Avis de marché (2016-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2016-AO-11
Brève description:
“Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit du Syndicat Mixte Artois Valorisation.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr302 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345259
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et aux variantes imposées, objet du cahier des charges sur lequel...”
Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et aux variantes imposées, objet du cahier des charges sur lequel ils soumissionnent.
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Source: OJS 2016/S 192-345259 (2016-09-30)