Contrôles périodiques règlementaires et maintenance des équipements médicaux, des matériels et installations techniques et des véhicules du CHU de Reims

CHU de Reims

Contrôles périodiques règlementaires et maintenance des équipements médicaux, des matériels et installations techniques et des véhicules du CHU de Reims. Le marché a pour objet d'assurer les prestations de contrôles périodiques et règlementaires et de maintenance des équipements médicaux, des matériels et installations techniques et des véhicules en service dans les divers établissements du centre hospitalier universitaire de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-11 Avis de marché
2016-08-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le nombre de visite et de matériels / équipements / installations / véhicules concernés est fixé dans le CCTP de chacun des lots et dans les annexes à l'acte d'engagement, qui sont en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LaEQYeoNxeLe marché est divisé en 7 lots.Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2017.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1er janvier 2018 au 31.12.2018, et du 1.1.2019 au 31.12.2019.Chaque lot couvre l'ensemble des matériels dont la liste est donnée dans les annexes a de chaque annexe à l'acte d'engagement (1 par lot) en accès libre à l'adresse suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LaEQYeoNxeCette liste ne revêt pas un caractère exhaustif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326832425 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441953
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Visite des sites ou des locaux: Préalablement à la remise de leur offre, les candidats pourront solliciter une visite des sites afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. A cette fin, ils devront s'adresser aux personnes ci-dessous désignées: Pour les lots n° 102, 110 et 111: M. Pin, ingénieur en chef du service biomédical Téléphone: +33 326789457 — télécopie +33 326787417 pour les lots no 201 et 202: M. Hérent, ingénieur responsable de la cellule génie électrique Téléphone +33 326789323 — mail: dstt_marche_electricite@chu-reims.fr pour les lots no 500 et 501: M. Delbegue, Responsable du Garage Central Téléphone: 03.26.78.79.09 — télécopie: 03.26.78.88.72 Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le dossier de consultation des entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LaEQYeoNxe Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LaEQYeoNxe. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrôles périodiques règlementaires et maintenance des équipements médicaux, des matériels et installations techniques et des véhicules du CHU de Reims. Le marché a pour objet d'assurer les prestations de contrôles périodiques et règlementaires et de maintenance des équipements médicaux, des matériels et installations techniques et des véhicules en service dans les divers établissements du centre hospitalier universitaire de Reims.
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Numéro du lot: 102
Intitulé du lot: Lot 102: contrôles périodiques et maintenance des micropipettes mono-canal et multi-canaux
Brève description:
Lot 102: contrôles périodiques et maintenance des micropipettes mono-canal et multi-canaux.
Numéro du lot: 110
Intitulé du lot: Lot 110: contrôles périodiques d'un laboratoire de niveau de confinement physique 3
Brève description:
Lot 110: contrôles périodiques d'un laboratoire de niveau de confinement physique 3.
Numéro du lot: 111
Intitulé du lot: Lot 111: contrôles qualité internes des appareils de radiodiagnostic et des scanners
Brève description:
Lot 111: contrôles qualité internes des appareils de radiodiagnostic et des scanners.
Numéro du lot: 201
Intitulé du lot: Lot 201: contrôles périodiques et maintenance des instruments de pesage a fonctionnement non automatique
Brève description:
Lot 201: contrôles périodiques et maintenance des instruments de pesage a fonctionnement non automatique.
Numéro du lot: 202
Intitulé du lot: Lot 202: étalonnage et maintenance des sondes servant a la traçabilite des temperatures
Brève description:
Lot 202: étalonnage et maintenance des sondes servant a la traçabilite des temperatures.
Numéro du lot: 500
Intitulé du lot: Lot 500: contrôles techniques des véhicules de moins de 3t500
Brève description: Lot 500: contrôles techniques des véhicules de moins de 3t500.
Numéro du lot: 501
Intitulé du lot: Lot 501: contrôles techniques des véhicules de plus de 3t500
Brève description: Lot 501: contrôles techniques des véhicules de plus de 3t500.
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le nombre de visite et de matériels / équipements / installations / véhicules concernés est fixé dans le CCTP de chacun des lots et dans les annexes à l'acte d'engagement, qui sont en accès libre sur le site:
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Le marché est divisé en 7 lots.
