Assurances du SIVOM Alliance Nord Ouest et l'EHPAD G. Delfosse
SIVOM Alliance Nord Ouest
Assurances dommages aux biens.
Responsabilité civile.
Protection juridique.
Flotte automobile.
Assurance des prestations statutaires.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
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- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance fret et services connexes › Services d'assurance transport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM Alliance Nord Ouest
Adresse postale: Parc de l'innovation, 187 rue de Menin
Code postal: 59520
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Contact
Courrier électronique: ccordier@sivomano.fr 📧
Téléphone: +33 320630130 📞
Fax: +33 366722640 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-357379
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Assurances biens meubles et immeubles — garantie tous risques informatiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile
Brève description: Assurance responsabilité sur activités du SIVOM et de l'EHPAD.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile
Brève description:
assurance mission collaborateur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Brève description: Protection juridique du SIVOM et de l'EHPAD, des élus et des agents.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance prestation statutaires SIVOM
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance prestations statutaires EHPAD G. Delfosse
Quantité ou étendue:
Description des options: Prestations supplémentaires éventuelles telles que décrites au sein des CCTP.
Numéro de référence: 2015-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 187 rue de Menin, 59520 Marquette-lez-Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: Prestations supplémentaires éventuelles selon CCTP.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Société habilitée à exécuter des prestations d'assurances.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caroline Cordier
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SIVOM Alliance Nord Ouest
Adresse postale: 187 rue de Menin
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-11
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: Auprès du greffe du tribunal administratif de Lille.
Source: OJS 2015/S 197-357379 (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
Lot 1 assurance dommages aux biens.lot 2 assurances responsabilité civile.lot 3 assurance flotte automobile.lot 4 assurance protection juridique.lot 5 assurance prestations statutaires SIVOM.lot 6 assurances prestations statutaires EHPAD.240 000
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM Alliance Nord Ouest
Adresse postale: Parc de l'innovation, 187 rue de Menin
Code postal: 59520
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Contact
Courrier électronique: ccordier@sivomano.fr 📧
Téléphone: +33 320630130 📞
Fax: +33 366722640 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-357379
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Possibilité de télécharger le DCE et de transmettre l'offre par voie électronique http://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurances dommages aux biens.
Responsabilité civile.
Protection juridique.
Flotte automobile.
Assurance des prestations statutaires.
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Assurances biens meubles et immeubles — garantie tous risques informatiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile
Brève description: Assurance responsabilité sur activités du SIVOM et de l'EHPAD.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile
Brève description:
Assurance du parc automobile du SIVOM et de…
… l'EHPADassurance mission collaborateur.
… l'EHPAD
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Brève description: Protection juridique du SIVOM et de l'EHPAD, des élus et des agents.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance prestation statutaires SIVOM
Brève description:
Assurance maternité, maladie ordinaire, longue maladie, maladie professionnelle, accident du travail, décès.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance prestations statutaires EHPAD G. Delfosse
Quantité ou étendue:
Lot 1 assurance dommages aux biens.
lot 2 assurances responsabilité civile.
lot 3 assurance flotte automobile.
lot 4 assurance protection juridique.
lot 5 assurance prestations statutaires SIVOM.
lot 6 assurances prestations statutaires EHPAD.
Numéro de référence: 2015-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 187 rue de Menin, 59520 Marquette-lez-Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1.
Extrait K-bis et pouvoirs.
Dc2
Chiffre d'affaires sur 3 ans.
Attestation responsabilité civile et professionnelle et de garantie financières.
Liste des moyens pour assurer la gestion du marché.
Références.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif à 30 jours.
financement sur finances propres du SIVOM et de l'EHPAD.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Société habilitée à exécuter des prestations d'assurances.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caroline Cordier
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SIVOM Alliance Nord Ouest
Adresse postale: 187 rue de Menin
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-11
Informations complémentaires
Possibilité de télécharger le DCE et de transmettre l'offre par voie électronique http://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: Auprès du greffe du tribunal administratif de Lille.
Source: OJS 2015/S 197-357379 (2015-10-06)
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