spl2014-07

SPL

réaliser : 1- l'ensemble des études préalables sur les 300 ha cédés en lien avec le " plan guide " 2- les études préalables correspondant aux études d'impact - eau, liées à des opérations d'aménagement identifiées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPL

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-29	Avis de marché
2014-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantité ou étendue:

Les études préalables, objet de cet accord cadre, constituent l'ensemble des données du site relatives aux 300 ha cédés. Elles permettront d'acquérir une connaissance technique complète du site et des 300 ha (volet 1), afin d'optimiser les ressources et de construire un aménagement adapté. La démarche engagée sur le plan technique et scientifique correspond à une procédure d'étude d'impact afin de concevoir un projet respectueux de l'environnement le plus en amont possible dans le processus d'aménagement. Elles permettront aussi d'accompagner l'aménagement opérationnel (volet 2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl
Adresse postale: La Maréchaussée – 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: s.quintin@agglo-valdorge.fr 📧
Téléphone: +33 169721221 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264497
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: non spécifiquement définies
Brève description:

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : hydrologie et hydrogeologie
Brève description:

Lot 5 : hydrologie et HydrogeologieVolet 1 : Réalisation des études sur l'eau sur 300ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.Volet 2 : Réalisation de compléments d'études sur l'eau pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées

Lot 5 : hydrologie et Hydrogeologie

Volet 1 : Réalisation des études sur l'eau sur 300ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.

Volet 2 : Réalisation de compléments d'études sur l'eau pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : faune - flore
Brève description:

Lot 6 : faune - floreVolet 1 : Réalisation d'une étude sur la faune-flore concernant les 300ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.Volet 2 : Réalisation de compléments d'études sur la faune-flore pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées

Lot 6 : faune - flore

Volet 1 : Réalisation d'une étude sur la faune-flore concernant les 300ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.

Volet 2 : Réalisation de compléments d'études sur la faune-flore pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 : BRUIT
Brève description:

Lot 9 : BruitVolet 1 : Etudes complémentaires de bruit à partir de la carte de bruit du Val d'orge, sur 300ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.Volet 2 : Etudes complémentaires de la carte du bruit sur les opérations d'aménagement identifiées

Lot 9 : Bruit

Volet 1 : Etudes complémentaires de bruit à partir de la carte de bruit du Val d'orge, sur 300ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.

Volet 2 : Etudes complémentaires de la carte du bruit sur les opérations d'aménagement identifiées

Durée de l'accord: 96 mois
Numéro de référence: spl2014-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ex-base aérienne 217 - Plessis Pâté - Brétigny sur Orge - Sainte Geneviève des Bois, 91700 Sainte Geneviève-des-Bois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le groupement ou le candidat aura soin de présenter précisément ses compétences en lien direct avec le ou les lots au(x)quel(s) il soumissionne.

Situation économique et financière:

- déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant le service en rapport direct avec les missions du ou des lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne,

- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Certificat de capacités, attestation de réalisation et expérience figurant au titre des réalisations de la personne morale, le cas échéant, et au titre des expériences des intervenants présentés.

Tout changement d'intervenant au cours des missions doit faire l'objet d'un agrément explicite par le pouvoir adjudicateur (à défaut le titualire encourt la résiliation pour faute).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: cf chaque marché subséquent.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

cf projet convention d'accord cadre (joint aux pièces marchés) et chaque marché subséquent.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou titulaire unique.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 9
Durée de l’accord-cadre en années: 8
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

La durée de l'accord cadre est de 8 ans à compter de la notification. Elle est justifiée par l'objet de l'accord cadre qui est l'accompagnement de la SPL pour la reconversion de la Base aérienne 217 et des espaces publics associés. La durée et la complexité de l'opération d'aménagement nécessitent, en effet, la permanence d'une équipe de maîtrise d'oeuvre d'études dans le temps et l'espace, pendant la durée de reconversion de la Base aérienne 217.

Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-16 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Sainte-Geneviève-des-Bois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54002780200011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SPL Val d'Orge 91
Mme Quintin Sylvie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: La Maréchaussée - 1 place Saint-Exupéry
Commune postale: Sainte Genenviève-des-Bois Cedex
Point de contact: Sylvie Quintin

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: spl2014-07

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144329609 📞
Fax: +33 144326871 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris
Source: OJS 2014/S 147-264497 (2014-07-29)

Avis d'attribution de marché (2014-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-430459
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-264497
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 146 B, annonce n° 285 du 1.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Note méthodologique (45)
2. Prix (55)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Burgeap
Adresse postale: 27 rue de Vanves
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92772

2️⃣
Nom: Institut d'écologie appliquée
Adresse postale: 16 rue Jean de Gradoux
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800

3️⃣
Nom: Acoustb
Adresse postale: 24 rue Joseph Fourier
Commune postale: Saint-Martin d'Hères
Code postal: 38400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Source: OJS 2014/S 244-430459 (2014-12-15)

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