Mission de réalisation de travaux topographiques, levé de bâtiments et prestations foncières
Caractéristiques:
Marché à bons de commande.a titre d'information, l'estimation du marché est de:
Lot 1: 20 000 EUR HT.
Lot 2: 25 000 EUR HT
Lot 3: 5 000 EUR HT durée du marché: `1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-11-10
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Avis de marché
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| 2016-04-07
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Avis d'attribution de marché
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