Souscription au contrat d'assurance Prévoyance de Cogitis

Cogitis

Souscription au contrat d'assurance Prévoyance de Cogitis des cadres et non-cadres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Solimut Mutuelle de France Prévoyance

Qui ?

• Cogitis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-04	Avis de marché
2016-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:

Souscription au contrat d'assurance Prévoyance de Cogitis des cadres et non-cadres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cogitis
Adresse postale: 153 avenue Professeur Jean Louis Viala, CS 74307
Code postal: 34193
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cogitis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cogitis.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231412
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot unique Prévoyance.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 Dc1 joint en annexe ou forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: préfecture de Région, Secrétariat Général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 129-231412 (2016-07-04)

Avis d'attribution de marché (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016M007
Brève description: Contrat d'assurance prévoyance.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464575
Se réfère à l'avis: 2016/S 129-231412
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Pour tout renseignement, contact: Cogitis — 153 avenue Professeur Jean-Louis Viala — CS 74307 — 34193 — Montpellier Cedex 5 — service achats — tél. +33 467161800 — marchespublics@cogitis.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prévoyance des collèges cadres et non cadres.
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la clarté des garanties et du respect des demandes
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Exclusions de garanties
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral
Source: OJS 2016/S 252-464575 (2016-12-28)

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