Description des options:
Brève description: Mise en œuvre d'un observatoire des copropriétés à l'échelle de la ville.
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-29 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 226-411822 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Suivi animation de l'OPAH RU 2016 — 2021.
Valeur totale du marché: 1578612.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411822
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 31.10.2016.
Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Suivi animation de l'OPAH RU 2016 2021 au centre-ville de Quimper
Brève description: Suivi animation de l'opah RU 2016 — 2021.
Description des options:
Le lot 1 est composé d'une tranche ferme (suivi animation durant 1 an) et de 2 tranches optionnelles (suivi animation de 2 ans chacune) soit une durée totale maximum de 5 ans.
Intitulé du lot: Mise en œuvre d'un observatoire des copropriétés à l'échelle de l'agglomération
Brève description: Mise en œuvre d'un observatoire des copropriétés à l'échelle de la ville.
Description des options:
Le lot n° 2 est scindé en une tranche ferme (constitution de l'observatoire et réalisation de pré-diagnostics de copropriété hors périmètre de l'OPAH-RU — durée 1 an) et une tranche optionnelle (actualisation de l'observatoire et réalisation de pré-diagnostics de copropriété hors périmètre de l'OPAH-RU — durée 2 ans).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-29 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 31.10.2016.
Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 226-411822 (2016-11-18)
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