Ddt39-16-Scph-Atelier-Montagne
DREAL FC
L'atelier des territoires session 2016-2017 — vivre et travailler en montagne à l'heure du changement climatique. Le présent marché a pour objet d'assurer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des DDT du Jura, du Doubs et de l'Ain pour la définition de stratégies d'aménagement sur le territoire du massif du Jura. L'atelier des territoires doit permettre de dresser les contours de projets communs de développement durable pour vivre et travailler sur le Massif du Jura en adaptant l'utilisation de ses nombreuses ressources au changement climatique et en intégrant les enjeux de la transition écologique et énergétique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-08.
Qui ?- • DREAL FC
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: DDT39-16-SCPH-atelier-montagne
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal fc
Adresse postale: 4 rue du Curé Marion, BP 50356
Code postal: 39015
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-departementale-des-territoires 🌏
Courrier électronique: ddt-scph@jura.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299930&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239598
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Les critères de sélection des candidatures sont développés dans le RC.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 133-239598 (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: DDT39-16-SCPH-atelier-montagne
Brève description:
L'atelier des territoires session 2016-2017 — vivre et travailler en montagne à l'heure du changement climatique. Le présent marché a pour objet d'assurer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des DDT du Jura, du Doubs et de l'Ain pour la définition de stratégies d'aménagement sur le territoire du massif du Jura. L'atelier des territoires doit permettre de dresser les contours de projets communs de développement durable pour vivre et travailler sur le Massif du Jura en adaptant l'utilisation de ses nombreuses ressources au changement climatique et en intégrant les enjeux de la transition écologique et énergétique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal fc
Adresse postale: 4 rue du Curé Marion, BP 50356
Code postal: 39015
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-departementale-des-territoires 🌏
Courrier électronique: ddt-scph@jura.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299930&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239598
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Marché à tranches optionnelles: une tranche ferme (Tf) et une tranche optionnelle 1 (To1).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'atelier des territoires session 2016-2017 — vivre et travailler en montagne à l'heure du changement climatique.
Le présent marché a pour objet d'assurer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des DDT du Jura, du Doubs et de l'Ain pour la définition de stratégies d'aménagement sur le territoire du massif du Jura.
L'atelier des territoires doit permettre de dresser les contours de projets communs de développement durable pour vivre et travailler sur le Massif du Jura en adaptant l'utilisation de ses nombreuses ressources au changement climatique et en intégrant les enjeux de la transition écologique et énergétique.
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Informations complémentaires:
Marché à tranches optionnelles: une tranche ferme (Tf) et une tranche optionnelle 1 (To1).
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Les critères de sélection des candidatures sont développés dans le RC.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Procédure concurrentielle avec négociation en deux phases:
— première phase: appel à candidatures
— deuxième phase: remise des offres suivi d'une éventuelle négociation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 133-239598 (2016-07-08)
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