Prestations de geometre pour la Ville d'Henin-Beaumont
Commune d'Hénin-Beaumont
Prestations de géomètre expert.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage › Services d'architecture et de métrage vérification
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-18 | Avis de marché |
| 2016-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture et de métrage vérification
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture et de métrage vérification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hénin-Beaumont
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès, BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin-Beaumont Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 321748700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098164
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de géomètre expert.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations topographiques et géomètre expert
Brève description: Relevés topographiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Relevé enseignes publicitaires
Brève description: Relevé enseignes publicitaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 16PI017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hénin-Beaumont.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire d'Hénin-Beaumont
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès
Commune postale: Hénin-Beaumont
Téléphone: +33 391830180 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16PI017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 058-098164 (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture et de métrage vérification
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture et de métrage vérification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hénin-Beaumont
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès, BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin-Beaumont Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 321748700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098164
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de géomètre expert.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations topographiques et géomètre expert
Brève description: Relevés topographiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Relevé enseignes publicitaires
Brève description: Relevé enseignes publicitaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 16PI017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hénin-Beaumont.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
— Renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense.
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire d'Hénin-Beaumont
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès
Commune postale: Hénin-Beaumont
Téléphone: +33 391830180 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16PI017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 058-098164 (2016-03-18)
Avis d'attribution de marché (2016-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 16PI071
Brève description: Prestations de géomètres experts — topographiques et TLPE.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'architecture et de métrage vérification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Hénin-Beaumont
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 203-366998
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-098164
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Relevés topographiques
Brève description: Relevés topographiques bâtiment, voirie, et autres.
Intitulé du lot: Taxe locale sur la publicité extérieure
Brève description: Relevés topographiques sur les enseignes TLPE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 203-366998 (2016-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 16PI071
Brève description: Prestations de géomètres experts — topographiques et TLPE.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'architecture et de métrage vérification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Hénin-Beaumont
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 203-366998
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-098164
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Relevés topographiques
Brève description: Relevés topographiques bâtiment, voirie, et autres.
Intitulé du lot: Taxe locale sur la publicité extérieure
Brève description: Relevés topographiques sur les enseignes TLPE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 203-366998 (2016-10-17)
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