Accord-cadre multi-attributaire relatif à des levés topographiques et détection/géolocalisation des réseaux enterrés
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des levés topographiques (lot 1) et détection/géolocalisation des réseaux enterrés (lot 2) sur le territoire de Grand Lac Communauté d'agglomération et la ville d'Aix-les-Bains.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abest
- • Aix Geo
- • Cabinet Collet
- • d-Tech
- • Geoprocess
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-01 | Avis de marché |
| 2016-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: Coordonnateur du groupement: Grand Lac, 1500 bd Lepic, BP 610
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430566
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Levés topographiques.
Quantité ou étendue: Grand Lac: minimum annuel: 5 000 EUR HT; Ville d'Aix-les-Bains: minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Détection et géolocalisation des réseaux enterrés.
Quantité ou étendue: Grand Lac: minimum annuel: 5 000 EUR HT; Ville d'Aix-les-Bains: minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro de référence: 15/54
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Réponse au besoin % (40)
3. Organisation et moyens % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d''Aix-les-Bains
Adresse postale: place Maurice Mollard, BP 348
Commune postale: Aix-les-Bains Cedex
Code postal: 73103
Contact
Point de contact: Le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom: Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 610
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/54
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif: aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2015/S 237-430566 (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Accord-cadre d'un an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification de l'accord-cadre (prévue au plus tôt fin février 2016).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: Coordonnateur du groupement: Grand Lac, 1500 bd Lepic, BP 610
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430566
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grand-lac.fr
Renseignements administratifs:
Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget — service commande publique — Adeline Boniface — tél. +33 479618532 — fax +33 479357070.
Renseignements techniques:
Grand Lac, M. Sauvant, tél. +33 479350051, fax +33 479357070, mél: a.sauvant@grand-lac.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des levés topographiques (lot 1) et détection/géolocalisation des réseaux enterrés (lot 2) sur le territoire de Grand Lac Communauté d'agglomération et la ville d'Aix-les-Bains.
Numéro du lot: 1
Brève description: Levés topographiques.
Quantité ou étendue: Grand Lac: minimum annuel: 5 000 EUR HT; Ville d'Aix-les-Bains: minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Détection et géolocalisation des réseaux enterrés.
Quantité ou étendue: Grand Lac: minimum annuel: 5 000 EUR HT; Ville d'Aix-les-Bains: minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro de référence: 15/54
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres des collectivités. Paiement par virement administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après l'attribution du marché est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Réponse au besoin % (40)
3. Organisation et moyens % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d''Aix-les-Bains
Adresse postale: place Maurice Mollard, BP 348
Commune postale: Aix-les-Bains Cedex
Code postal: 73103
Contact
Point de contact: Le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom: Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 610
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/54
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grand-lac.fr
Renseignements administratifs:
Grand Lac — Communauté d'agglomération du Lac du Bourget — service commande publique — Adeline Boniface — tél. +33 479618532 — fax +33 479357070.
Renseignements techniques:
Grand Lac, M. Sauvant, tél. +33 479350051, fax +33 479357070, mél: a.sauvant@grand-lac.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif: aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2015/S 237-430566 (2015-12-01)
Avis d'attribution de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr717 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Coordonnateur du groupement: Grand Lac — 1500 boulevard Lepic
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185649
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430566
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Levés topographiques
Détection et géolocalisation des réseaux enterrés
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-les-Bains
Adresse postale: place Maurice Mollard
Pays: fr717 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: mairie@aixlesbains.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Source: OJS 2016/S 104-185649 (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre multi attributaire relatif à des levés topographiques (lot 1) et détection/géolocalisation des réseaux enterrés (lot 2) sur le territoire de Grand Lac Communauté d'agglomération et la ville d'Aix les Bains.
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr717 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Coordonnateur du groupement: Grand Lac — 1500 boulevard Lepic
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185649
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430566
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Accord cadre avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT.
Date de signature des contrats: 1.3.2016.
le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret no2016-360.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Levés topographiques
Détection et géolocalisation des réseaux enterrés
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-les-Bains
Adresse postale: place Maurice Mollard
Pays: fr717 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: mairie@aixlesbains.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Accord cadre avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT.
Date de signature des contrats: 1.3.2016.
le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret no2016-360.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Source: OJS 2016/S 104-185649 (2016-05-27)
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