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2017.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1er janvier 2018 au 31.12.2018, et du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Chaque lot couvre l'ensemble des matériels dont la liste est donnée dans les annexes a de chaque annexe à l'acte d'engagement (1 par lot) en accès libre à l'adresse suivante:
Cette liste ne revêt pas un caractère exhaustif.
Numéro de référence: DSTTB-Contrôles périodiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre):
— est exigée:
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Est souhaitée:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les services auxquels se réfère le marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre):
Sont exigées:
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ou moyens de preuve équivalent. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
— pour le lot 102: accréditation Cofrac du candidat.
— pour le lot 110: preuve de l'accréditation Cofrac des instruments de mesures.
— pour le lot 111: les certificats d'étalonnage des matériels de contrôle.
— pour le lot 201: attestation d'habilitations réglementaires ou de capacités couvrant l'ensemble des domaines techniques du lot délivrée par un organisme agréé par l'etat (agrément DRIRE, accréditation Cofrac ou certification Lne).
— pour le lot 202: accréditation cofrac «en température».
— pour les lots no 500 et 501: Attestations d'habilitations réglementaires ou de capacités couvrant l'ensemble des domaines techniques du lot pour lequel le candidat remet une offre:
Les contrôleurs techniques seront détenteurs des agréments préfectoraux et autorisations les habilitant à réaliser les prestations objet des présents lots.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des art. 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur Technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Reims — pour les lots no102, 110 et 111: M. Pin, Ingénieur en chef du service biomédical — téléphone: +33 326789457 — télécopie +33 326787417; pour les lots no 201 et 202: M. Hérent, ingénieur responsable de la cellule génie electrique — téléphone: +33 326789323 — mail:dstt_marche_electicite@chu-reims.fr; pour les lots no 500 et 501: M. Delbegue, responsable du garage central — téléphone +33 326787909 — télécopie +33 326788872
Adresse postale: rue Roger Aubry
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LaEQYeoNxe 🌏
Nom: CHU Reims — pôle logistique — cellule des marchés publics — 1er étage — bureau Cmp03
Point de contact: Mme Mélissa Chalenton
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LaEQYeoNxe 🌏
Point de contact: Mme Melissa Chalenton
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LaEQYeoNxe 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSTTB-Contrôles périodiques
Informations complémentaires
Visite des sites ou des locaux:
Préalablement à la remise de leur offre, les candidats pourront solliciter une visite des sites afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler.
A cette fin, ils devront s'adresser aux personnes ci-dessous désignées:
Pour les lots n° 102, 110 et 111:
M. Pin, ingénieur en chef du service biomédical
Téléphone: +33 326789457 — télécopie +33 326787417
pour les lots no 201 et 202:
M. Hérent, ingénieur responsable de la cellule génie électrique
Téléphone +33 326789323 — mail: dstt_marche_electricite@chu-reims.fr
pour les lots no 500 et 501:
M. Delbegue, Responsable du Garage Central
Téléphone: 03.26.78.79.09 — télécopie: 03.26.78.88.72
Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
Transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 243-441953 (2015-12-11)
Avis d'attribution de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrôles périodiques règlementaires et maintenance des équipements médicaux, des matériels et installations techniques et des véhicules du CHU de Reims. Le marché a pour objet d'assurer les prestations de contrôles périodiques et règlementaires et de maintenance des équipements médicaux, des matériels et installations techniques et des véhicules en service dans les divers établissements du Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est divisé en 7 lots. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2017. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2018, et du 1.1.2019 au 31.12.2019.
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Valeur totale du marché: 43 157 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300550
Se réfère à l'avis: 2015/S 243-441953
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est le montant estimatif sur la durée totale du marché pour les 4 lots attribués. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 202: étalonnage et maintenance des sondes servant a la traçabilité des températures
Brève description:
Lot 202: étalonnage et maintenance des sondes servant a la traçabilité des températures.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅
2016-08-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est le montant estimatif sur la durée totale du marché pour les 4 lots attribués.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 167-300550 (2016-08-26)
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