Contrats d'assurances
CC de la Plaine de l'Ain
Le marché porte sur la souscription de contrats d'assurances portant sur divers risques liés à la Prévoyance Statutaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Brève description:
“Le marché porte sur la souscription de contrats d'assurances portant sur divers risques liés à la Prévoyance Statutaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Plaine de l'Ain
Adresse postale: Communauté de communes de la Plaine de l'Ain, 143 rue du Château
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey-sur-Ain
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: t.colin@cc-plainedelain.fr 📧
Téléphone: +33 474619640 📞
Fax: +33 474619487 📠
URL des documents: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Date de début: 2017-01-02 📅
Date de fin: 2022-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317691
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Quantité masse salariale: 1 130 000 euros.”
Source: OJS 2016/S 177-317691 (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Brève description:
“Le marché porte sur la souscription de contrats d'assurances portant sur divers risques liés à la Prévoyance Statutaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Plaine de l'Ain
Adresse postale: Communauté de communes de la Plaine de l'Ain, 143 rue du Château
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey-sur-Ain
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: t.colin@cc-plainedelain.fr 📧
Téléphone: +33 474619640 📞
Fax: +33 474619487 📠
URL des documents: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Date de début: 2017-01-02 📅
Date de fin: 2022-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317691
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Quantité masse salariale: 1 130 000 euros.”
Source: OJS 2016/S 177-317691 (2016-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)