Prestations d'assurances pour le CHCB, hôpital et Mas de Guemene sur Scorff
Centre hospitalier Centre Bretagne
Prestations d'assurances pour le CHCB, l'hôpital et la Mas de Guemene sur Scorff.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-02 | Avis de marché |
| 2016-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Centre Bretagne
Adresse postale: Site de Noyal Pontivy — Kério — BP 70023
Code postal: 56306
Commune postale: Pontivy
Contact
Téléphone: +33 297790000 📞
Fax: +33 297790385 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-352174
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Assurances droits statutaires du CHCB — Pontivy
Brève description: Assurances droits statutaires du CHCB — Pontivy.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurances droits statutaires hôpital et MAS Guémené
Brève description: Assurances droits statutaires hôpital et MAS Guémené.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurances flotte automobile du CHCB — Pontivy
Brève description: Assurances flotte automobile du CHCB — Pontivy.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2015-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kério, 56920 Noyal Pontivy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Dc1 — dc2 et voir reglement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: 50 %
2. Tarification de la prestation: 40 %
3. Services associés aux contrats proposés par le candidat: 10 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Hôpital Alfred Brard
Adresse postale: rue Émile Maze- BP 83
Commune postale: Guemene-sur-Scorff
Code postal: 56160
Point de contact: M. Blandin -attaché administration — direction des ressources humaines
Téléphone: +33 297285662 📞
Courrier électronique: maxime.blandin@hlguemene.fr 📧
Nom: Centre hospitalier centre Bretagne
Adresse postale: site de Noyal Pontivy- Kério- BP 70023
Commune postale: Pontivy Cedex
Point de contact: Mme Merliere — attachée administration — direction des ressources humaines
Téléphone: +33 297790074 📞
Courrier électronique: isabelle.merliere@ch-centre-bretagne.fr 📧
Nom: Centre hospitalier Centre Bretagne
Point de contact: Mme Huet Denise — cellule des marchés
Téléphone: +33 297790213 📞
Courrier électronique: denise.huet@ch-centre-bretagne.fr 📧
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-19
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Source: OJS 2015/S 194-352174 (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance accidents
Quantité ou étendue:
Le centre hospitalier du Centre Bretagne procède à une consultation dont l'objet est la souscription de contrats d'assurances pour ses besoins, pour ceux de l'hôpital Alfred Brard et de la maison d'accueil spécialisée de Guémené sur Scorff avec lesquels il est lié dans le cadre d'une convention de direction commune.Le marché comporte 3 lots :Lot 1 : Assurance des droits statutaires pour les besoins du centre hospitalier du Centre BretagneLot 2 : Assurance des droits statutaires pour les besoins de l'hôpital et de la Maison d'accueil Spécialisée << Les Bruyères >> de Guémené Sur Scorff.Lot 3 : Assurance flotte automobile pour les besoins du centre hospitalier Centre Bretagne.Les candidats ont la possibilité de répondre à un lot ou plusieurs lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance accidents 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Centre Bretagne
Adresse postale: Site de Noyal Pontivy — Kério — BP 70023
Code postal: 56306
Commune postale: Pontivy
Contact
Téléphone: +33 297790000 📞
Fax: +33 297790385 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-352174
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable à l'adresse:
https://www.achat-hopital.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'assurances pour le CHCB, l'hôpital et la Mas de Guemene sur Scorff.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurances droits statutaires du CHCB — Pontivy
Brève description: Assurances droits statutaires du CHCB — Pontivy.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurances droits statutaires hôpital et MAS Guémené
Brève description: Assurances droits statutaires hôpital et MAS Guémené.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurances flotte automobile du CHCB — Pontivy
Brève description: Assurances flotte automobile du CHCB — Pontivy.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le centre hospitalier du Centre Bretagne procède à une consultation dont l'objet est la souscription de contrats d'assurances pour ses besoins, pour ceux de l'hôpital Alfred Brard et de la maison d'accueil spécialisée de Guémené sur Scorff avec lesquels il est lié dans le cadre d'une convention de direction commune.
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Le marché comporte 3 lots :
Lot 1 : Assurance des droits statutaires pour les besoins du centre hospitalier du Centre Bretagne
Lot 2 : Assurance des droits statutaires pour les besoins de l'hôpital et de la Maison d'accueil Spécialisée << Les Bruyères >> de Guémené Sur Scorff.
Lot 3 : Assurance flotte automobile pour les besoins du centre hospitalier Centre Bretagne.
Les candidats ont la possibilité de répondre à un lot ou plusieurs lots.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kério, 56920 Noyal Pontivy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Dc1 — dc2 et voir reglement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de chaque établissement-
règlement par mandat administratif dans un délai de 50 jours.
La présente prestation est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives et règlementaires du Code des assurances.
Il est rappelé que les intermédiaires d'assurance doivent être habilités à engager, le cas échéant, les entreprises d'assurance qu'ils représentent et doivent, à cet effet, remettre un mandat de représentation les habilitant à signer les pièces de marché pour compte des dites entreprises qui portent et provisionnent le risque.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: 50 %
2. Tarification de la prestation: 40 %
3. Services associés aux contrats proposés par le candidat: 10 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Hôpital Alfred Brard
Adresse postale: rue Émile Maze- BP 83
Commune postale: Guemene-sur-Scorff
Code postal: 56160
Point de contact: M. Blandin -attaché administration — direction des ressources humaines
Téléphone: +33 297285662 📞
Courrier électronique: maxime.blandin@hlguemene.fr 📧
Nom: Centre hospitalier centre Bretagne
Adresse postale: site de Noyal Pontivy- Kério- BP 70023
Commune postale: Pontivy Cedex
Point de contact: Mme Merliere — attachée administration — direction des ressources humaines
Téléphone: +33 297790074 📞
Courrier électronique: isabelle.merliere@ch-centre-bretagne.fr 📧
Nom: Centre hospitalier Centre Bretagne
Point de contact: Mme Huet Denise — cellule des marchés
Téléphone: +33 297790213 📞
Courrier électronique: denise.huet@ch-centre-bretagne.fr 📧
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-19
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable à l'adresse:
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Source: OJS 2015/S 194-352174 (2015-10-02)
Avis d'attribution de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: site de Noyal Pontivy, Kério, BP 70023
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053895
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-352174
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Sofcap
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: GAN Assurances à Talhouët — Y Thebault
Adresse postale: BP 31
Commune postale: Pontivy
Code postal: 56301
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2016/S 033-053895 (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: site de Noyal Pontivy, Kério, BP 70023
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053895
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-352174
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-150836, mise en ligne le 5.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Sofcap
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: GAN Assurances à Talhouët — Y Thebault
Adresse postale: BP 31
Commune postale: Pontivy
Code postal: 56301
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2016/S 033-053895 (2016-02-12)
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