Etudes géotechniques et de pollution des sols et recherche d'amiante dans les enrobés bitumeux et infrastructures en béton pour les années 2016 à 2019

EPT 11

Prestations d'éudes géotechniques,de pollution des sols et de recherche d'amiante dans les enrobés bitumeux et infrastructures en béton pour les années 2016 à 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abrotec

Qui ?

• EPT 11

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-15	Avis de marché
2016-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Quantité ou étendue:

Le marché couvrir les besoins des services de l'etablissement Public Territorial 11 dans les domaines suivants:1. Études géotechniques et de pollution des sols, y compris travaux de reconnaissances sur site, prestations intellectuelles dans le domaine de la géotechnique et de la pollution des sols, des sous-sols et des eaux, fourniture de préconisations, de dimensionnements et opérations de contrôle externe en vue de la conception et de la réalisation de travaux de voirie ou de construction.2. Recherche d'amiante dans les enrobés, recherche de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) en teneur élevée dans les enrobés et recherche d'amiante dans les infrastructures en béton, et notamment les canalisations d'assainissement.les opérations seront réalisées sur le territoire des communes membres de l'ept 11: Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-Sur-Marne, Chennevières-Sur-Marne, Créteil, la Queue-En-Brie, le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Noiseau, Ormesson-Sur-Marne, Périgny-Sur-Yerres, Santeny, Sucy-En-Brie, Villecresnes.Les prestations concernant les recherches d'amiante et de HAP pourront faire l'objet de commandes dès la notification du marché sur l'ensemble du territoire de l'ept 11, à l'exception des communes de Créteil, Alfortville et Limeil-Brévannes, pour lesquelles ces prestations ne pourront débuter qu'à compter du 1er janvier 2017.marché passé pour une durée initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2016, reconductible pour trois périodes d'un an au maximum.Marché unique, non alloti, passé à bons de commandes au sens de l'article 77 du C.M.P. , avec un opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros (H.T.). Pour la 1ère période (2016), puis un montant minimum de 20 000 euros (H.T.). Et un montant maximum de 300 000 euros (H.T.). Par an pour chacune des périodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT 11
Adresse postale: 19 avenue de la Sablière
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-hautvaldemarne.fr 📧
Téléphone: +33 156741881 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094139
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marchés à bons de commandes au sens de l'article 77 du C.M.P. Les bons de commandes seront notifiés au titulaire du marché au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur.

Brève description:

Prestations d'éudes géotechniques,de pollution des sols et de recherche d'amiante dans les enrobés bitumeux et infrastructures en béton pour les années 2016 à 2019.

Quantité ou étendue:

Le marché couvrir les besoins des services de l'etablissement Public Territorial 11 dans les domaines suivants:

1. Études géotechniques et de pollution des sols, y compris travaux de reconnaissances sur site, prestations intellectuelles dans le domaine de la géotechnique et de la pollution des sols, des sous-sols et des eaux, fourniture de préconisations, de dimensionnements et opérations de contrôle externe en vue de la conception et de la réalisation de travaux de voirie ou de construction.

2. Recherche d'amiante dans les enrobés, recherche de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) en teneur élevée dans les enrobés et recherche d'amiante dans les infrastructures en béton, et notamment les canalisations d'assainissement.

les opérations seront réalisées sur le territoire des communes membres de l'ept 11: Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-Sur-Marne, Chennevières-Sur-Marne, Créteil, la Queue-En-Brie, le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes, Mandres-Les-Roses, Marolles-En-Brie, Noiseau, Ormesson-Sur-Marne, Périgny-Sur-Yerres, Santeny, Sucy-En-Brie, Villecresnes.

Les prestations concernant les recherches d'amiante et de HAP pourront faire l'objet de commandes dès la notification du marché sur l'ensemble du territoire de l'ept 11, à l'exception des communes de Créteil, Alfortville et Limeil-Brévannes, pour lesquelles ces prestations ne pourront débuter qu'à compter du 1er janvier 2017.

marché passé pour une durée initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2016, reconductible pour trois périodes d'un an au maximum.

Marché unique, non alloti, passé à bons de commandes au sens de l'article 77 du C.M.P. , avec un opérateur économique, sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros (H.T.). Pour la 1ère période (2016), puis un montant minimum de 20 000 euros (H.T.). Et un montant maximum de 300 000 euros (H.T.). Par an pour chacune des périodes de reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: S160037

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature selon formulaire D.C.1

— déclaration du candidat selon formulaire D.C.2 ou équivalent

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (selon formulaire D.C.2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Certificats de qualification professionnelle.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Références: prestations de complexité similaire à l'objet de la présente consultation (exécution de sondages, essais et mesures géotechniques — missions d'études géotechniques et de conseils pour le dimensionnement d'ouvrages ordinaires d'assainissement et de voirie, recherche d'amiante dans les enrobés et infrastructures en béton, notamment canalisations d'assainissement...)

— qualifications: concernant plus spécifiquement les contrôles amiante des bétons, une habilitation « diagnostic amiante dans les immeubles bâtis » (prélèvement sur béton) du ou des agents en charge de la prestation de repérage devra être fournie (délivrée par un organisme certificateur selon la norme NF X46-020).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement des prestations par mandat administratif sous 30 jours. Prix unitaires révisables annuellement en cas de reconduction du marché.

Financement sur fonds propres inscrits au budget de l'ept 11.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique (Sucy-en-Brie)
Nom: EPT 11
Point de contact: Service Commande publique (Sucy-en-Brie)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PNPT56ar9L 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: S160037

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale no 8630
Commune postale: Melun Cédex
Code postal: 77008
Source: OJS 2016/S 056-094139 (2016-03-15)

Avis d'attribution de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'études géotechniques,de pollution des sols et de recherche d'amiante dans les enrobés bitumeux et infrastructures en béton pour les années 2016 à 2019.

Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245137
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-094139
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché couvrira les besoins des services de l'établissement Public Territorial 11 dans les domaines suivants:

fourniture de préconisations, de dimensionnements et opérations de contrôle externe en vue de la conception et de la réalisation de travaux de voirie ou de construction.

Les opérations seront réalisées sur le territoire des communes membres de l'ept 11.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 136-245137 (2016-07-13)

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